Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur SCE est mentionné
2023-10-10véloroute La Belle Via - communes de Porte-De-Savoie et de Sainte-Hélène-Du-Lac - maîtrise d'oeuvre relative à la... (Département de la Savoie)
le contrat comporte deux tranches optionnelles définies au cahier des charges.Tranche ferme : Complément d'études préliminaires de tracés, Avp.Tranche optionnelle 1 : Pro, Act, Mission complémentaire (Mc1) de procédure " enquête publique au titre des codes de l'environnement, de l'urbanisme et de l'expropriation ", Mission complémentaire (Mc2) de procédure " loi sur l'eau ", Mission complémentaire (Mc3) de procédure " défrichement ", Mission complémentaire (Mc4) de procédure " espèces protégées ".Tranche …
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2023-06-1623m0135aoo-étude De Prevention Des Inondations Sur Le Secteur Hers-Mort Aval - papi D'Intention De L'Agglomeration... (Toulouse Métropole)
montant maximum des prestations à bon de commande : 70 000,00 Euros (H.T.).L'Accord-Cadre est "Composite".Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.Il répond aux actions suivantes du Papi :-Action 6.5 du dossier de candidature du Papi d?intention intitulée " Approfondissement du scénario …
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2023-05-26aoo 2023/33 Accompagnement agronomique des agriculteurs engagés en paiements pour services environnementaux (Agglo-Pays-Dreux)
les prestations donnent lieu à la conclusion d'un marché " composite " pour partie conclu sous la forme d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire et pour partie conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.Le marché ne fait l'objet d'aucun allotissement, conformément aux articles L. 2113-11 et R. 2113-1 et suivants du code de la commande publique, le motif de non-allotissement est le suivant : la dévolution en lots séparés est de nature à rendre techniquement difficile ou …
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2023-05-22réalisation du schéma directeur IRVE (Infrastructure de Recharge de Véhicule Électrique) et assistance en phase... (Nantes Métropole)
la présente consultation porte sur la réalisation du schéma directeur IRVE et assistance en phase d'analyse des candidatures des opérateurs d'irve reçues suite à l'ami lancé par Nantes Métropole. Il s'agit d'un marché ordinaire.
Les prestations se décomposent en 5 phases définies comme suit :
Phase 1 : Identification des stratégies locales des opérateurs privés déployant des irve (gms et Stations Services)
Phase 2 : Assistance à la sélection du candidat
phase 3 : Assistance à la validation des …
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2023-02-24maîtrise d'oeuvre pour la requalification des espaces publics sur l'îlot Europe/Carnot d'annonay (Commune d'Annonay)
le présent marché porte sur les études de maîtrise d'oeuvre avec les missions de base avp, pro, act, exe, det, aor et OPC et la mission complémentaire concertation. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un groupement de commandes entre la ville d'annonay (coordonnateur) et Annonay Rhône Agglo
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2023-01-30accord-Cadre relatif à des missions d'amo pour la définition d'un scenario de développement économique à l'échelle... (Brest Métropole)
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire relatif à des missions d?assistance à maîtrise d?ouvrage (Amo) pour la définition d?un scenario de développement économique à l?échelle du nord-est de la métropole : transitions, programmation, prospective et maitrise d??uvre urbaine. S?Agissant d?un accord-cadre s?exécutant par la passation de marchés subséquents, le marché subséquent no1 fait partie de la présente consultation
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2022-12-23Mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux pluriannuels d'ascenseurs (Mesolia (33))
Le marché porte sur la réalisation, chaque année, d'une mission DIAG et d'une mission complète
de maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'ascenseurs sur divers sites du patrimoine de MESOLIA et de la SEM URBALYS, conformément aux dispositions et au programme figurant dans le CCTP. Il est précisé que ce programme est
susceptible d'évoluer.
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2022-11-22accord cadre de maîtrise d'oeuvre et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la requalification de la Rd933 et... (Département de la Seine Saint Denis)
le présent marché porte sur :- les études de définition d'un programme de requalification de la Rd933-Les études de maitrise d'oeuvre et la réalisation de la requalification de la Rd933 et de l'insertion d'un Tcsp :-Pour la réalisation des infrastructures urbaines et de transport-pour la réalisation des équipements du système de transport et des mobiliers de station sur toutes les sections.-l'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration et le suivi de l'instruction de dossiers réglementaires
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2022-11-18marché de maîtrise d'oeuvre dépollution pour la gestion d'un site et des sols pollués sur la Zac Océane Acacias à... (Loire Atlantique développement)
loire-Atlantique développement-sela, maître d'ouvrage, souhaite prolonger l'aménagement et le suivi du développement immobilier de ce projet de renouvellement urbain et de requalification de friches polluées à Trignac. Lad-Sela souhaite développer un projet sur le dernier secteur des Hameaux croisant, problématiques de sols pollués, enjeux de peuplement de la Carene, renforcement des petites centralités et création d'espaces publics qualitatifs aux bénéfices des usagers et de l'image du quartier ainsi …
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2022-11-09mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation du site de remisage des bus électriques Helyce+ (Com d agglo reg Nazairienne estuaire)
dans le cadre de la mise en oeuvre de son Pdu, la Carene entend poursuivre le développement de son réseau de transport en commun, par le développement de trois lignes de bus à haut niveau de service. Ce projet nécessite de prévoir un nouveau site de remisage dédié aux nouveaux bus électriques. Le programme est décrit succinctement dans la synthèse du programme jointe.L'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux s'élève à 4 500 000 euro(s) Ht, valeur septembre 2022, décomposée comme suit …
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2022-06-16réalisation du schéma directeur d'assainissement Eu, Ep et d'eau potable (cté d'agglo Coulommiers Pays de Brie)
la présente consultation porte sur le schéma directeur d'assainissement Eu, Ep et d'eau potable de la communauté d'agglomération de Coulommiers Pays Brie.Le présent accord-cadre est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles R.2124-2,1°, R.2161-2 à R.2161?5, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.L'accord-cadre à tranches sera conclu en application des articles R.2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique. …
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