Consultation lancée par un groupement de commandes entre la ville de Montpellier et la Métropole de Montpellier. Le coordonnateur est la ville de Montpellier L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent au montant maximum sur la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs mentionnés au RC sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date fixée par ordre de service. Travaux d'abattages d'arbres et de palmiers Travaux d'extraction ou de rognage de souches Travaux de tailles diverses d'arbres et de palmiers autres travaux divers sur le patrimoine arboré, les plantes grimpantes et les palmiers : coupe de racines, haubanage, étayage, ancrage, taille de plante grimpante, hivernage de palmiers, pose de pièges à phéromones
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-12-23.
L'appel d'offres a été publié le 2024-11-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-11-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien du patrimoine arboré et des palmiers de la ville de Montpellier et de la Métropole de Montpellier
Numéro de référence: G4D0031BA
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes entre la ville de Montpellier et la Métropole de Montpellier. Le coordonnateur est la ville de...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes entre la ville de Montpellier et la Métropole de Montpellier. Le coordonnateur est la ville de Montpellier
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs correspondent au montant maximum sur la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs mentionnés au RC sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date fixée par ordre de service.
Travaux d'abattages d'arbres et de palmiers
Travaux d'extraction ou de rognage de souches
Travaux de tailles diverses d'arbres et de palmiers
autres travaux divers sur le patrimoine arboré, les plantes grimpantes et les palmiers : coupe de racines, haubanage, étayage, ancrage, taille de plante grimpante, hivernage de palmiers, pose de pièges à phéromones
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies📦
Valeur estimée hors TVA: 19 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Quartier centre”
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Si l'accord-cadre arrive à son terme 2028, sinon nouvel avis en 2025, 2026 ou 2027” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Quartiers Nord et Ouest (Cévennes, Mosson, Hôpitaux-Facultés, Hauts de Massane, Mosson)<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Quartiers Sud et Est (Près d'Arènes, Croix d'Argent, Port Marianne)<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Pôles territoriaux Est de la Métropole (Cadoule, Bérange, Vallée du Lez)<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Pôles territoriaux Ouest de la Métropole (Plaine Ouest, Littoral, Piémont et Garrigues)<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Tramway<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-23 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1)” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste ou des attestations de bonne exécution des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont :
- Qualipaysage E 141 ou Qualipaysage E 142,
- Qualipaysage H 121,
- Qualipaysage H221 (habilitations électriques),
- Numéro d'immatriculation Sral (Chancre coloré, charançon..),
Ces qualifications sont requises, étant donné que le présent accord-cadre prévoit les spécificités suivantes :
- Lutte contre le chancre coloré du platane : L'essence d'arbre la plus représentée sur le territoire métropolitain étant le platane, seules les entreprises immatriculées auprès du Sral (Service Régional de l'Alimentation) / Draaf
(Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt), ayant signé la convention annuelle sur le transport du bois de platane, seront retenues et autorisées à travailler pour les lots 1 à 6.
- Eradication des palmiers contaminés par le Crp : Seules les entreprises ayant l'agrément et ayant suivi la formation obligatoire et immatriculées auprès du Sral (Service Régional de l'Alimentation) peuvent candidater.
Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables dans les conditions du CCAP.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Ressources propres, budget de chaque membre du groupement de commandes : Budget de la Ville de Montpellier pour les commandes émises par Ville et budget de la Métropole de Montpellier pour les commandes émises par la Métropole
“Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr....”
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.montpellier3m.fr. L'identification des candidats téléchargeant un dossier de consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, afin d'être en mesure de leur transmettre automatiquement, en cours de procédure, toute modification du Dce et information complémentaire utile, les candidats sont fortement invités à s'identifier. A défaut, il leur appartiendra de récupérer ces informations par leurs propres moyens. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Toutes les dates et heures indiquées dans le présent avis s'entendent au format légal français. Se référer au Règlement de la Consultation. L'estimation des consommations est mentionnée dans le règlement de la consultation. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00. greffe.ta-montpellier@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot 34063 Montpellier Cedex Tél : 04 67 54 81 00 - greffe.ta-montpellier@juradm.fr. Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. La date de début indiquée au point 5.1.3 : durée estimée est prévisionnelle et non contractuelle
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 8061AFB9-03AB-75A4-907462B8CF7837DA
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 8061AFED-A421-78BC-EDA6E84315E9852D
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: 0467548100📞
Fax: 0467547410 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 226-708189 (2024-11-18)
Avis de marché (2024-12-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 19 800 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-08 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E4AB4142-E72E-4029-69003B895228FD07
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: E4AB4158-0D42-0EEC-D701B473AF77A5BE
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 23/12/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 08/01/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 23/12/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 08/01/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 249-790166 (2024-12-20)
Avis d'attribution de marché (2025-08-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 19 800 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 37
Critère de qualité (nom): critère mesures environnementales
Critère de qualité (pondération): 23
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Quartiers Nord et Ouest (Cévennes, Mosson, Hôpitaux-Facultés, Hauts de Massane, Mosson)”
Description du marché:
“Quartiers Sud et Est (Près d'Arènes, Croix d'Argent, Port Marianne)”
Description du marché:
“Pôles territoriaux Est de la Métropole (Cadoule, Bérange, Vallée du Lez)”
Description du marché:
“Pôles territoriaux Ouest de la Métropole (Plaine Ouest, Littoral, Piémont et Garrigues)”
Description du marché:
“Tramway”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: G4d0031baa
Date de conclusion du contrat: 2025-08-04 📅
Titre: Quartier centre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 960 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Philip freres
Numéro d'enregistrement national: 1537865-1-1-1
Adresse postale: 2 Rue Des Orgueillous
Code postal: 34270
Commune postale: Saint-Mathieu-De-Treviers
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sg@philipfreres.com📧
Téléphone: 0467555870📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 800 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 15 000 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Traitements Palmiers Et Pins”
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Smda
Numéro d'enregistrement national: 1537865-1-2-1
Adresse postale: 28 Av Roger Hennequin
Code postal: 78190
Commune postale: Trappes
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: marches@smda-sas.fr📧
Téléphone: 0130574596📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 200 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 15 000 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Traitement des palmiers et des pins” Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1537865-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1537865-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 600 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 15 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1537865-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 240 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1537865-1-6-1
“Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact :...”
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi ; pour plus d'informations sur les modalités de cette consultation, contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique, Mme Elisabeth Tarlier tél : 04 67 13 73 91 ; mail : e.tarlier@montpellier.fr.
L'analyse des offres a été faite au regard d'un Détail Quantitatif Estimatif.
Pour le lot 1, le montant annuel du Dqe du candidat retenu s'élève à 322 734.25 euro(s) Ht s'agissant d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 240 000 euro(s) Ht pour la Ville de Montpellier et 500 000 euro(s) Ht pour Montpellier Méditerranée Métropole, le montant indiqué à la ligne "valeur de l'offre" au point 6.1.2 "informations sur les lauréats" correspond au montant maximum du marché toutes périodes confondues.
Pour le lot 2, le montant annuel du Dqe du candidat retenu s'élève à 216 596.00 euro(s) Ht s'agissant d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 500 000 euro(s) Ht pour la Ville de Montpellier et 200 000 euro(s) Ht pour Montpellier Méditerranée Métropole, le montant indiqué à la ligne "valeur de l'offre" au point 6.1.2 "informations sur les lauréats" correspond au montant maximum du marché toutes périodes confondues.
Pour le lot 3, le montant annuel du Dqe du candidat retenu s'élève à 276 528.00 euro(s) Ht s'agissant d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 400 000 euro(s) Ht pour la Ville de Montpellier et 400 000 euro(s) Ht pour Montpellier Méditerranée Métropole, le montant indiqué à la ligne "valeur de l'offre" au point 6.1.2 "informations sur les lauréats" correspond au montant maximum du marché toutes périodes confondues.
Pour le lot 4, le montant annuel du Dqe du candidat retenu s'élève à 383 622.05 euro(s) Ht s'agissant d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de
1 000 000 euro(s) Ht pour Montpellier Méditerranée Métropole, le montant indiqué à la ligne "valeur de l'offre" au point 6.1.2 "informations sur les lauréats" correspond au montant maximum du marché toutes périodes confondues.
Pour le lot 5, le montant annuel du Dqe du candidat retenu s'élève à 342 767.00 euro(s) Ht s'agissant d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de
1 150 000 euro(s) Ht pour Montpellier Méditerranée Métropole, le montant indiqué à la ligne "valeur de l'offre" au point 6.1.2 "informations sur les lauréats" correspond au montant maximum du marché toutes périodes confondues.
Pour le lot 6, le montant annuel du Dqe du candidat retenu s'élève à 235 670.00 euro(s) Ht s'agissant d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de
560 000 euro(s) Ht pour Montpellier Méditerranée Métropole, le montant indiqué à la ligne "valeur de l'offre" au point 6.1.2 "informations sur les lauréats" correspond au montant maximum du marché toutes périodes confondues.
Le présent marché comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental dont le détail est indiqué dans le Ccap/Cctp ainsi qu'un critère à caractère environnemental.
Conditions de recours à compléter dans tous les cas :
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
-Référé précontractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja ;
-Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;
-Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 27AB8076-EF8D-E41E-B542EEBF72F1E16E
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 27AB8087-D0FC-9BDD-320B39AF07A80032
Source: OJS 2025/S 151-521528 (2025-08-07)