Fournisseur: Prestation sol service

18 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Prestation sol service est mentionné

2025-01-20   Accord-cadre multi-attributaires, à marchés subséquents et à bons de commande - Réhabilitation des logements classés... (Lille métropole habitat)
Le présent accord cadre est mixte, à marchés subséquents et à bons de commande (UNE NOTICE EXPLICATIVE EST JOINTE AU DCE): - les marchés subséquents seront lancés dans le cadre de la réhabilitation des diffus : maisons individuelles nécessitant réhabilitation totale (incluant les clos couverts et les gros chantier ou groupement de logement collectifs) ; - les Bons de commande seront émis pour la réhabilitation de logements collectifs ou individuels. Compte-tenu de la présence d'amiante dans certains … Voir la passation de marché »
2025-01-20   Travaux d'entretien et de grosses réparations du patrimoine immobilier de Pas-de-Calais habitat (Pas-de-Calais Habitat)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Travaux d'entretien et de grosses réparations du patrimoine immobilier de Pas-de-Calais habitat
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2024-06-07   ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX TOUT CORPS D'ETAT DANS LE CADRE DE L'ENTRETIEN... (Partenord Habitat)
Les marchés concernent tous les travaux d'entretien courant en parties communes et/ou remise en état de logements vacants ou occupés du patrimoine de PARTENORD Habitat. Ces travaux concernent l'ensemble du patrimoine de PARTENORD HABITAT, qu'il s'agisse de logements, parties communes et abords, commerces, locaux à usage de bureaux ou associatifs. Le titulaire pourra également éventuellement être amené à intervenir sur des ouvrages relevant du statut de la mitoyenneté ou de la copropriété et donc avec une … Voir la passation de marché »
2023-04-12   Accord-Cadre Tout Corps D'Etat Pour Gros Travaux Dans Le Cadre Du Plan D'Amelioration De Partenord Habitat (Partenord Habitat)
L'accord-cadre est conclu en application du code de la commande publique du 1er Avril 2019, et conformément aux articles R 2162-7 à R.2162-12; il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires. L'allotissement est réalisé par zones géographiques et par corps d'état tel que décrit à l'article 2.2 du Rpc. L'accord-cadre est composé de 40 lots au total, et chaque lot sera attribué à 3 candidats maximum. L'accord-cadre est conclu sans minimum avec un maximum défini par lot. L'exécution de … Voir la passation de marché »
2022-07-01   Accord Cadre A Bons De Commande Pour La Realisation De Travaux Tout Corps D'Etat Dans Le Cadre De L'Entretien... (Partenord Habitat)
Les marchés concernent tous les travaux relatifs aux menues réparations, aux réparations suite à état des lieux de logements et suite à sinistres. Les marchés sont conclus en application du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum par lot (voir annexe au Ccap). Les prestations sont réparties en 201 lots, déterminées par corps d'état et sous divisées en lots … Voir la passation de marché »
2021-08-13   Marché de travaux construction et viabilisation de 24 logements à Auchy Les Mines Rue Raoul Briquet (SIA Habitat)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. marché de travaux de construction et de viabilisation de 24 logements à Auchy Les Mines, Rue Raoul Briquet Voir la passation de marché »
2021-02-19   Marché de travaux bâtiment, VRD pour la construction d'une résidence autonomie de 41 logements, d'une résidence... (SIA Habitat)
Marché de travaux bâtiment, VRD pour la construction d'une résidence autonomie de 41 logements, d'une résidence senior de 40 logements et d'une salle polyvalente à Hénin-Beaumont, rue Napoléon Demarquette. Le présent marché est composé de neuf lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Voir la passation de marché »
2016-07-28   La Chapelle d'Armentières travaux bâtiment et VRD dans le cadre de la viabilisation de 22 lots libres, 6 macros lots... (SIA Habitat)
Marché de travaux bâtiment et VRD dans le cadre de la viabilisation de 22 lots libres et de 6 macros lots et la construction de 64 logements collectifs et 8 logements individuels locatifs sociaux et de 24 logements individuels en accession sociale à la propriété — avenue Paul Harris à LA Chapelle d'Armentières Voir la passation de marché »
2016-05-30   Marché à bons de commande revêtement de sol pour ICF Habitat Nord-Est et Novedis (Société immobiliere des Chemins de Fers)
La présente consultation a pour objet de désigner un ou plusieurs prestataires pour l'exécution des prestations de marché à bons de commande: revêtement de sol pour les filiales d'ICF Habitat Nord-Est et Novedis, dans le cadre du groupement d'achats constitué par convention en date du 10.3.2011. Voir la passation de marché »
2015-01-20   Entretien courant du patrimoine et amélioration Tous Corps d'État de logements anciens 2015 - 2018 (Partenord Habitat)
Les marchés sont conclus en application de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Les marchés sont des marchés publics à bons de commande, au sens du droit français (article 43 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005), de travaux relatifs aux menues … Voir la passation de marché »
2014-07-28   Entretien courant du patrimoine et amélioration Tous Corps d'État de logements anciens 2015 - 2018 (Partenord Habitat)
Les marchés sont conclus en application de l'ordonnance no 2005-649 du 6 Juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Les marchés sont des marchés publics à bons de commande, au sens du droit français (article 43 du décret no 2005-1742 du 30 Décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 Juin 2005), de travaux relatifs aux … Voir la passation de marché »