Prestations de services d'entretien et d'aménagements paysagers
GROUPEMENT D'ACHAT DU BEAUVAISIS
Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en valeur fixé par lot. Proposition de variantes facultatives non autorisée. Proposition de variantes imposée non prévue. Prestations supplémentaires éventuelles non prévues
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Belbeoc'H 78
- • Gaudion Paysage
- • Groupe Loiseleur Hauts de France Grand Paris
- • Idverde
- • Littoral Espaces Verts
- • NET PAYSAGE
- • SARL MAILLARD PAYSAGE
- • SMDA
- • Services d'urbanisme et d'architecture paysagère › Services d'architecture paysagère
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Picardie › Oise
- • Picardie › Somme
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-23 | Avis de marché |
| 2025-05-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services d'entretien et d'aménagements paysagers
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'architecture paysagère 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: entretien paysager
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: entretien paysager
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Conditions de reconduction précisées à la convention
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: aménagement paysager
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché: aménagement paysager
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: abattages et élagages
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: abattages et élagages
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: dessouchage
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: dessouchage
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture paysagère 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-25 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions d'exécution du contrat:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement d'achat du beauvaisis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 48 rue Desgroux
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CAYEUX Caroline
Courrier électronique: f.letellier@beauvaisis.fr 📧
Téléphone: 0344156800 📞
URL: http://www.beauvaisis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.aws-entreprises.com/entreprise/avis 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1588984 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1588984 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA 54
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Préfecture
1 rue du Préfet Claude Erignac, Cs 60031
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342626 📞
Fax: 0383274984 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Cs 801114f
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Fax: 0322336171 📠
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 018-054990 (2025-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services d'entretien et d'aménagements paysagers
Numéro de référence:
64628.14 / 25-011
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel en valeur fixé par lot.
Proposition de variantes facultatives non autorisée.
Proposition de variantes imposée non prévue.
Prestations supplémentaires éventuelles non prévues
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture paysagère 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: entretien paysager
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché: entretien paysager
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Conditions de reconduction précisées à la convention
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: aménagement paysager
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché: aménagement paysager
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: abattages et élagages
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: abattages et élagages
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: dessouchage
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché: dessouchage
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture paysagère 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-25 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
A établir dans les conditions du règlement de consultation :
- lettre de candidature (Dc1 version en vigueur)
- déclaration sur l'honneur (cf. annexe du règlement de consultation)
- imprimé Dc2 (version en vigueur)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
A établir dans les conditions du règlement de consultation :
- attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
Capacité technique et professionnelle
A établir dans les conditions du règlement de consultation :
- liste des principaux services
- liste des effectifs
- liste du matériel et équipement technique
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions et modalités de cautionnement, de garanties, de financement et de paiement définies aux documents de la consultation.
Dévolution de l'accord-cadre défini au règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Groupement d'achat du beauvaisis
Numéro d'enregistrement national:
84701
Adresse postale: 48 rue Desgroux
Code postal: 60000
Commune postale: Beauvais
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CAYEUX Caroline
Courrier électronique: f.letellier@beauvaisis.fr 📧
Téléphone: 0344156800 📞
URL: http://www.beauvaisis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.aws-entreprises.com/entreprise/avis 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1588984 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1588984 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les candidats devront télécharger l'ensemble du dossier de consultation des entreprises sous forme électronique via le site https://www.aws-entreprises.com/entreprise/avis.
En cas de retrait anonyme, le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme lors de la présente consultation.
En cas de groupement, seul le mandataire est autorisé à déposer l'offre du dit groupement. En cas de remise par un autre des co-traitants, le pli du groupement candidat pourra être rejeté
Afficher plus
Nom: CCRA 54
Numéro d'enregistrement national:
C76E8EE9-A0F1-E012-3CCD3BB0691B4449
Adresse postale: Préfecture
1 rue du Préfet Claude Erignac, Cs 60031
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342626 📞
Fax: 0383274984 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
C76E8ED5-FB58-FCFB-ED0BB2E55A2DF942
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Cs 801114f
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Fax: 0322336171 📠
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du Code de Justice Administrative).
Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du Code de Justice Administrative).
Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du Code de Justice Administrative).
Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 018-054990 (2025-01-23)
Avis d'attribution de marché (2025-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-02 📅
Titre: entretien paysager
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 650 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Loiseleur Hauts de France Grand Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 44 rue Arisitide Briand
Code postal: 60870
Commune postale: Villers-Saint-Paul
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: loiseleur@groupeloiseleur.com 📧
Téléphone: 0344710801 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Idverde
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 rue de la Vassellerie
Code postal: 80080
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Courrier électronique: be.amiens@idevrde.com 📧
Téléphone: 0322908137 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Sarl maillard paysage
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Za rue de Calais
Code postal: 60112
Commune postale: Troissereux
Courrier électronique: contact@maillard-paysage.fr 📧
Téléphone: 0344790103 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: BELBEOC'H 78
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue de Paris
Code postal: 95500
Commune postale: Vaud'Herland
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: elagage@belbeoch.fr 📧
Téléphone: 0134763433 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Net paysage
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 rue de la Prairie
Code postal: 60650
Commune postale: La Chapelle Aux Pots
Courrier électronique: contact@net-paysage.fr 📧
Téléphone: 0365659509 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Smda
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 64 rue Anatole France
Code postal: 59261
Commune postale: Wahagnies
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: marches@smda-sas.fr 📧
Téléphone: 0130574596 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Gaudion paysage
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 755 rue du Stade
Code postal: 60370
Commune postale: Berthecourt
Courrier électronique: contact@gaudion-paysage.fr 📧
Téléphone: 344071427 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Littoral espaces verts
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zac des Hauts Plateaux - 8 Allée des Merisiers
Code postal: 59820
Commune postale: Gravelines
Courrier électronique: lev@lev-hdf.fr 📧
Téléphone: 0328257303 📞
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 54990-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Source: OJS 2025/S 096-323834 (2025-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les co-contractants interviendront dans les conditions fixées dans le Code de la Commande Publique et les pièces contractuelles de l'accord-cadre listées et priorisées dans la convention notifié aux attributaires respectifs
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 650 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25-011-1.1
Date de conclusion du contrat: 2025-04-02 📅
Titre: entretien paysager
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 650 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Loiseleur Hauts de France Grand Paris
Numéro d'enregistrement national:
1588984-1-1-1
Adresse postale: 44 rue Arisitide Briand
Code postal: 60870
Commune postale: Villers-Saint-Paul
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: loiseleur@groupeloiseleur.com 📧
Téléphone: 0344710801 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Idverde
Numéro d'enregistrement national:
1588984-1-1-2
Adresse postale: 23 rue de la Vassellerie
Code postal: 80080
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Courrier électronique: be.amiens@idevrde.com 📧
Téléphone: 0322908137 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Nom: Sarl maillard paysage
Numéro d'enregistrement national:
1588984-1-1-3
Adresse postale: Za rue de Calais
Code postal: 60112
Commune postale: Troissereux
Courrier électronique: contact@maillard-paysage.fr 📧
Téléphone: 0344790103 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1588984-1-2-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Numéro d'enregistrement national:
1588984-1-2-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Numéro d'enregistrement national:
1588984-1-2-3
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: BELBEOC'H 78
Numéro d'enregistrement national:
1588984-1-3-1
Adresse postale: 1 rue de Paris
Code postal: 95500
Commune postale: Vaud'Herland
Région: Val-d’Oise 🏙️
Courrier électronique: elagage@belbeoch.fr 📧
Téléphone: 0134763433 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Nom: Net paysage
Numéro d'enregistrement national:
1588984-1-3-2
Adresse postale: 2 rue de la Prairie
Code postal: 60650
Commune postale: La Chapelle Aux Pots
Courrier électronique: contact@net-paysage.fr 📧
Téléphone: 0365659509 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Nom: Smda
Numéro d'enregistrement national:
1588984-1-3-3
Adresse postale: 64 rue Anatole France
Code postal: 59261
Commune postale: Wahagnies
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: marches@smda-sas.fr 📧
Téléphone: 0130574596 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Gaudion paysage
Numéro d'enregistrement national:
1588984-1-4-1
Adresse postale: 755 rue du Stade
Code postal: 60370
Commune postale: Berthecourt
Courrier électronique: contact@gaudion-paysage.fr 📧
Téléphone: 344071427 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0011
Nom: Littoral espaces verts
Numéro d'enregistrement national:
1588984-1-4-2
Adresse postale: Zac des Hauts Plateaux - 8 Allée des Merisiers
Code postal: 59820
Commune postale: Gravelines
Courrier électronique: lev@lev-hdf.fr 📧
Téléphone: 0328257303 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0012
Numéro d'enregistrement national:
1588984-1-4-3
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 54990-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La somme indiquée en valeur et en montant Ht est le montant maximum annuel fixé en valeur de commandes. Elle ne peut en aucun cas être considérée comme le montant d'attribution de l'accord-cadre
Modalités de consultation du contrat public : consultation sur place ou envoi d'une copie sur demande expresse, dans le respect des secrets protégés par la loi
Date de signature du contrat public : 16 Mai 2025
Avis d'attribution du contrat public établi en application de l'article R2183-1 du Décret 2018-1075 du 3 Décembre 2018
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
BC88B6D9-EADD-6713-908D142D926C673C
Organe de révision
BC88B6C5-094B-23DB-C61DD97385CB49C5
Source: OJS 2025/S 096-323834 (2025-05-17)
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