Prestation de transport et traitement des déchets ménagers et assimilés ainsi que l'exploitation des centres de valorisation de la Communauté urbaine d'Alençon
Communauté urbaine d'Alençon
Accord-cadre à bon de commande sans montant minimal ni montant maximal.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Basse-Normandie › Orne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-05-07 | Avis de marché |
| 2021-06-08 | Informations complémentaires |
| 2021-10-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 2_2021018
Brève description: Accord-cadre à bon de commande sans montant minimal ni montant maximal.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine d'Alençon
Adresse postale: 18 rue de Bretagne
Code postal: 61014
Commune postale: Alençon
Contact
Adresse Internet: http://www.cu-alencon.fr/ 🌏
Courrier électronique: scp@ville-alencon.fr 📧
Téléphone: +33 233324000 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-07 📅
Date limite de soumission: 2021-06-18 📅
Date de publication: 2021-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 092-238878
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 7 340 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport des ordures ménagères résiduelles depuis le quai de transfert de la CUA
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: Transport des emballages légers issus de la collecte sélective de la CUA.
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport des déchets issus des centres de valorisation
Numéro du lot: 03
Brève description: Transport des déchets issus des centres de valorisation.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement des ordures ménagères résiduelles et refus de tri
Numéro du lot: 04
Brève description: Traitement des ordures ménagères résiduelles et refus de tri.
Valeur estimée hors TVA: 3 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement des cartons issus des centres de valorisation
Numéro du lot: 05
Brève description: Traitement des cartons issus des centres de valorisation.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement du tout-venant issu des centres de valorisation
Numéro du lot: 06
Brève description: Traitement du tout-venant issu des centres de valorisation.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement du bois de classe A issu des centres de valorisation
Numéro du lot: 07
Brève description: Traitement du bois de classe A issu des centres de valorisation.
Intitulé du lot: Traitement de la ferraille issue des centres de valorisation
Numéro du lot: 08
Brève description: Traitement de la ferraille issue des centres de valorisation.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement des gravats issus des centres de valorisation
Numéro du lot: 09
Brève description: Traitement des gravats issus des centres de valorisation.
Intitulé du lot: Traitement des déchets verts issus des centres de valorisation
Numéro du lot: 10
Brève description: Traitement des déchets verts issus des centres de valorisation.
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement des polystyrènes et bâches plastiques
Numéro du lot: 11
Brève description: Traitement des polystyrènes et bâches plastiques.
Intitulé du lot: Mise à disposition des contenants, transport et traitement des DDS
Numéro du lot: 12
Brève description: Mise à disposition des contenants, transport et traitement des DDS.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24610066300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 092-238878 (2021-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Numéro de référence: 2_2021018
Brève description: Accord-cadre à bon de commande sans montant minimal ni montant maximal.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine d'Alençon
Adresse postale: 18 rue de Bretagne
Code postal: 61014
Commune postale: Alençon
Contact
Adresse Internet: http://www.cu-alencon.fr/ 🌏
Courrier électronique: scp@ville-alencon.fr 📧
Téléphone: +33 233324000 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-07 📅
Date limite de soumission: 2021-06-18 📅
Date de publication: 2021-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 092-238878
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La transmission des documents de la candidature et de l'offre se fera uniquement par voie électronique en application des articles R. 2132-7 à R. 2132-14 du code de la commande publique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante: (https://marches-publics.cu-alencon.fr) référence 2_2021018. Les offres papiers ne seront pas acceptées. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 7 340 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport des ordures ménagères résiduelles depuis le quai de transfert de la CUA
Numéro du lot: 01
Brève description:
Transport des ordures ménagères résiduelles depuis le quai de transfert de la CUA.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Intitulé du lot: Transport des emballages légers issus de la collecte sélective de la CUA
Numéro du lot: 02
Brève description: Transport des emballages légers issus de la collecte sélective de la CUA.
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport des déchets issus des centres de valorisation
Numéro du lot: 03
Brève description: Transport des déchets issus des centres de valorisation.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement des ordures ménagères résiduelles et refus de tri
Numéro du lot: 04
Brève description: Traitement des ordures ménagères résiduelles et refus de tri.
Valeur estimée hors TVA: 3 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement des cartons issus des centres de valorisation
Numéro du lot: 05
Brève description: Traitement des cartons issus des centres de valorisation.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement du tout-venant issu des centres de valorisation
Numéro du lot: 06
Brève description: Traitement du tout-venant issu des centres de valorisation.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement du bois de classe A issu des centres de valorisation
Numéro du lot: 07
Brève description: Traitement du bois de classe A issu des centres de valorisation.
Intitulé du lot: Traitement de la ferraille issue des centres de valorisation
Numéro du lot: 08
Brève description: Traitement de la ferraille issue des centres de valorisation.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement des gravats issus des centres de valorisation
Numéro du lot: 09
Brève description: Traitement des gravats issus des centres de valorisation.
Intitulé du lot: Traitement des déchets verts issus des centres de valorisation
Numéro du lot: 10
Brève description: Traitement des déchets verts issus des centres de valorisation.
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement des polystyrènes et bâches plastiques
Numéro du lot: 11
Brève description: Traitement des polystyrènes et bâches plastiques.
Intitulé du lot: Mise à disposition des contenants, transport et traitement des DDS
Numéro du lot: 12
Brève description: Mise à disposition des contenants, transport et traitement des DDS.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ou équivalent.
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Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24610066300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La transmission des documents de la candidature et de l'offre se fera uniquement par voie électronique en application des articles R. 2132-7 à R. 2132-14 du code de la commande publique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante: (https://marches-publics.cu-alencon.fr) référence 2_2021018. Les offres papiers ne seront pas acceptées. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par l'acheteur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 092-238878 (2021-05-07)
Informations complémentaires (2021-06-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-08 📅
Date limite de soumission: 2021-06-29 📅
Date de publication: 2021-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 112-294613
Se réfère à l'avis: 2021/S 092-238878
Numéro JO-S: 112
Source: OJS 2021/S 112-294613 (2021-06-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-08 📅
Date limite de soumission: 2021-06-29 📅
Date de publication: 2021-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 112-294613
Se réfère à l'avis: 2021/S 092-238878
Numéro JO-S: 112
Source: OJS 2021/S 112-294613 (2021-06-08)
Avis d'attribution de marché (2021-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: accord-Cadre à bon de commande sans montant minimum et sans montant maximum
Valeur totale du marché: 9 645 742 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté urbaine d'alençon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-19 📅
Date de publication: 2021-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 206-539134
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: transport des ordures ménagères résiduelles depuis le quai de transfert de la Cua
Brève description:
Brève description: transport des emballages légers issus de la collecte sélective de la Cua
Intitulé du lot: transport des déchets issus des centres de valorisation
Brève description: transport des déchets issus des centres de valorisation
Intitulé du lot: traitement des ordures ménagères résiduelles et refus de tri
Brève description: traitement des ordures ménagères résiduelles et refus de tri
Intitulé du lot: traitement des cartons issus des centres de valorisation
Brève description: traitement des cartons issus des centres de valorisation
Intitulé du lot: traitement du tout-venant issu des centres de valorisation
Brève description: traitement du tout-venant issu des centres de valorisation
Intitulé du lot: traitement du bois de classe A issu des centres de valorisation
Brève description: traitement du bois de classe A issu des centres de valorisation
Intitulé du lot: traitement de la ferraille issue des centres de valorisation
Brève description: traitement de la ferraille issue des centres de valorisation
Intitulé du lot: traitement des gravats issus des centres de valorisation
Brève description: traitement des gravats issus des centres de valorisation
Intitulé du lot: traitement des déchets verts issus des centres de valorisation
Brève description: traitement des déchets verts issus des centres de valorisation
Intitulé du lot: traitement des polystyrènes et bâches plastiques
Brève description: traitement des polystyrènes et bâches plastiques
Intitulé du lot: mise à disposition des contenants, transport et traitement des Dds
Brève description: mise à disposition des contenants, transport et traitement des Dds
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-13 📅
Nom: ttb Transports
Adresse postale: les dragées
Commune postale: Condé-sur-Sarthe
Code postal: 61250
Pays: France 🇫🇷
Orne 🏙️
Valeur totale du marché: 2 842 200 EUR 💰
Nom: sep valorisation
Adresse postale: zi Les Fourneaux
Commune postale: Sées
Code postal: 61500
Valeur totale du marché: 1 233 604 EUR 💰
844 536 EUR 💰
Nom: synerval
Adresse postale: 200 Bis rue de l'angevinière
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 1 406 745 EUR 💰
9 279 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-10-14 📅
Valeur totale du marché: 2 274 151 EUR 💰
107 690 EUR 💰
40 000 EUR 💰
128 246 EUR 💰
545 581 EUR 💰
Nom: yves Madeline Sas
Adresse postale: zi La Crochere
Commune postale: Flers
Code postal: 61100
Valeur totale du marché: 213 710 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 206-539134 (2021-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: accord-Cadre à bon de commande sans montant minimum et sans montant maximum
Valeur totale du marché: 9 645 742 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté urbaine d'alençon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-19 📅
Date de publication: 2021-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 206-539134
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
le contrat est consultable sur rendez-vous au 0233324078.le marché peut faire l'objet d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, si un avis d'attribution n'est pas publié,dans un délai de 6 mois à compter de la date du contrat dans les conditions de l'article L.551-13 du Cja, d'un recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (Ce ass 4 avril 2014, département du Tarn-Et-Garonne.Motifs du choix de l'attributaire:offre économiquement la plus avantageuse après application des critères d'attribution: lots01,02et03:prix80%,performances environnementales20%;lot04:coût global70%,performances environnementales30%;lots05,08,09et10:coût global100%;lot06:coût global60%,valeur technique 40%;lot07:coût global70%,valeur technique20%,performances environnementales10%;lot12:prix60%,valeur technique20%performances environnementales20%
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: transport des ordures ménagères résiduelles depuis le quai de transfert de la Cua
Brève description:
transport des ordures ménagères résiduelles depuis le quai de transfert de la Cua
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: transport des emballages légers issus de la collecte sélective de la Cua
Brève description: transport des emballages légers issus de la collecte sélective de la Cua
Intitulé du lot: transport des déchets issus des centres de valorisation
Brève description: transport des déchets issus des centres de valorisation
Intitulé du lot: traitement des ordures ménagères résiduelles et refus de tri
Brève description: traitement des ordures ménagères résiduelles et refus de tri
Intitulé du lot: traitement des cartons issus des centres de valorisation
Brève description: traitement des cartons issus des centres de valorisation
Intitulé du lot: traitement du tout-venant issu des centres de valorisation
Brève description: traitement du tout-venant issu des centres de valorisation
Intitulé du lot: traitement du bois de classe A issu des centres de valorisation
Brève description: traitement du bois de classe A issu des centres de valorisation
Intitulé du lot: traitement de la ferraille issue des centres de valorisation
Brève description: traitement de la ferraille issue des centres de valorisation
Intitulé du lot: traitement des gravats issus des centres de valorisation
Brève description: traitement des gravats issus des centres de valorisation
Intitulé du lot: traitement des déchets verts issus des centres de valorisation
Brève description: traitement des déchets verts issus des centres de valorisation
Intitulé du lot: traitement des polystyrènes et bâches plastiques
Brève description: traitement des polystyrènes et bâches plastiques
Intitulé du lot: mise à disposition des contenants, transport et traitement des Dds
Brève description: mise à disposition des contenants, transport et traitement des Dds
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-13 📅
Nom: ttb Transports
Adresse postale: les dragées
Commune postale: Condé-sur-Sarthe
Code postal: 61250
Pays: France 🇫🇷
Orne 🏙️
Valeur totale du marché: 2 842 200 EUR 💰
Nom: sep valorisation
Adresse postale: zi Les Fourneaux
Commune postale: Sées
Code postal: 61500
Valeur totale du marché: 1 233 604 EUR 💰
844 536 EUR 💰
Nom: synerval
Adresse postale: 200 Bis rue de l'angevinière
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 1 406 745 EUR 💰
9 279 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-10-14 📅
Valeur totale du marché: 2 274 151 EUR 💰
107 690 EUR 💰
40 000 EUR 💰
128 246 EUR 💰
545 581 EUR 💰
Nom: yves Madeline Sas
Adresse postale: zi La Crochere
Commune postale: Flers
Code postal: 61100
Valeur totale du marché: 213 710 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 206-539134 (2021-10-19)
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