<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les prestations décrites comprennent toutes les fournitures, façons, manutentions, transports, engins et matériels nécessaires à l'exécution complète des prestations définis à l'article 1-1 ci-dessus et détaillés ci-après. 1) Prestations préliminaires : - Organisation, police et sécurité des chantiers, - Mise en place des dispositifs de sécurité pour le public et le personnel du titulaire, - Précautions à prendre vis-à-vis des concessionnaires et des riverains, - Etat des lieux, - Signalisation. 2) Prestations d'exécution : - Taille d'arbres, - Délierrage sur un mur ou sur un arbre, - Pal injection, - Diagnostic phytosanitaire, - Analyse des végétaux ou de sol, - Taille en rideau, - Taille en vert mécanique ou manuelle, - Taille en sec mécanique ou manuelle, - Taille de recalibrage mécanique ou manuelle rideau, - Taille de restructuration manuelle de rideau, - Nettoyage de houppier. - Abattage d'arbres - Lutte contre la chenille processionnaire du Pin <br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-25.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-10-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien du patrimoine arboré et taille en rideau des arbres d'alignement situés sur le territoire de l'OPH Rives de Seine Habitat
Numéro de référence: 24.39.MS
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les prestations décrites comprennent toutes les fournitures, façons, manutentions, transports, engins et matériels nécessaires à l'exécution complète des prestations définis à l'article 1-1 ci-dessus et détaillés ci-après.
1) Prestations préliminaires :
- Organisation, police et sécurité des chantiers,
- Mise en place des dispositifs de sécurité pour le public et le personnel du titulaire,
- Précautions à prendre vis-à-vis des concessionnaires et des riverains,
- Etat des lieux,
- Signalisation.
2) Prestations d'exécution :
- Taille d'arbres,
- Délierrage sur un mur ou sur un arbre,
- Pal injection,
- Diagnostic phytosanitaire,
- Analyse des végétaux ou de sol,
- Taille en rideau,
- Taille en vert mécanique ou manuelle,
- Taille en sec mécanique ou manuelle,
- Taille de recalibrage mécanique ou manuelle rideau,
- Taille de restructuration manuelle de rideau,
- Nettoyage de houppier.
- Abattage d'arbres
- Lutte contre la chenille processionnaire du Pin
<br/>
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Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les...”
Description du marché
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les prestations décrites comprennent toutes les fournitures, façons, manutentions, transports, engins et matériels nécessaires à l'exécution complète des prestations définis à l'article 1-1 ci-dessus et détaillés ci-après.
1) Prestations préliminaires :
- Organisation, police et sécurité des chantiers,
- Mise en place des dispositifs de sécurité pour le public et le personnel du titulaire,
- Précautions à prendre vis-à-vis des concessionnaires et des riverains,
- Etat des lieux,
- Signalisation.
2) Prestations d'exécution :
- Taille d'arbres,
- Délierrage sur un mur ou sur un arbre,
- Pal injection,
- Diagnostic phytosanitaire,
- Analyse des végétaux ou de sol,
- Taille en rideau,
- Taille en vert mécanique ou manuelle,
- Taille en sec mécanique ou manuelle,
- Taille de recalibrage mécanique ou manuelle rideau,
- Taille de restructuration manuelle de rideau,
- Nettoyage de houppier.
- Abattage d'arbres
- Lutte contre la chenille processionnaire du Pin
<br/>
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Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-25 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Courbevoie
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 4060224E-ACEB-4F13-B451E939C73A10BA
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞
Fax: 0130173459 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 4060225C-99EE-C26D-08F20855F707C7B2
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞
Fax: 0130173459 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 209-649111 (2024-10-23)
Avis d'attribution de marché (2025-08-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 24.39.Ms
Date de conclusion du contrat: 2025-01-22 📅
Titre: Entretien du patrimoine arboré et taille en rideau des arbres d'alignement situés sur le territoire de l'Oph Rives de Seine Habitat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sports et paysages sepa
Numéro d'enregistrement national: 1548715-1-0-1
Adresse postale: 1 Bd Du Moulin A Vent
Code postal: 95650
Commune postale: Puiseux-Pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sandrine.lantz@sportsetpaysages.com📧
Téléphone: 0134344360📞
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F1E289D7-D9B8-A901-E5409A1B670F6809
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: F1E289EA-09A7-9ABF-BC961FA7BA1A9FAE
Source: OJS 2025/S 153-527732 (2025-08-11)