Prestations de fourniture et de pose de conteneurs à déchets pour la Communauté urbaine d'Alençon. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal

Communauté urbaine d'Alençon

La Communauté urbaine d'Alençon effectue la collecte des déchets ménagers via des conteneurs d'apport collectif soit plus de 600 conteneurs aériens, enterrés et semi-enterrés. Elle optimise depuis 2015 ces collectes et souhaite poursuivre l'aménagement d'espace «propreté». Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande est pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois 1 an, sans montant minimal ni maximal par période d'exécution. Les montants des commandes dépendront entièrement de la capacité de financement en investissement de la CUA. Par période d'exécution, il est estimé un montant des dépenses de l'ordre de:
— lot 1 = 10 000 EUR HT;
— lot 2 = 6 000 EUR HT;
— lot 3 = 15 000 EUR HT; et
— lot 4 = 30 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-10 Avis de marché
2020-03-26 Informations complémentaires
2020-04-02 Informations complémentaires
2020-12-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 2_2020016/Jo
Brève description:
La Communauté urbaine d'Alençon effectue la collecte des déchets ménagers via des conteneurs d'apport collectif soit plus de 600 conteneurs aériens, enterrés et semi-enterrés. Elle optimise depuis 2015 ces collectes et souhaite poursuivre l'aménagement d'espace «propreté». Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande est pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois 1 an, sans montant minimal ni maximal par période d'exécution. Les montants des commandes dépendront entièrement de la capacité de financement en investissement de la CUA. Par période d'exécution, il est estimé un montant des dépenses de l'ordre de: — lot 1 = 10 000 EUR HT; — lot 2 = 6 000 EUR HT; — lot 3 = 15 000 EUR HT; et — lot 4 = 30 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs à déchets 📦
Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Orne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine d'Alençon
Adresse postale: 18 rue de Bretagne
Code postal: 61014
Commune postale: Alençon
Contact
Adresse Internet: http://www.cu-alencon.fr/ 🌏
Courrier électronique: scp@ville-alencon.fr 📧
Téléphone: +33 233324078 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-10 📅
Date limite de soumission: 2020-04-10 📅
Date de publication: 2020-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 052-122844
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteu (https://marches-publics.cu-alencon.fr) Numéro de la consultation: 2_2020016. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Sous peine de rejet de leur candidature: il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; — recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Communauté urbaine d'Alençon effectue la collecte des déchets ménagers via des conteneurs d'apport collectif soit plus de 600 conteneurs aériens, enterrés et semi-enterrés. Elle optimise depuis 2015 ces collectes et souhaite poursuivre l'aménagement d'espace «propreté». Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande est pour une durée de 1 an, renouvelable 3 fois 1 an, sans montant minimal ni maximal par période d'exécution. Les montants des commandes dépendront entièrement de la capacité de financement en investissement de la CUA. Par période d'exécution, il est estimé un montant des dépenses de l'ordre de:
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— lot 1 = 10 000 EUR HT;
— lot 2 = 6 000 EUR HT;
— lot 3 = 15 000 EUR HT; et
— lot 4 = 30 000 EUR HT.
Valeur totale estimée: 244 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de conteneurs aériens à déchets
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture de conteneurs aériens à déchets.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois 1 an. Durée totale toutes périodes confondues 4 ans.
Intitulé du lot: Fourniture de conteneurs semi-enterrés à déchets
Numéro du lot: 02
Brève description: Fourniture de conteneurs semi-enterrés à déchets.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de conteneurs enterrés à déchets
Numéro du lot: 03
Brève description: Fourniture de conteneurs enterrés à déchets.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Génie civil de pose des conteneurs et aménagement des espaces «propreté»
Numéro du lot: 04
Brève description: Génie civil de pose des conteneurs et aménagement des espaces «propreté».
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Capacité technique et professionnelle:
Pour les lots 1 à 3:
— une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Pour le lot 4:
— une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ou équivalent.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Prix (pondération): 50.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24610066300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteu (https://marches-publics.cu-alencon.fr) Numéro de la consultation: 2_2020016. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Sous peine de rejet de leur candidature: il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 052-122844 (2020-03-10)
Informations complémentaires (2020-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Communauté urbaine d'Alençon effectue la collecte des déchets ménagers via des conteneurs d'apport collectif soit plus de 600 conteneurs aériens, enterrés et semi-enterrés. Elle optimise depuis 2015, ces collectes et souhaite poursuivre l'aménagement d'espace «propreté». Chaque lot est un accord-cadre à bon de commande est pour une durée de 1 an, renouvelable trois fois un an, sans montant minimal ni maximal par période d'exécution. Les montants des commandes dépendront entièrement de la capacité de financement en investissement de la CUA. Par période d'exécution, il est estimé un montant des dépenses de l'ordre de: lot 1 = 10 000 EUR HT; lot 2 = 6 000 EUR HT; lot 3 = 15 000 EUR HT et lot 4 = 30 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-26 📅
Date limite de soumission: 2020-05-08 📅
Date de publication: 2020-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 063-150789
Se réfère à l'avis: 2020/S 052-122844
Numéro JO-S: 63
Source: OJS 2020/S 063-150789 (2020-03-26)
Informations complémentaires (2020-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Communauté urbaine d'Alençon effectue la collecte des déchets ménagers via des conteneurs d'apport collectif soit plus de 600 conteneurs aériens, enterrés et semi-enterrés. Elle optimise depuis 2015, ces collectes et souhaite poursuivre l'aménagement d'espace «propreté». Chaque lot est un accord-cadre à bon de commande est pour une durée d'un an, renouvelable trois fois un an, sans montant minimal ni maximal par période d'exécution. Les montants des commandes dépendront entièrement de la capacité de financement en investissement de la CUA. Par période d'exécution, il est estimé un montant des dépenses de l'ordre de: lot 1 = 10 000 EUR HT; lot 2 = 6 000 EUR HT; lot 3 = 15 000 EUR HT et lot 4 = 30 000 EUR HT.
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-02 📅
Date limite de soumission: 2020-06-16 📅
Date de publication: 2020-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 068-161676
Numéro JO-S: 68
Source: OJS 2020/S 068-161676 (2020-04-02)
Avis d'attribution de marché (2020-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Communauté urbaine d'Alençon effectue la collecte des déchets ménagers via des conteneurs d'apport collectif soit plus de 600 conteneurs aériens, enterrés et semi-enterrés. Elle optimise depuis 2015, ces collectes et souhaite poursuivre l'aménagement d'espace «propreté». Chaque lot est un accord-cadre à bon de commande est pour une durée d'un an, renouvelable trois fois un an, sans montant minimal ni maximal par période d'exécution. Les montants des commandes dépendront entièrement de la capacité de financement en investissement de la CUA. Par période d'exécution, il est estimé un montant des dépenses de l'ordre de: — lot 1 = 10 000 EUR HT; — lot 2 = 6 000 EUR HT; — lot 3 = 15 000 EUR HT; et — lot 4 = 30 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché: 244 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 233324000 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-11 📅
Date de publication: 2020-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 245-606972
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Motif du choix de l'attributaire par lot, offre économiquement la plus avantageuse après application des critères suivants: valeur technique: 50 % — prix: 50 %. Les accords-cadre sont consultables sur rendez-vous auprès du service de la commande publique de la Communauté urbaine d'Alençon (+33 233324078). Les accords-cadre peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, si un avis d'attribution n'est pas publié, dans un délai de six mois à compter de la date de conclusion du contrat dans les conditions de l'article L. 551-13 du CJA, d'un recours en pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (CE ass 4.4.2014 département de Tarn-et-Garonne, N 358994).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Communauté urbaine d'Alençon effectue la collecte des déchets ménagers via des conteneurs d'apport collectif soit plus de 600 conteneurs aériens, enterrés et semi-enterrés. Elle optimise depuis 2015, ces collectes et souhaite poursuivre l'aménagement d'espace «propreté». Chaque lot est un accord-cadre à bon de commande est pour une durée d'un an, renouvelable trois fois un an, sans montant minimal ni maximal par période d'exécution. Les montants des commandes dépendront entièrement de la capacité de financement en investissement de la CUA. Par période d'exécution, il est estimé un montant des dépenses de l'ordre de:
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-20 📅
Nom: Cb
Adresse postale: Ateliers Buguet
Commune postale: La Chapelle-Montligeon
Code postal: 61400
Pays: France 🇫🇷
Orne 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Biloba Environnement — ECOBA
Adresse postale: 4 chemin du Lyonnais
Commune postale: Saint-Bonnet-de-Mure
Code postal: 69720
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Nom: Astech
Adresse postale: ZAC Espale, 1 rue Pierre Pflimlin
Commune postale: Sausheim
Code postal: 68390
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Eurovia Basse-Normandie
Adresse postale: Hauterive
Commune postale: Alençon
Code postal: 61000
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
8
2
Source: OJS 2020/S 245-606972 (2020-12-11)
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Région:
France Normandie Basse-Normandie Orne
Fournisseurs:
Astech Biloba Environnement — ECOBA CB Eurovia Basse-Normandie
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement routier Mobilier routier Mobilier urbain Conteneurs et poubelles de déchets Matériaux et structures de construction;... Citernes, réservoirs, conteneurs;... Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves... Grands conteneurs