Marchés publics dans la région Basse-Normandie
>20 marchés publics actifs
Les organisations d'achat de la région Basse-Normandie
ont été Département du Calvados, Communauté urbaine Caen La Mer et Communauté d'agglomération du Cotentin.
Historiquement, les fournisseurs de cette région ont été Toffolutti, SA Toffolutti, SMACL, Vallois, Eurovia Basse Normandie, SMAC, Dalkia, SMACL Assurances, Mastellotto et Groupama Centre Manche.
Marchés publics récents dans la région Basse-Normandie
2026-09-25
Deadline 2026-10-26
Contrat d'assistance technique permanente à la gestion des ascenseurs du Département du Calvados. (CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14))
Contrat d'assistance technique permanente à la gestion des ascenseurs du Département du Calvados. Voir la passation de marché »
Contrat d'assistance technique permanente à la gestion des ascenseurs du Département du Calvados. Voir la passation de marché »
2026-09-25
Deadline 2026-11-03
Maintenance et supervision des infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) de la Ville de Paris (VILLE de PARIS - DFA - SDA)
Maintenance et supervision des infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) de la Ville de Paris Voir la passation de marché »
Maintenance et supervision des infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) de la Ville de Paris Voir la passation de marché »
2026-09-25
Deadline 2026-10-20
Prestations individuelles d'accompagnement psychologique des bénéficiaires du RSA et des jeunes en contrat jeune majeur (Département de la Manche)
La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1 3°, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle. Il est à noter que la procédure adaptée relève des dispositions spécifiques (services sociaux). Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande, conclu avec un maximum définis dans l'acte d'engagement. Le prestataire est rémunéré en application … Voir la passation de marché »
La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1 3°, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle. Il est à noter que la procédure adaptée relève des dispositions spécifiques (services sociaux). Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande, conclu avec un maximum définis dans l'acte d'engagement. Le prestataire est rémunéré en application … Voir la passation de marché »
2026-09-24
Deadline 2026-10-26
2026920ACFO061 Achat d'équipements modulaires pour opérations unitaires agroalimentaires et système de nettoyage en... (Université de Caen Normandie)
La présente consultation concerne la réalisation d’études, la conception, la fabrication, la fourniture, l’installation, la mise en service et la formation associée d’un ensemble d’équipements modulaires. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la réalisation d’études, la conception, la fabrication, la fourniture, l’installation, la mise en service et la formation associée d’un ensemble d’équipements modulaires. Voir la passation de marché »
2026-09-24
Deadline 2026-10-27
Travaux d'entretien et d'aménagement courant du réseau routier départemental (TEAC RD) (Département de la Manche)
Prestations réparties en 10 lots qui seront traités par marchés séparés. Les prestations des différents lots font l'objet d'un fractionnement en bons de commande. Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique pour tous les lots Voir la passation de marché »
Prestations réparties en 10 lots qui seront traités par marchés séparés. Les prestations des différents lots font l'objet d'un fractionnement en bons de commande. Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixés en valeur. Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique pour tous les lots Voir la passation de marché »
2026-09-24
Deadline 2026-10-26
Concassage et criblage de matériaux issus de démolition de voirie (Commune de Cherbourg-en-Cotentin)
Accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Reconductible 3 fois Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Reconductible 3 fois Voir la passation de marché »
2026-09-24
Deadline 2026-10-22
Phase 4 de la Stratégie de Suivi : réalisation d’une acquisition topographique par LiDAR aéroporté et d’une... (gip rolnhdf)
Le marché porte sur la réalisation d’une acquisition topographique par LiDAR aéroporté et d’une orthophotographie littorale à très haute résolution, sur le littoral de la baie du Mont-Saint-Michel, pointe de Cancale jusqu’à la frontière belge à Bray-Dunes. L’objectif est de constituer un socle homogène, précis et pérenne de données topographiques et d’imagerie permettant le suivi morphologique et diachronique du littoral. L’emprise comprend l’estran découvert et s’étend au minimum jusqu’à 1,5 km à … Voir la passation de marché »
Le marché porte sur la réalisation d’une acquisition topographique par LiDAR aéroporté et d’une orthophotographie littorale à très haute résolution, sur le littoral de la baie du Mont-Saint-Michel, pointe de Cancale jusqu’à la frontière belge à Bray-Dunes. L’objectif est de constituer un socle homogène, précis et pérenne de données topographiques et d’imagerie permettant le suivi morphologique et diachronique du littoral. L’emprise comprend l’estran découvert et s’étend au minimum jusqu’à 1,5 km à … Voir la passation de marché »
2026-09-23
Deadline 2026-10-26
MAITRISE D'oeUVRE POUR LA REHABILITATION 79 LOGEMENTS COLLECTIFS ET LA RESTRUCTURATION D'UN ENSEMBLE DE BUREAUX (LOGISSIA)
88 logements : TF, TO1, TO2 et PSE1 : 2 au 6 rue Pierre paradis - 8 au 12 rue Pierre Maheux - 14 au 18 rue Charles Turgeon - 22 et 24 rue Robert Boulay 61400 MORTAGNE AU PERCHE Voir la passation de marché »
88 logements : TF, TO1, TO2 et PSE1 : 2 au 6 rue Pierre paradis - 8 au 12 rue Pierre Maheux - 14 au 18 rue Charles Turgeon - 22 et 24 rue Robert Boulay 61400 MORTAGNE AU PERCHE Voir la passation de marché »
2026-09-23
Deadline 2026-10-26
A88G4 CAEN (3F NORMANVIE)
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de travaux d'entretien courant de plomberie sur le patrimoine de 3F Normanvie situé sur le territoire de Caen : 1790 logements Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de travaux d'entretien courant de plomberie sur le patrimoine de 3F Normanvie situé sur le territoire de Caen : 1790 logements Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-10-26
Mission de maîtrise d'oeuvre navale patrimoniale pour la restauration du navire MARITÉ (GIP Marité)
Mission de maîtrise d'oeuvre navale patrimoniale pour la restauration du navire MARITÉ Voir la passation de marché »
Mission de maîtrise d'oeuvre navale patrimoniale pour la restauration du navire MARITÉ Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-10-22
Maintenance des équipements de sécurité incendie du patrimoine de Manche Habitat du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2030 (Manche Habitat)
Maintenance des équipements de sécurité incendie du patrimoine de Manche Habitat du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2030 Voir la passation de marché »
Maintenance des équipements de sécurité incendie du patrimoine de Manche Habitat du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2030 Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-30
Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM (GCS Hacom)
Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM Voir la passation de marché »
Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-11-06
TRANSFORMATION D’UN LOGEMENT EN UNE ANTENNE DU SERVICE DE SANTE ÉTUDIANTE (SSE) SUR LE CAMPUS 2 (Université de Caen Normandie)
Travaux d'aménagement Voir la passation de marché »
Travaux d'aménagement Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-26
Fourniture de papiers (Communauté urbaine Caen La Mer)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-23
Assurances pour les besoins de la Communauté de communes Val ès dunes (Communauté de communes Val Es Dunes)
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Communauté de communes Val ès dunes Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Communauté de communes Val ès dunes Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-23
Prestations de service de qualification et d'insertion professionnelle (Ville de Caen)
Prestations de service de qualification et d'insertion professionnelle Voir la passation de marché »
Prestations de service de qualification et d'insertion professionnelle Voir la passation de marché »
2026-09-18
Deadline 2026-11-02
PROGRAMME DE TRAVAUX 2027 SITE DE CHERBOURG (Université de Caen Normandie)
Travaux de rénovation de locaux Voir la passation de marché »
Travaux de rénovation de locaux Voir la passation de marché »
2026-09-18
Deadline 2026-10-30
MARCHÉ DE MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL TEMPORAIRE RESERVÉ AUX STRUCTURES D’INSERTION POUR L’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE... (Crous de Normandie)
L’accord-cadre a pour objet la mise à disposition de personnel temporaire réservé aux structures d’insertion pour l’activité économique (SIAE) pour les sites du CROUS Normandie dans les conditions prévues à l’article 2113-13 du code de la commande publique. Les candidats doivent être habilités à exercer une activité de mise à disposition de salariés dans le cadre du travail temporaire et conventi Voir la passation de marché »
L’accord-cadre a pour objet la mise à disposition de personnel temporaire réservé aux structures d’insertion pour l’activité économique (SIAE) pour les sites du CROUS Normandie dans les conditions prévues à l’article 2113-13 du code de la commande publique. Les candidats doivent être habilités à exercer une activité de mise à disposition de salariés dans le cadre du travail temporaire et conventi Voir la passation de marché »
2026-09-18
Deadline 2026-11-02
Suivi de l’état de conservation des habitats d’intérêt communautaire de deux sites Natura 2000 de la façade Manche... (Office français de la biodiversité)
Le présent marché a pour objet le suivi de l’état de conservation des habitats d’intérêt communautaire de deux sites Natura 2000 de la façade Manche Mer du Nord dans le cadre de l’évaluation de l’efficacité des mesures de gestion de la pêche professionnelle. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet le suivi de l’état de conservation des habitats d’intérêt communautaire de deux sites Natura 2000 de la façade Manche Mer du Nord dans le cadre de l’évaluation de l’efficacité des mesures de gestion de la pêche professionnelle. Voir la passation de marché »
2026-09-17
Deadline 2026-10-20
Formations en hygiène et sécurité (Commune de Cherbourg-en-Cotentin)
Formations en hygiène et sécurité Voir la passation de marché »
Formations en hygiène et sécurité Voir la passation de marché »
2026-09-17
Deadline 2026-10-20
Formations informatique bureautique (Commune de Cherbourg-en-Cotentin)
Formations informatique bureautique Voir la passation de marché »
Formations informatique bureautique Voir la passation de marché »
2026-09-17
Deadline 2026-11-16
Conception, réalisation du magazine d'information du Département du Calvados (Relance du lot 01 à la suite d'une... (CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14))
Conception, réalisation du magazine d'information du Département du Calvados (Relance du lot 01 à la suite d'une infructuosité - consultation n°2026COM030) Voir la passation de marché »
Conception, réalisation du magazine d'information du Département du Calvados (Relance du lot 01 à la suite d'une infructuosité - consultation n°2026COM030) Voir la passation de marché »
2026-09-17
Deadline 2026-10-26
Accord cadre pour des prestations de DIAGNOSTICS (Communauté de communes de Bayeux Intercom)
Accord cadre pour des prestations de DIAGNOSTICS Lot 1 : Diagnostics immobiliers des bâtiments et de leurs abords Lot 2 : Diagnostics amiante et HAP travaux VRD Voir la passation de marché »
Accord cadre pour des prestations de DIAGNOSTICS Lot 1 : Diagnostics immobiliers des bâtiments et de leurs abords Lot 2 : Diagnostics amiante et HAP travaux VRD Voir la passation de marché »
2026-09-16
Deadline 2026-10-20
Élaboration et mise en oeuvre du plan de gestion des sédiments du littoral coutançais et étude de faisabilité pour... (Communauté communes Coutances mer et bocage)
Marché de prestations intellectuelles constitué de 2 lots, passé selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert avec décomposition de chaque lot en phases et sous-phases et clauses d'exécution obligatoires en matière environnementale (pour les 2 lots) et sociale (pour le lot n°1 exclusivement) Voir la passation de marché »
Marché de prestations intellectuelles constitué de 2 lots, passé selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert avec décomposition de chaque lot en phases et sous-phases et clauses d'exécution obligatoires en matière environnementale (pour les 2 lots) et sociale (pour le lot n°1 exclusivement) Voir la passation de marché »
2026-09-16
Deadline 2026-10-19
PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES BÂTIMENTS DU SDIS DE LA MANCHE (28500001400024)
PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES BÂTIMENTS DU SDIS DE LA MANCHE Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES BÂTIMENTS DU SDIS DE LA MANCHE Voir la passation de marché »
2026-09-16
Deadline 2026-10-19
PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX DU CENTRE DE FORMATION DU SDIS A VAUDRY (SDIS 14)
Prestations de nettoyage Voir la passation de marché »
Prestations de nettoyage Voir la passation de marché »
2026-09-16
Deadline 2026-10-22
Travaux de réhabilitation énergétique de 140 logements et réfection de couverture sur 102 logements collectifs à... (Manche Habitat)
Travaux de réhabilitation énergétique de 140 logements et réfection de couverture sur 102 logements collectifs à Cherbourg en Cotentin - Tourlaville Voir la passation de marché »
Travaux de réhabilitation énergétique de 140 logements et réfection de couverture sur 102 logements collectifs à Cherbourg en Cotentin - Tourlaville Voir la passation de marché »
2026-09-16
Deadline 2026-10-19
Plan câblage informatique du lycée Fernand Léger à Grand-Couronne (76) (REGION NORMANDIE - DIRECTION DES BATIMENTS REGIONAUX)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Travaux de mise en conformité du réseau informatique du lycée Fernand Léger à Grand-Couronne (76), comprenant la création de locaux informatiques. Lot unique - Gros oeuvre - Second oeuvre - Courant fort et courant faible Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Travaux de mise en conformité du réseau informatique du lycée Fernand Léger à Grand-Couronne (76), comprenant la création de locaux informatiques. Lot unique - Gros oeuvre - Second oeuvre - Courant fort et courant faible Voir la passation de marché »
2026-09-16
Deadline 2026-10-19
Pose de compteurs d'eau volumétriques de calibres 15 et 20 mm équipés d'un module radio-relève avec dépose et... (Syndicat départemental de l'eau de la Manche)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 280000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 280000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-09-15
Deadline 2026-10-19
Fourniture et installation d'accessoires, d'équipements pour véhicules, engins et matériels (Commune de Cherbourg-en-Cotentin)
Fourniture et installation d'accessoires, d'équipements pour véhicules, engins et matériels Voir la passation de marché »
Fourniture et installation d'accessoires, d'équipements pour véhicules, engins et matériels Voir la passation de marché »
2026-09-15
Deadline 2026-11-02
Révision des Documents d'Objectifs de 2 sites Natura 2000 sous maîtrise d'ouvrage de la Région Normandie en 2027,... (Région Normandie)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'étude consiste à réviser les documents d'objectifs (DOCOB) de 2 sites Natura 2000 : - site Natura 2000 FR2502008 « Ancienne champignonnière des Petites Hayes » (lot 1) ; - site Natura 2000 FR2502014 « Bocages et vergers du sud Pays d'Auge » (lot 2). Ces 2 sites, placés sous la maîtrise d'ouvrage de la Région, sont dotés d'un document d'objectifs et animés par différentes structures Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'étude consiste à réviser les documents d'objectifs (DOCOB) de 2 sites Natura 2000 : - site Natura 2000 FR2502008 « Ancienne champignonnière des Petites Hayes » (lot 1) ; - site Natura 2000 FR2502014 « Bocages et vergers du sud Pays d'Auge » (lot 2). Ces 2 sites, placés sous la maîtrise d'ouvrage de la Région, sont dotés d'un document d'objectifs et animés par différentes structures Voir la passation de marché »
2026-09-15
Deadline 2026-10-13
mise a disposition de personnel médical intérimaire et placement de praticiens remplaçants pour 8 établissements du... (14 CHRU)
Mise à disposition de personnel médical intérimaire et placement de praticiens remplaçants pour huit établissements du GHT Normandie Centre Voir la passation de marché »
Mise à disposition de personnel médical intérimaire et placement de praticiens remplaçants pour huit établissements du GHT Normandie Centre Voir la passation de marché »
2026-09-15
Deadline 2026-11-02
Souscription des contrats d'assurances pour La Commune de le TEILLEUL (COMMUNE DU TEILLEUL)
Souscription des contrats d'assurances pour La Commune de le TEILLEUL Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurances pour La Commune de le TEILLEUL Voir la passation de marché »
2026-09-15
Deadline 2026-10-22
Marché d'exploitation des installations de ventilations collectives et individuelles du patrimoine de Manche habitat... (Manche Habitat)
Marché d'exploitation des installations de ventilations collectives et individuelles du patrimoine de Manche habitat du 01 janvier 2027 au 31 décembre 2031. Voir la passation de marché »
Marché d'exploitation des installations de ventilations collectives et individuelles du patrimoine de Manche habitat du 01 janvier 2027 au 31 décembre 2031. Voir la passation de marché »
2026-09-14
Deadline 2026-10-19
PRESTATIONS DE RESTAURATION POUR LE CENTRE DE FORMATION DES SAPEURS-POMPIERS (SDIS 14)
PRESTATIONS DE RESTAURATION POUR LE CENTRE DE FORMATION DES SAPEURS-POMPIERS Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE RESTAURATION POUR LE CENTRE DE FORMATION DES SAPEURS-POMPIERS Voir la passation de marché »
2026-09-14
Deadline 2026-10-16
FOURNITURE DE PNEUMATIQUES NEUFS, RECHAPES, CHAMBRES A AIR ET PRESTATIONS (CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14))
Fourniture de pneumatiques pour le service maintenance du matériel routier Voir la passation de marché »
Fourniture de pneumatiques pour le service maintenance du matériel routier Voir la passation de marché »
2026-09-14
Deadline 2026-10-27
MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS DE FORMATION PROFESIONNELLE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D’ACCES A LA QUALIFICATION ET A... (Région Normandie)
MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS DE FORMATION PROFESIONNELLE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D’ACCES A LA QUALIFICATION ET A L’EMPLOI « Parcours Pro » Voir la passation de marché »
MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS DE FORMATION PROFESIONNELLE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D’ACCES A LA QUALIFICATION ET A L’EMPLOI « Parcours Pro » Voir la passation de marché »
2026-09-14
Deadline 2026-10-12
AMENAGEMENT D'UN LOGEMENT CONNECTE CAMPUS 2 BAT SCIENCES 3 (Université de Caen Normandie)
travaux de restructuration Voir la passation de marché »
travaux de restructuration Voir la passation de marché »
2026-09-14
Deadline 2026-10-16
Mission de commissariat aux comptes 2027-2032 (Fondation Bon Sauveur de la Manche)
Mission de commissariat aux comptes 2027-2032 Voir la passation de marché »
Mission de commissariat aux comptes 2027-2032 Voir la passation de marché »
2026-09-14
Deadline 2026-10-15
Acquisition de robots et d'imprimantes 3D pour le compte de Manche Numérique et sa Centrale d'Achats - Relance (SM Manche Numérique)
Accord-cadre à bon de commande réalisé par marchés subséquents Multi attributaire au nombre de 3 par lots 2 lots Sans montant minimum et avec montant maximum Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bon de commande réalisé par marchés subséquents Multi attributaire au nombre de 3 par lots 2 lots Sans montant minimum et avec montant maximum Voir la passation de marché »
2026-09-14
Deadline 2026-10-16
Fourniture de matériel de visualisation de la signalisation tricolore (Commune de Cherbourg-en-Cotentin)
Accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement et ce jusqu'au 31 décembre 2027 Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande. L'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement et ce jusqu'au 31 décembre 2027 Voir la passation de marché »
2026-09-11
Deadline 2026-10-12
Prestations d'entretien des chemins de randonnée et des espaces naturels situés sur les sites touristiques relevant... (CA Mont Saint Michel - Normandie)
Les prestations consistent à d'entretien de tronçons de chemins de randonnées et de sites naturels touristiques sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie relevant de la compétence de la CAMSMN. Voir la passation de marché »
Les prestations consistent à d'entretien de tronçons de chemins de randonnées et de sites naturels touristiques sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie relevant de la compétence de la CAMSMN. Voir la passation de marché »
2026-09-11
Deadline 2026-10-16
Prestations d'hébergement pour des participants aux formations, aux événementiels organisés par la délégation... (CNFPT - Direction de l'achat public)
Prestations d'hébergement pour des participants aux formations, aux événementiels organisés par la délégation Normandie du CNFPT Le marché est décomposé en 4 lots. Il débute le 01/09/2027 ou à partir de sa date de notification pour une durée ferme de 48 mois. Lot n°1 : Prestations d'hébergement sur Rouen - montant maximum sur 4 ans 1 400 000,00 euro(s) HT Lot n°2 : Prestations d'hébergement sur Evreux - montant maximum sur 4 ans 840 000,00 euro(s) HT Lot n°3 : Prestations d'hébergement sur … Voir la passation de marché »
Prestations d'hébergement pour des participants aux formations, aux événementiels organisés par la délégation Normandie du CNFPT Le marché est décomposé en 4 lots. Il débute le 01/09/2027 ou à partir de sa date de notification pour une durée ferme de 48 mois. Lot n°1 : Prestations d'hébergement sur Rouen - montant maximum sur 4 ans 1 400 000,00 euro(s) HT Lot n°2 : Prestations d'hébergement sur Evreux - montant maximum sur 4 ans 840 000,00 euro(s) HT Lot n°3 : Prestations d'hébergement sur … Voir la passation de marché »
2026-09-10
Deadline 2026-10-12
ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSEQUENTS POUR LA FOURNITURE ET L'INSTALLATION DE MATERIEL DE RESTAURATION (Commune de la Hague)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord cadre à marchés subséquents sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 75 000 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-7 à R2162-10 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord cadre à marchés subséquents sans seuil minimum annuel et avec un seuil maximum annuel de 75 000 euro(s) HT en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-7 à R2162-10 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-09-10
Deadline 2026-10-12
Prestation d'accompagnement social et socio-professionnel des bénéficiaires du RSA dans le département de la Manche (Département de la Manche)
Prestation d'accompagnement social et socio-professionnel des bénéficiaires du RSA dans le département de la Manche Voir la passation de marché »
Prestation d'accompagnement social et socio-professionnel des bénéficiaires du RSA dans le département de la Manche Voir la passation de marché »
2026-09-10
Deadline 2026-10-26
Services d'assurances (Ville de la Haye)
Services d'assurances Voir la passation de marché »
Services d'assurances Voir la passation de marché »
2026-09-10
Deadline 2026-10-14
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE ET A MARCHES SUBSEQUENTS POUR LES TRAVAUX DE RENOUVELLEMENTS, D'AMELIORATION OU... (Syndicat départemental de l'eau de la Manche)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-09-10
Deadline 2026-10-20
Définition du porteur de risque pour la couverture des régimes complémentaires de prévoyance des salariés de La... (Fondation Bon Sauveur de la Manche)
Définition du porteur de risque pour la couverture des régimes complémentaires de prévoyance des salariés de La Fondation Bon Sauveur de la Manche à compter du 1er janvier 2027 (Assureur) Voir la passation de marché »
Définition du porteur de risque pour la couverture des régimes complémentaires de prévoyance des salariés de La Fondation Bon Sauveur de la Manche à compter du 1er janvier 2027 (Assureur) Voir la passation de marché »
2026-09-10
Deadline 2026-10-08
Fourniture de produits d'incontinence et d'articles textiles divers à usage unique (GAESS Manche et Calvados)
Produits portés incontinence adulte et produits non portés confort soins incontinence Voir la passation de marché »
Produits portés incontinence adulte et produits non portés confort soins incontinence Voir la passation de marché »
2026-09-10
Deadline 2026-10-19
Fourniture de titres restaurant (Ville de la Haye)
Fourniture de titres restaurant Voir la passation de marché »
Fourniture de titres restaurant Voir la passation de marché »