Fourniture de livres et divers documents pour la médiathèque, la bibliothèque et la documentation de la ville — dix lots
Commune de Châtenay-Malabry
— fourniture de livres et divers documents pour la médiathèque, la bibliothèque et la documentation de la ville — dix lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Abrakadabra
- • Bookin Diffusion SARL
- • Cluny Sorbonne
- • Colibrije SARL
- • Gamannecy — Gam SAS
- • l'Oiseau Livres
- • La Générale Librest
- • Librairie BD Net
- • Papeteries Pichon SAS
- • RDM Video SA
- • Soc. France Publications
- • Enregistrements sonores › Disques
- • Films › Films vidéo
- • Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Livres imprimés › Livres scolaires
- • Livres imprimés › Manuels scolaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-06-23 | Avis de marché |
| 2020-12-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: AO2002
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques 📦
Films vidéo 📦
Manuels scolaires 📦
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtenay-Malabry
Adresse postale: 26, rue du Docteur Le Savoureux
Code postal: 92290
Commune postale: Châtenay-Malabry
Contact
Adresse Internet: http://www.chatenay-malabry.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@chatenay-malabry.fr 📧
Téléphone: +33 146834683 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354382&orgAcr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=366690&orgAcronyme=d7p 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-23 📅
Date limite de soumission: 2020-09-02 📅
Date de publication: 2020-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 122-298674
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de livres de fiction et documentaires pour adultes
Numéro du lot: 1
Brève description: — fourniture de livres de fiction et documentaires pour adultes.
Valeur estimée hors TVA: 91 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: — fourniture de livres pour la jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 61 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 3
Brève description: — fourniture d'ouvrages de fiction et documentaires pour adultes malvoyants.
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de documents en langues étrangères pour adultes et enfants
Numéro du lot: 4
Brève description: — fourniture de documents en langues étrangères pour adultes et enfants.
Valeur estimée hors TVA: 3 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de bandes-dessinées, mangas et romans graphiques pour adultes, adolescents et enfants
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de livres audio pour adultes et enfants
Numéro du lot: 6
Brève description: — fourniture de livres audio pour adultes et enfants.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de documents musicaux avec notices pour adultes et enfants
Numéro du lot: 7
Brève description: — fourniture de documents musicaux avec notices pour adultes et enfants.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de documents vidéo de fiction et documentaires pour adultes et enfants
Numéro du lot: 8
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de manuels et livres scolaires
Numéro du lot: 9
Brève description: — fourniture de manuels et livres scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'abonnements à des titres de presse et périodiques
Numéro du lot: 10
Brève description: — fourniture d'abonnements à des titres de presse et périodiques.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354382&orgAcr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 122-298674 (2020-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: AO2002
Brève description:
— fourniture de livres et divers documents pour la médiathèque, la bibliothèque et la documentation de la ville — dix lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques 📦
Films vidéo 📦
Manuels scolaires 📦
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Châtenay-Malabry
Adresse postale: 26, rue du Docteur Le Savoureux
Code postal: 92290
Commune postale: Châtenay-Malabry
Contact
Adresse Internet: http://www.chatenay-malabry.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@chatenay-malabry.fr 📧
Téléphone: +33 146834683 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354382&orgAcr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=366690&orgAcronyme=d7p 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-23 📅
Date limite de soumission: 2020-09-02 📅
Date de publication: 2020-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 122-298674
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Notation du mémoire technique:
— lots nº 1 à 9: il sera noté sur 80 points:
—— les prestations offertes sur 30 points;
—— le fonds et la spécialisation sur 20 points;
—— les modalités de gestion des fonds sur dix points;
—— l'organisation des livraisons sur dix points;
—— la description des moyens humains mis à disposition spécifiquement pour l'exécution du marché (qualification, expérience) sur cinq points;
—— les modalités d'organisation de la société, jours et heures d'ouverture au public sur cinq points;
— lot nº 10: il sera noté sur 40 points:
—— la diversité de l'offre sur dix points;
—— les prestations offertes sur dix points;
—— les modalités de mise en place des abonnements sur dix points;
—— la description des moyens humains mis à disposition spécifiquement pour l'exécution du marché (qualification, expérience) sur cinq points;
—— l'organisation des livraisons sur cinq points.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de livres de fiction et documentaires pour adultes
Numéro du lot: 1
Brève description: — fourniture de livres de fiction et documentaires pour adultes.
Valeur estimée hors TVA: 91 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
— le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2021, reconductible trois fois par tacite reconduction, par période d'une année.
Intitulé du lot: Fourniture de livres pour la jeunesse
Numéro du lot: 2
Brève description: — fourniture de livres pour la jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 61 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
— le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2021, reconductible trois fois par tacite reconduction, par période d'une année.
Intitulé du lot: Fourniture d'ouvrages de fiction et documentaires pour adultes malvoyants
Numéro du lot: 3
Brève description: — fourniture d'ouvrages de fiction et documentaires pour adultes malvoyants.
Valeur estimée hors TVA: 4 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de documents en langues étrangères pour adultes et enfants
Numéro du lot: 4
Brève description: — fourniture de documents en langues étrangères pour adultes et enfants.
Valeur estimée hors TVA: 3 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de bandes-dessinées, mangas et romans graphiques pour adultes, adolescents et enfants
Numéro du lot: 5
Brève description:
— fourniture de bandes-dessinées, mangas et romans graphiques pour adultes, adolescents et enfants.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de livres audio pour adultes et enfants
Numéro du lot: 6
Brève description: — fourniture de livres audio pour adultes et enfants.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de documents musicaux avec notices pour adultes et enfants
Numéro du lot: 7
Brève description: — fourniture de documents musicaux avec notices pour adultes et enfants.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de documents vidéo de fiction et documentaires pour adultes et enfants
Numéro du lot: 8
Brève description:
— fourniture de documents vidéo de fiction et documentaires pour adultes et enfants.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de manuels et livres scolaires
Numéro du lot: 9
Brève description: — fourniture de manuels et livres scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture d'abonnements à des titres de presse et périodiques
Numéro du lot: 10
Brève description: — fourniture d'abonnements à des titres de presse et périodiques.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) Une lettre de candidature signée électroniquement par une personne habilitée à engager la société faisant apparaître les membres du groupement le cas échéant (DC1) ou tout document rédigé sur papier libre de la société reprenant intégralement les éléments figurant dans le formulaire DC1, intégrant notamment les exclusions résultant d'une condamnation pour discrimination et méconnaissance de l'égalité professionnelle et mentionnant les réponses correspondantes;
Afficher plus
2) La déclaration du candidat (DC2), ou tout document rédigé sur papier libre reprenant intégralement les éléments figurant dans ce formulaire DC2 et mentionnant les réponses correspondantes, ainsi que l'ensemble des déclarations et attestations mentionnées;
Afficher plus
3) La copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire.
— au titre des capacités financières: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus
Au titre des capacités professionnelles et techniques:
— liste des principales livraisons ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Afficher plus
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=354382&orgAcr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2
Notation du mémoire technique:
— lots nº 1 à 9: il sera noté sur 80 points:
—— les prestations offertes sur 30 points;
—— le fonds et la spécialisation sur 20 points;
—— les modalités de gestion des fonds sur dix points;
—— l'organisation des livraisons sur dix points;
—— la description des moyens humains mis à disposition spécifiquement pour l'exécution du marché (qualification, expérience) sur cinq points;
—— les modalités d'organisation de la société, jours et heures d'ouverture au public sur cinq points;
— lot nº 10: il sera noté sur 40 points:
—— la diversité de l'offre sur dix points;
—— les prestations offertes sur dix points;
—— les modalités de mise en place des abonnements sur dix points;
—— l'organisation des livraisons sur cinq points.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1) recours en référé pré-contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat [(article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA)];
2) recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du CJA);
Afficher plus
3) recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'État, 4.4.2014, nº 358994, Département du Tarn-et-Garonne;
Afficher plus
4) un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du CJA.
Avis d'attribution de marché (2020-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 26 rue du Docteur-le-Savoureux
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-24 📅
Date de publication: 2020-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 253-638495
Se réfère à l'avis: 2020/S 122-298674
Numéro JO-S: 253
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-21 📅
Nom: Cluny Sorbonne
Adresse postale: 31 rue du Sommerard
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Nom: La Générale Librest
Adresse postale: 128 bis avenue Jean-Jaurès, bât K6
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: l'Oiseau Livres
Adresse postale: 4 rue Florian
Commune postale: Sceaux
Code postal: 92330
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Colibrije SARL
Adresse postale: 2-20 avenue Salvador-Allende, ZI Mozinor, lot 11 B
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Bookin Diffusion SARL
Adresse postale: 22 rue des Prés Hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Nom: Abrakadabra
Adresse postale: 8 avenue Marie-Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Pays: Isère 🏙️
Nom: Librairie BD Net
Adresse postale: 26 rue de Charonne
Code postal: 75011
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: RDM Vidéo SA
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Nom: Gamannecy — Gam SAS
Adresse postale: 8 bis route des Creuses, CS 20298, Cran-Gevrier
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: Papeteries Pichon SAS
Adresse postale: ZAC l'Orme les Sources, 750 rue Colonel-Louis-Lemaire, CS 9702
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: Soc. France Publications
Adresse postale: 40-42 rue Barbès
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 BD de l'Hautil, BP 30322
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 253-638495 (2020-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de livres et divers documents pour la médiathèque, la bibliothèque et la documentation de la ville — dix lots.
Valeur totale du marché: 992 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 26 rue du Docteur-le-Savoureux
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-24 📅
Date de publication: 2020-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 253-638495
Se réfère à l'avis: 2020/S 122-298674
Numéro JO-S: 253
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de livres de fiction et documentaires pour adultes.
Fourniture de livres pour la jeunesse.
Fourniture d'ouvrages de fiction et documentaires pour adultes malvoyants.
Fourniture de documents en langues étrangères pour adultes et enfants.
Fourniture de bandes-dessinées, mangas et romans graphiques pour adultes, adolescents et enfants.
Fourniture de livres audio pour adultes et enfants.
Fourniture de documents musicaux avec notices pour adultes et enfants.
Fourniture de documents vidéo de fiction et documentaires pour adultes et enfants.
Fourniture de manuels et livres scolaires.
Fourniture d'abonnements à des titres de presse et périodiques.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-21 📅
Nom: Cluny Sorbonne
Adresse postale: 31 rue du Sommerard
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Nom: La Générale Librest
Adresse postale: 128 bis avenue Jean-Jaurès, bât K6
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: l'Oiseau Livres
Adresse postale: 4 rue Florian
Commune postale: Sceaux
Code postal: 92330
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Colibrije SARL
Adresse postale: 2-20 avenue Salvador-Allende, ZI Mozinor, lot 11 B
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Bookin Diffusion SARL
Adresse postale: 22 rue des Prés Hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Nom: Abrakadabra
Adresse postale: 8 avenue Marie-Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Pays: Isère 🏙️
Nom: Librairie BD Net
Adresse postale: 26 rue de Charonne
Code postal: 75011
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: RDM Vidéo SA
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Nom: Gamannecy — Gam SAS
Adresse postale: 8 bis route des Creuses, CS 20298, Cran-Gevrier
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: Papeteries Pichon SAS
Adresse postale: ZAC l'Orme les Sources, 750 rue Colonel-Louis-Lemaire, CS 9702
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: Soc. France Publications
Adresse postale: 40-42 rue Barbès
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 BD de l'Hautil, BP 30322
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1. Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat [article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA)];
2. Recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du CJA) ou à partir d'une décision implicite de rejet (article R. 421-2 du CJA);
Afficher plus
3. Recours de pleine juridiction forme contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'État, 4.4.2014, n
Afficher plus
4. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du CJA.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)