Entretien des espaces verts, naturels, cultivés et pâturés dans les secteurs Forêt, Puits d'Enfer et Bocage du parc départemental du Sausset

Département de la Seine-Saint-Denis

Le contrat porte sur l'entretien des espaces verts, naturels, cultivés et pâturés dans les secteurs Forêt, Puits d'Enfer et Bocage du parc départemental du Sausset. Plus précisément, le marché porte notamment sur : - L'entretien des milieux naturels, pâturés et cultivés, des espaces végétaux, des sols et mobiliers, - Le nettoyage et ramassage des déchets, - Des tailles et abattages ponctuels, - Des cultures potagères, - Des plantations

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2026-05-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-05-29 Avis de marché
2026-10-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2026-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts, naturels, cultivés et pâturés dans les secteurs Forêt, Puits d'Enfer et Bocage du parc départemental du Sausset
Numéro de référence: 2026930045
Brève description:
Le contrat porte sur l'entretien des espaces verts, naturels, cultivés et pâturés dans les secteurs Forêt, Puits d'Enfer et Bocage du parc départemental du Sausset. Plus précisément, le marché porte notamment sur : - L'entretien des milieux naturels, pâturés et cultivés, des espaces végétaux, des sols et mobiliers, - Le nettoyage et ramassage des déchets, - Des tailles et abattages ponctuels, - Des cultures potagères, - Des plantations
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1827880
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 1 Rte Camille Pissarro
Code postal: 93600
Ville: Aulnay-sous-Bois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-06-30 12:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Denis
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-06-30 12:15:00 📅
Lieu: Saint-Denis
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Seine-Saint-Denis
Numéro d'enregistrement national: 55783
Adresse postale: Hôtel du Département
3 esplanade Jean Moulin
Code postal: 93000
Commune postale: Bobigny
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: TROUSSEL Stéphane
Courrier électronique: commande-publique@seinesaintdenis.fr 📧
Téléphone: 0143939393 📞
URL: https://seinesaintdenis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.seinesaintdenis.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1827880 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1827880 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le Département se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l'objet du présent contrat dans les formes et conditions définies par l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique. Lorsqu'un tel marché est passé par l'acheteur, la durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial. Cette faculté constitue une option au sens du droit de l'Union européenne
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 8022FB98-A6CA-DF34-0905015C344BD8EA
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 103-373581 (2026-05-29)
Avis d'attribution de marché (2026-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 279 464 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Critère 1 : Prix
Critère de coût (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2026930045000
Date de conclusion du contrat: 2026-10-27 📅
Titre: Entretien des espaces verts, naturels, cultivés et pâturés dans les secteurs Forêt, Puits d'Enfer et Bocage du parc départemental du Sausset
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 279 464 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 279 464 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Smda
Numéro d'enregistrement national: 1827880-1-0-1
Adresse postale: 28 Av Roger Hennequin
Code postal: 78190
Commune postale: Trappes
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@smda-sas.fr 📧
Téléphone: 0130574596 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 373581-2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 160A07A4-FFB0-C219-1DF8B1A273E7EB88
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
160A07B4-D011-C5D2-51A3FBFFBCF29E7E
Source: OJS 2026/S 210-752141 (2026-10-28)