Gestion et animation d'accueils de loisirs sans hébergement (ALSH)
Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion et animation d'accueils de loisirs sans hébergement (ALSH)
Numéro de référence: 2024-003A
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'animation pour enfants 📦
Valeur estimée hors TVA: 511 208 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Accueil de loisirs sans hébergement de Certines
Description du marché:
“Accueil de loisirs sans hébergement de Certines Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 170 000,00 Euro(s) H.T. L'accord-cadre contient...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les prix de l'accord-cadre sont fermes”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'animation pour enfants 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants 📦
Adresse postale: Grand Bourg
Code postal: 01000
Ville: bourg-en-bresse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Date de fin: 2025-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Accueil de loisirs sans hébergement de Saint-Martin-du-Mont
Description du marché:
“Accueil de loisirs sans hébergement de Saint-Martin-du-Mont Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 190 840,00 Euro(s)...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les prix du marché sont fermes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Accueils de loisirs sans hébergement de Villereversure et Bohas-Meyriat-Rignat
Description du marché:
“Accueils de loisirs sans hébergement de Villereversure et Bohas-Meyriat-Rignat Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 150 368,00 Euro(s)...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les prix sont actualisables dans les conditions du marché”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-13 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-13 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des...”
Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
“Listes des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Suite à un problème informatique, il convient de préciser que l'exécution des prestations débute à compter du 1er septembre 2024 pour les lots 1 et 2 mais...”
Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Numéro d'enregistrement national: 20007175100016
Adresse postale: 3, Avenue Arsène d'Arsonval
Cs 88000
Code postal: 01008
Commune postale: Bourg En Bresse Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DEBAT Jean-François
Courrier électronique: commande.publique@grandbourg.fr 📧
Téléphone: 0474247515 📞
URL: https://grandbourg.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'unique adresse internet sur laquelle il convient d'aller pour retrouver cet avis intégral, télécharger le Dce et déposer un pli est la suivante :...”
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 1129393
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-206499 (2024-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion et animation d'accueils de loisirs sans hébergement (ALSH)
Numéro de référence: 2024-003A
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'animation pour enfants 📦
Valeur estimée hors TVA: 511 208 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Accueil de loisirs sans hébergement de Certines
Description du marché:
“Accueil de loisirs sans hébergement de Certines Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 170 000,00 Euro(s) H.T. L'accord-cadre contient...”
Informations complémentaires:
“Les prix de l'accord-cadre sont fermes”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'animation pour enfants 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants 📦
Adresse postale: Grand Bourg
Code postal: 01000
Ville: bourg-en-bresse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-09-01 📅
Date de fin: 2025-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Accueil de loisirs sans hébergement de Saint-Martin-du-Mont
Description du marché:
“Accueil de loisirs sans hébergement de Saint-Martin-du-Mont Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 190 840,00 Euro(s)...”
Informations complémentaires:
“Les prix du marché sont fermes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Accueils de loisirs sans hébergement de Villereversure et Bohas-Meyriat-Rignat
Description du marché:
“Accueils de loisirs sans hébergement de Villereversure et Bohas-Meyriat-Rignat Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 150 368,00 Euro(s)...”
Informations complémentaires:
“Les prix sont actualisables dans les conditions du marché”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-13 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-05-13 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
“Listes des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Suite à un problème informatique, il convient de préciser que l'exécution des prestations débute à compter du 1er septembre 2024 pour les lots 1 et 2 mais...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
Numéro d'enregistrement national: 20007175100016
Adresse postale: 3, Avenue Arsène d'Arsonval
Cs 88000
Code postal: 01008
Commune postale: Bourg En Bresse Cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DEBAT Jean-François
Courrier électronique: commande.publique@grandbourg.fr 📧
Téléphone: 0474247515 📞
URL: https://grandbourg.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“L'unique adresse internet sur laquelle il convient d'aller pour retrouver cet avis intégral, télécharger le Dce et déposer un pli est la suivante :...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 1129393
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 070-206499 (2024-04-08)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)