Avis de marché (2025-08-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'élagage, d'abattage et d'essouchage d'arbres
Numéro de référence: U25EVB02
Brève description:
“Prestations d'élagage, d'abattage et d'essouchage d'arbres”
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies📦
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Taille d'entretien des formes architecturées sur l'ensemble de la communauté urbaine de Caen la Mer”
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Taille d'entretien des formes libres et abattage sur le secteur Centre de Caen la Mer”
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Taille d'entretien des formes libres et abattage sur la zone géographique Nord et Ouest de Caen la Mer” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Taille d'entretien des formes libres et abattage sur la Zone géographique Sud et Est de Caen la Mer” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Essouchage et rognage de souches sur l'ensemble du territoire de Caen la mer”
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-26 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Lettre de candidature Dc1, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet :...”
Liste et brève description des règles et critères
Lettre de candidature Dc1, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration du candidat Dc2, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireDéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles; Preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat, Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations, sur fonds propres, se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le marché fait l'objet d'une procédure...”
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe pour le lot 2.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: C7B7E1E2-F898-DC63-232BE221ED7F0ED6
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national: C7B7E1F2-B3B4-CD3A-E9FF9C6A9247DCAF
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: 0231707272📞
Fax: 0231524217 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 159-545604 (2025-08-20)
Avis d'attribution de marché (2026-04-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation des moyens humains
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Adéquation des moyens matériels
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence de la méthodologie d'organisation
Critère de qualité (nom): Processus de traitement de gestion
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25u223
Date de conclusion du contrat: 2026-01-21 📅
Titre: Taille d'entretien des formes architecturées sur l'ensemble de la communauté urbaine de Caen la Mer
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Samu sa
Numéro d'enregistrement national: 1694867-1-1-1
Adresse postale: 46 Rue Albert Sarrault
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau@samu.fr📧
Téléphone: 0139512050📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 480 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Smda
Numéro d'enregistrement national: 1694867-1-2-1
Adresse postale: 38 Avenue Roger Hennequin
Code postal: 78190
Commune postale: Trappes
Courrier électronique: marches@smda-sas.fr📧
Téléphone: 0130574596📞
3️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: La cime-eurl brisard
Numéro d'enregistrement national: 1694867-1-4-1
Adresse postale: 1059 Chemin de Beaufils
Code postal: 14100
Commune postale: Hermival Les Vaux
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: brisard.lacime@laposte.net📧
Téléphone: 0231620506📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Serpe
Numéro d'enregistrement national: 1694867-1-5-1
Adresse postale: 512 Rue Léon Jouhaux
Code postal: 50000
Commune postale: Saint Lo
Région: Manche 🏙️
Courrier électronique: commerce.go@serpe.fr📧
Téléphone: 0130558051📞
“« Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du...”
« Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis
Les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen, Direction des Ressources Juridiques et de la Commande Publique. »
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3D8C4A65-D1B6-55E9-0676C618CD098AB6
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 3D8C4A9D-DF01-C2EF-AA3299AD24604EEA
Source: OJS 2026/S 083-295526 (2026-04-28)