Fourniture de conteneurs pour la collecte en apport volontaire
Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Forme du marché : accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum en quantité. La durée de l'accord-cadre est de 4 ans à compter de la date de notification. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Lot n°1 : 30 colonnes minimum/an, 50 colonnes maximum/an Lot n°2 : 20 colonnes minimum/an, 60 colonnes maximum/an Lot n°3 : 5 colonnes minimum/an, 15 colonnes maximum/an Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ESE France
- • Quadria
- • Sulo France
- • Rhône-Alpes › Ain
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-27 | Avis de marché |
| 2025-07-04 | Avis de marché |
| 2025-07-17 | Avis de marché |
| 2025-10-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de conteneurs pour la collecte en apport volontaire
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 968 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des emballages en verre
Valeur estimée hors TVA: 272 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des emballages en verre
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de Grand Bourg Agglomération
Code postal: 01000
Ville: Bourg-en-bresse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-26 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et pose en "rétrofit" de colonnes enterrées sur cuvelage existant
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des multimatériaux des gros producteurs
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-29 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-29 12:01:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, Avenue Arsène d'Arsonval
Cs 88000
Code postal: 01008
Commune postale: Bourg En Bresse Cedex
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DEBAT Jean-François
Courrier électronique: commande.publique@grandbourg.fr 📧
Téléphone: 0474247515 📞
URL: https://grandbourg.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 123-423352 (2025-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de conteneurs pour la collecte en apport volontaire
Numéro de référence:
2025-031A
Brève description:
Forme du marché : accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum en quantité. La durée de l'accord-cadre est de 4 ans à compter de la date de notification.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Lot n°1 : 30 colonnes minimum/an, 50 colonnes maximum/an
Lot n°2 : 20 colonnes minimum/an, 60 colonnes maximum/an
Lot n°3 : 5 colonnes minimum/an, 15 colonnes maximum/an
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 968 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des emballages en verre
Valeur estimée hors TVA: 272 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des emballages en verre
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Territoire de Grand Bourg Agglomération
Code postal: 01000
Ville: Bourg-en-bresse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-26 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fourniture et pose en "rétrofit" de colonnes enterrées sur cuvelage existant
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et pose en "rétrofit" de colonnes enterrées sur cuvelage existant
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des multimatériaux des gros producteurs
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des multimatériaux des gros producteurs
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-29 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-29 12:01:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Les prix sont révisables annuellement dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières.
Modalité de financement des fournitures : budget CA3B.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance de 20%, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Numéro d'enregistrement national:
64988
Adresse postale: 3, Avenue Arsène d'Arsonval
Cs 88000
Code postal: 01008
Commune postale: Bourg En Bresse Cedex
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DEBAT Jean-François
Courrier électronique: commande.publique@grandbourg.fr 📧
Téléphone: 0474247515 📞
URL: https://grandbourg.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro de consultation : 2025-031a. La transmission par voie électronique est obligatoire. Par conséquent, la transmission des plis par voie papier est interdite.
Les montants indiqués à la rubrique "valeur estimée (H.T.)" de chaque lot correspondent au montant estimé sur la durée totale de l'accord-cadre. (montant du Dqe)
Suite à un problème informatique, à la rubrique "Conditions de participation" les justifications à produire quant aux capacités du candidat pour tous les lots sont les suivantes : 1) Déclaration sur l'honneur du candidat (ou chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marché visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique. 2) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
F1AF5E0B-9A0B-5B87-F374F83FDEBEF00F
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés ou aux tiers justifiant d'un intérêt lésé (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 123-423352 (2025-06-27)
Avis de marché (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 968 000 EUR 💰
Description
272 000 EUR 💰
1 600 000 EUR 💰
96 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-07 12:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-08-07 12:01:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 423352-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ddcdf732-9be5-4d6a-b37d-5664e9486ee1-01
Source: OJS 2025/S 127-438165 (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 968 000 EUR 💰
Description
272 000 EUR 💰
1 600 000 EUR 💰
96 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-07 12:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-08-07 12:01:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 423352-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
5171EFDA-C2F7-927B-C0735481A8A0BABA
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 29/07/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 07/08/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 29/07/2025 à 12h01 au plus tard. Lire 07/08/2025 à 12h01 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: ddcdf732-9be5-4d6a-b37d-5664e9486ee1-01
Source: OJS 2025/S 127-438165 (2025-07-04)
Avis de marché (2025-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 968 000 EUR 💰
Description
272 000 EUR 💰
1 600 000 EUR 💰
96 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-05 12:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-05 12:01:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ddcdf732-9be5-4d6a-b37d-5664e9486ee1-01
Source: OJS 2025/S 137-474982 (2025-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 968 000 EUR 💰
Description
272 000 EUR 💰
1 600 000 EUR 💰
96 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-05 12:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-05 12:01:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
F9BDDC85-BB0E-3731-CB983185FCBCFA5B
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 07/08/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 05/09/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 07/08/2025 à 12h01 au plus tard. Lire 05/09/2025 à 12h01 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: ddcdf732-9be5-4d6a-b37d-5664e9486ee1-01
Source: OJS 2025/S 137-474982 (2025-07-17)
Avis d'attribution de marché (2025-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 968 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 968 000 EUR 💰
Description
Titre: Fourniture et pose en
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-21 📅
Titre: Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des emballages en verre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 968 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 230 535 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadria
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 Rue Blaise Pascal
Code postal: 33127
Commune postale: Saint Jean D'Illac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@quadria.eu 📧
Téléphone: 0557977500 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1133372.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ese france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 42 Rue Paul Sabatier
Code postal: 71530
Commune postale: Crissey
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: service.marchespublics@ese.com 📧
Téléphone: 0385472700 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 53 320 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble Perspective Défense - Bâtiment A - 1 Rue du Débarcadère
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com 📧
Téléphone: 0156835774 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 206-707015 (2025-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 968 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 968 000 EUR 💰
Description
Titre: Fourniture et pose en
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-031a-1
Date de conclusion du contrat: 2025-10-21 📅
Titre: Fourniture de colonnes aériennes pour la collecte des emballages en verre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 968 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 230 535 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadria
Numéro d'enregistrement national:
1671999-1-1-1
Adresse postale: 68 Rue Blaise Pascal
Code postal: 33127
Commune postale: Saint Jean D'Illac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@quadria.eu 📧
Téléphone: 0557977500 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1133372.2 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Ese france
Numéro d'enregistrement national:
1671999-1-2-1
Adresse postale: 42 Rue Paul Sabatier
Code postal: 71530
Commune postale: Crissey
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: service.marchespublics@ese.com 📧
Téléphone: 0385472700 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 53 320 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Sulo france
Numéro d'enregistrement national:
1671999-1-3-1
Adresse postale: Immeuble Perspective Défense - Bâtiment A - 1 Rue du Débarcadère
Code postal: 92700
Commune postale: Colombes
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: celluleao.env@sulo.com 📧
Téléphone: 0156835774 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
B0704A00-D23E-56B4-523C0E8691455F7C
Source: OJS 2025/S 206-707015 (2025-10-23)
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