Entretien des arbres sur les routes départementales
Département des Hauts-de-Seine
Prestations d'entretien d'arbres implantés sur routes départementales, les espaces d'accompagnement de celles-ci ou situés à proximité, comprenant la taille, la suppression d'arbres ou de souches, le haubanage, le broyage des rémanents sur les voies départementales
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SMDA
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-17 | Avis de marché |
| 2025-09-19 | Avis de marché |
| 2026-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des arbres sur les routes départementales
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élagage 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 57 rue des Longues Raies
Code postal: 92000
Ville: Nanterre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le candidat décrit des propositions concrètes et innovantes permettant de réduire l'impact environnemental et les émissions de gaz à effet de serre des prestations objet du présent marché. Sont valorisées les propositions allant au-delà des exigences du Cctp et de la réglementation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-22 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-23 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nanterre
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-23 10:00:00 📅
Lieu: Nanterre
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Hauts-de-Seine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du Département
des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département des Hauts-de-Seine
Courrier électronique: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: 0806000092 📞
URL: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1709111 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1709111 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 180-614205 (2025-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des arbres sur les routes départementales
Numéro de référence:
20250406
Brève description:
Prestations d'entretien d'arbres implantés sur routes départementales, les espaces d'accompagnement de celles-ci ou situés à proximité, comprenant la taille, la suppression d'arbres ou de souches, le haubanage, le broyage des rémanents sur les voies départementales
Afficher plus
Produits/services: Services d'élagage 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PF-1709111
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 57 rue des Longues Raies
Code postal: 92000
Ville: Nanterre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est reconductible tacitement une fois pour une durée de 2 ans. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Article 4 Ccap
Prestations similaires :
Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent contrat. Le marché est conclu dans un délai maximum de trois ans à compter de la notification du présent contrat
Afficher plus
Critère de qualité (nom): Le candidat décrit des propositions concrètes et innovantes permettant de réduire l'impact environnemental et les émissions de gaz à effet de serre des prestations objet du présent marché. Sont valorisées les propositions allant au-delà des exigences du Cctp et de la réglementation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-22 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-23 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nanterre
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-23 10:00:00 📅
Lieu: Nanterre
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Hauts-de-Seine
Numéro d'enregistrement national:
67608
Adresse postale: Hôtel du Département
des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département des Hauts-de-Seine
Courrier électronique: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: 0806000092 📞
URL: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1709111 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1709111 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
7691FE2C-CFE2-57A6-A9E245E758B90405
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
7691FE1A-AC25-61EE-D850E2DFA225FD61
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
7691FE3E-99CD-9958-DC178B3031286A07
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 180-614205 (2025-09-17)
Avis de marché (2025-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 614205-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Version de l’avis antérieur à modifier: 34da8f1c-2138-43ba-99be-77ca5b3c6809-01
Source: OJS 2025/S 181-618934 (2025-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 614205-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
CAB7E68B-D1F6-A024-EA036B99B4D0A9B0
Organe de révision
CAB7E649-F34E-008E-16610706E059530D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
CAB7E6A2-974B-EDB2-0494D652F9CFEBD1
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Durée: Au lieu de 24 mois
à compter du 02/09/26, lire 24 mois
à compter du 02/01/26
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 34da8f1c-2138-43ba-99be-77ca5b3c6809-01
Source: OJS 2025/S 181-618934 (2025-09-19)
Avis d'attribution de marché (2026-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 315 305 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-17 📅
Titre: Entretien des arbres sur les routes départementales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 315 305 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Smda
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 38 Rue Roger Hennequin
Code postal: 78190
Commune postale: Trappes
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 009-023516 (2026-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 315 305 EUR 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
20250406
Date de conclusion du contrat: 2025-12-17 📅
Titre: Entretien des arbres sur les routes départementales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 315 305 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Smda
Numéro d'enregistrement national:
1709111-1-0-1
Adresse postale: 38 Rue Roger Hennequin
Code postal: 78190
Commune postale: Trappes
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Par période d'exécution de 2 ans :
Montant minimum : 600 000 euro(s) Ht
Montant maximum : 2 000 000 euro(s) Ht
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
243BE161-E4DE-A50E-E82BB816EE93F751
Organe de révision
243BE139-B206-EFFF-DD3F75C03CE6799A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
243BE171-EDBC-988A-222C6C808D9ABCB0
Source: OJS 2026/S 009-023516 (2026-01-13)
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