accompagnement aux évolutions du Plui du Bocage Bressuirais et études environnementales associées - lot 1 Accompagnement de la procédure d'évolution du Plui
com d aggl du bocage bressuirais
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée:le lot 1 avait été déclaré sans suite lors d'une précédente consultation.Le lot 2 a été attribué lors de cette précédente consultation.Pour chaque lot de l'accord-cadre, 2 à 3 attributaires seront retenus.Pour chaque marché subséquent, les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence. Les marchés subséquents des 2 lots pourront se voir attribuer au même titulaire ou à 2 titulaires distincts, qui travailleront en étroite collaboration.Pour chaque marché subséquent, les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence (selon critères énoncés dans le Ccap)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse
- • Services d'urbanisme et d'architecture paysagère › Services d'urbanisme
- • Services d'études de marchés › Services d'études
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-11-29 | Avis de marché |
| 2022-12-28 | Informations complémentaires |
| 2023-03-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2023_01_aoo
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: com d aggl du bocage bressuirais
Adresse postale: 27 Boulevard du Colonel Aubry
Code postal: 79304
Commune postale: Bressuire
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo2b.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@agglo2b.fr 📧
Téléphone: +33 549811900 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-29 📅
Date limite de soumission: 2023-01-03 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-672100
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique au regard du Mémoire Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): 2.1- Qualité des expériences et compétences de l'équipe affectée au projet pour la réalisation de la prestation, au regard du mémoire technique (comprenant notamment les Cv de l'équipe)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 2.2- Méthodologie de gestion de projet d'une procédure de révision dite allégée
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): 1-Prix des prestations au regard du Dqe
Critère de coût (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004024400010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Réglement Amiable des Litiges de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556692718 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 233-672100 (2022-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2023_01_aoo
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée:le lot 1 avait été déclaré sans suite lors d'une précédente consultation.Le lot 2 a été attribué lors de cette précédente consultation.Pour chaque lot de l'accord-cadre, 2 à 3 attributaires seront retenus.Pour chaque marché subséquent, les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence. Les marchés subséquents des 2 lots pourront se voir attribuer au même titulaire ou à 2 titulaires distincts, qui travailleront en étroite collaboration.Pour chaque marché subséquent, les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence (selon critères énoncés dans le Ccap)
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: com d aggl du bocage bressuirais
Adresse postale: 27 Boulevard du Colonel Aubry
Code postal: 79304
Commune postale: Bressuire
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo2b.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@agglo2b.fr 📧
Téléphone: +33 549811900 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-29 📅
Date limite de soumission: 2023-01-03 📅
Date de publication: 2022-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 233-672100
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique:montant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.L' accord-cadre est conclu pour une durée d'1 an à compter de sa date de notification.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans
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le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
territoire de la Communauté d'agglomération du Bocage Bressuirais 79300 - bressuire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prix sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-Valeur technique au regard du Mémoire Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): 2.1- Qualité des expériences et compétences de l'équipe affectée au projet pour la réalisation de la prestation, au regard du mémoire technique (comprenant notamment les Cv de l'équipe)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 2.2- Méthodologie de gestion de projet d'une procédure de révision dite allégée
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): 1-Prix des prestations au regard du Dqe
Critère de coût (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004024400010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Réglement Amiable des Litiges de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556692718 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 233-672100 (2022-11-29)
Informations complémentaires (2022-12-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-28 📅
Date limite de soumission: 2023-01-18 📅
Date de publication: 2023-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 001-001446
Se réfère à l'avis: 2022/S 233-672100
Numéro JO-S: 1
Source: OJS 2023/S 001-001446 (2022-12-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-28 📅
Date limite de soumission: 2023-01-18 📅
Date de publication: 2023-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 001-001446
Se réfère à l'avis: 2022/S 233-672100
Numéro JO-S: 1
Source: OJS 2023/S 001-001446 (2022-12-28)
Avis d'attribution de marché (2023-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-176277
Numéro JO-S: 60
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-08 📅
Nom: sas Citadia Conseil
Adresse postale: 7 Rue Alexandre Fleming
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: sce
Adresse postale: 4 Rue Rene Viviani
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom: elvia Group
Adresse postale: 11 Av De La Division Leclerc
Commune postale: Cachan
Code postal: 94230
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 060-176277 (2023-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-20 📅
Date de publication: 2023-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 060-176277
Numéro JO-S: 60
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
territoire de la Communauté d'agglomération du Bocage Bressuirais 79300 Bressuire
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-08 📅
Nom: sas Citadia Conseil
Adresse postale: 7 Rue Alexandre Fleming
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: sce
Adresse postale: 4 Rue Rene Viviani
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom: elvia Group
Adresse postale: 11 Av De La Division Leclerc
Commune postale: Cachan
Code postal: 94230
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2023/S 060-176277 (2023-03-20)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)