Le présent marché porte sur la collecte, le transport et le traitement des déchets des sites d'EAU DE PARIS. Les déchets concernés sont les déchets papiers/cartons, les déchets non-dangereux (hors papier/carton), ainsi que les déchets dangereux (y compris DEEE et DASRI). La liste complète des déchets est produite dans les documents de la consultation. Le marché se décompose en huit (8) lots géographiques répartis sur six (6) départements différents (75 / 92 / 94 / 77 / 89 / 28). Parmi ces lots, deux (2) sont réservés (lot n°1 et n°2) aux entreprises adaptées, ESAT, ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-02-06.
L'appel d'offres a été publié le 2025-01-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-01-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Collecte des déchets des sites d'Eau de Paris
Numéro de référence: 2024A0200
Brève description:
“Le présent marché porte sur la collecte, le transport et le traitement des déchets des sites d'EAU DE PARIS. Les déchets concernés sont les déchets...”
Brève description
Le présent marché porte sur la collecte, le transport et le traitement des déchets des sites d'EAU DE PARIS. Les déchets concernés sont les déchets papiers/cartons, les déchets non-dangereux (hors papier/carton), ainsi que les déchets dangereux (y compris DEEE et DASRI). La liste complète des déchets est produite dans les documents de la consultation.
Le marché se décompose en huit (8) lots géographiques répartis sur six (6) départements différents (75 / 92 / 94 / 77 / 89 / 28).
Parmi ces lots, deux (2) sont réservés (lot n°1 et n°2) aux entreprises adaptées, ESAT, ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement des déchets papier et carton des sites situés dans les départements 75, 92, 94. Lot faisant l'objet d'une réservation...”
Description du marché
Collecte, transport et traitement des déchets papier et carton des sites situés dans les départements 75, 92, 94. Lot faisant l'objet d'une réservation (ESAT,EA, ou équivalent)
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Informations complémentaires:
“Conformément à l'article L2113-12 du Code de la commande publique, sont habilités à candidater les opérateurs économiques qui répondent aux critères d'une...”
Informations complémentaires
Conformément à l'article L2113-12 du Code de la commande publique, sont habilités à candidater les opérateurs économiques qui répondent aux critères d'une Entreprise Adaptée (Ea), ou d'Etablissement et Services d'Accompagnement par le Travail (Esat), ainsi qu'à à toute structure équivalente lorsqu'elle emploie une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, des travailleurs handicapé.
Montant minimum de commande sur 60 mois (période ferme + reconduction) : pas de minimum
Montant maximum de commande sur 60 mois (période ferme + reconduction) : 175 000.00 euro(s) Ht
2️⃣
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement des déchets papier et carton des sites situés dans les départements 77 et 89. Lot faisant l'objet d'une réservation...”
Description du marché
Collecte, transport et traitement des déchets papier et carton des sites situés dans les départements 77 et 89. Lot faisant l'objet d'une réservation (ESAT,EA, ou équivalent)
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Informations complémentaires:
“Conformément à l'article L2113-12 du Code de la commande publique, sont habilités à candidater les opérateurs économiques qui répondent aux critères d'une...”
Informations complémentaires
Conformément à l'article L2113-12 du Code de la commande publique, sont habilités à candidater les opérateurs économiques qui répondent aux critères d'une Entreprise Adaptée (Ea), ou d'Etablissement et Services d'Accompagnement par le Travail (Esat), ainsi qu'à à toute structure équivalente lorsqu'elle emploie une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, des travailleurs handicapé.
Montant minimum de commande sur 60 mois (période ferme + reconduction) : 18 000.00 euro(s) Ht
Montant maximum de commande sur 60 mois (période ferme + reconduction) : 75 000.000 euro(s) Ht
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement de déchets non-dangereux des sites situés dans les départements 75,92 et 94”
Informations complémentaires:
“Montant minimum de commande sur 60 mois (période ferme + reconduction) : pas de minimum
Montant maximum de commande sur 60 mois (période ferme +...”
Informations complémentaires
Montant minimum de commande sur 60 mois (période ferme + reconduction) : pas de minimum
Montant maximum de commande sur 60 mois (période ferme + reconduction) : 604 000.00 euro(s) Ht
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement de déchets non-dangereux des sites situés dans les départements 77 et 89”
Informations complémentaires:
“Montant minimum de commande sur 60 mois (période ferme + reconduction) : pas de minimum
Montant maximum de commande sur 60 mois (période ferme +...”
Informations complémentaires
Montant minimum de commande sur 60 mois (période ferme + reconduction) : pas de minimum
Montant maximum de commande sur 60 mois (période ferme + reconduction) : 432 000.00 euro(s) Ht
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement de déchets dangereux des sites situés dans les départements 75, 92 et 94”
Informations complémentaires:
“Montant minimum de commande sur 60 mois (période ferme + reconduction) : pas de minimum
Montant maximum de commande sur 60 mois (période ferme +...”
Informations complémentaires
Montant minimum de commande sur 60 mois (période ferme + reconduction) : pas de minimum
Montant maximum de commande sur 60 mois (période ferme + reconduction) : 1 344 000.00 euro(s) Ht
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement de déchets dangereux des sites situés dans les départements 77, 89, et 28”
Informations complémentaires:
“Montant minimum de commande sur 60 mois (période ferme + reconduction) : pas de minimum
Montant maximum de commande sur 60 mois (période ferme +...”
Informations complémentaires
Montant minimum de commande sur 60 mois (période ferme + reconduction) : pas de minimum
Montant maximum de commande sur 60 mois (période ferme + reconduction) : 328 000.00 euro(s) Ht
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement de échets d'Activité des Soins des Risques Infectieux (DASRI) dans les départements 75 et 94”
Informations complémentaires:
“Montant minimum de commande sur 60 mois (période ferme + reconduction) : pas de minimum
Montant maximum de commande sur 60 mois (période ferme +...”
Informations complémentaires
Montant minimum de commande sur 60 mois (période ferme + reconduction) : pas de minimum
Montant maximum de commande sur 60 mois (période ferme + reconduction) : 250 000.00 euro(s) Ht
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Collecte, transport et traitement de déchets non-dangereux, dont papier et carton des sites situés dans le 28”
Informations complémentaires:
“Montant minimum de commande sur 60 mois (période ferme + reconduction) : 20 000.00 euro(s) Ht
Montant maximum de commande sur 60 mois (période ferme +...”
Informations complémentaires
Montant minimum de commande sur 60 mois (période ferme + reconduction) : 20 000.00 euro(s) Ht
Montant maximum de commande sur 60 mois (période ferme + reconduction) : 87 000.00 euro(s) Ht
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (Dc1) : Lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration sur l'honneur, type formulaire Dc1 ou tout autre...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature (Dc1) : Lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration sur l'honneur, type formulaire Dc1 ou tout autre document contenant les mêmes informations, justifiant notamment que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique, et, est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2) : Renseignements permettant d'apprécier que le candidat dispose des capacités nécessaires à l'exécution du marché, et le cas échéant, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, en utilisant l'imprimé type Dc2 ou un document contenant les mêmes renseignements, complété
[lot réservé] Preuve que le candidat est une Entreprise Adaptée (Ea), ou un Etablissement et Services d'Accompagnement par le Travail (Esat), ou toute structure équivalente lorsqu'il emploie une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, des travailleurs handicapé
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales livraisons ou principaux services fournis au cours des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation. Les livraisons...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales livraisons ou principaux services fournis au cours des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation. Les livraisons et/ou prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique mentionnant montant, période et lieu de livraison ou d'exécution, type de fournitures ou de services, coordonnées de commanditaires référents.
Déclaration déposée auprès du préfet du département où se trouve leur siège social ou, à défaut, le domicile du déclarant pour exercer l'activité de collecte ou de transport de déchets. Le cas échéant, l'autorisation de transport pour les déchets dangereux visée à l'Article R541-54 du code de l'environnement
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice.
En cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice.
En cas d'attribution du contrat à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du contrat, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique
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Dépôts et garanties exigés:
“Aucune retenue de garantie ne sera prélevée au titre du marché”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article L2192-10 du Code de la commande publique et selon les modalités suivantes :
-Mode...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les paiements seront effectués dans les conditions prévues par l'article L2192-10 du Code de la commande publique et selon les modalités suivantes :
-Mode de financement : Ressources propres de l'établissement.
-Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
-Délai de paiement : 30 jours.
-Une avance pourra être allouée au titre du marché
-Les prestations sont rémunérées sur service fait.
-Le dépassement du délai maximum de paiement ouvre droit au bénéfice des intérêts moratoires.
-Aucune retenue de garantie ne sera prélevée au titre du marché.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions particulières d'exécution sont précisées dans le cahier des charges”
“L'entité adjudicatrice rend obligatoire la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie dématérialisée à l'adresse suivante :...”
L'entité adjudicatrice rend obligatoire la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie dématérialisée à l'adresse suivante : https://www.eaudeparis.fr/achats-publics - La signature électronique n'est pas requise au stade de la remise des candidatures et offres. Trois méthodes pour joindre l'assistance technique du Profil Acheteur : Tel : 08 92 14 00 04 (support fournisseurs) - Mail : support-entreprises@aws-france.com, " Déclarer un incident " depuis l'onglet " pratique " du compte utilisateur du fournisseur authentifié (permet le suivi du traitement). Les candidats, qui doivent obligatoirement transmettre leur offre par voie dématérialisée, sont invités à tenir compte des aléas de la transmission électronique. Par conséquent, ils doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leur pli est complète et entièrement achevée avant la date et l'heure limite de dépôt des plis. Une attention particulière doit être portée à la vérification des prérequis techniques. La copie de sauvegarde est à transmettre par voie postale ou contre récépissé soit sur support physique électronique (clé Usb préférentiellement), soit sur support papier. Les copies de sauvegarde doivent être transmises sous pli cacheté portant clairement la mention " copie de sauvegarde " et parvenir à Eau De Paris avant les date et heure limites de réception des offres. Les copies de sauvegarde ne sont ouvertes que si un programme malveillant est détecté dans l'offre électronique ou si l'offre électronique est arrivée hors délais, incomplète ou qui n'a pu être ouverte, sous réserve que la transmission de la candidature ou de l'offre électronique ait commencée avant la clôture de la remise des candidatures et des offres (alors que la copie de sauvegarde est parvenue dans les délais).
La consultation se décompose en deux phases successives de "candidature" puis d' "offre". Ainsi les candidats ne sont pas autorisés à remettre une offre (technique et financière), tant qu'Eau de Paris ne leur aura pas notifié la recevabilité de leur candidature. Se référer au Règlement d'Appel public à Candidatures (Rapc) pour connaître les modalités de remise des candidatures
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 2A82FB02-0D3D-C12D-2CAC40068A53459C
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
Fax: 0144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 2A82FB28-A5E7-805A-C68C36C96364D364
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 0144594400📞
Fax: 0144594646 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 009-023457 (2025-01-10)
Avis de marché (2025-01-17)
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 867CF715-A53D-8717-B4E0B55F6DD9762B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 867CF72D-970F-5C24-E0C21F200F256204
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Montant mini/maxi des lots: Au lieu de En complément des montants de commandes sur 60 mois (période ferme de 48 mois + reconduction de 12 mois) mentionnés...”
Texte
Montant mini/maxi des lots: Au lieu de En complément des montants de commandes sur 60 mois (période ferme de 48 mois + reconduction de 12 mois) mentionnés dans l'avis initial, les montants suivants sont spécifiés pour la période ferme de 48 mois uniquement :, lire Lot 1 [réservé] Déchets papier et carton Paris et petite couronne (75 /92 /94)
Montant minimum de commande sur 48 mois (période ferme exclusivement) : pas de minimum. Montant maximum de commande sur 48 mois (période ferme exclusivement) : 140 000.00 euro(s) Ht.
Lot 2 [réservé] Déchets papier et carton des sites du 77, 89
Montant minimum de commande sur 48 mois (période ferme exclusivement) : 14 400.00 euro(s) Ht. Montant maximum de commande sur 48 mois (période ferme exclusivement) : 60 000.00 euro(s) Ht.
Lot 3 Déchets non-dangereux Paris et petite couronne (75 /92 /94)
Montant minimum de commande sur 48 mois (période ferme exclusivement) : pas de minimum. Montant maximum de commande sur 48 mois (période ferme exclusivement) : 483 200.00 euro(s) Ht.
Lot 4 Déchets non-dangereux des sites du 77, 89
Montant minimum de commande sur 48 mois (période ferme exclusivement) : pas de minimum. Montant maximum de commande sur 48 mois (période ferme exclusivement) : 345 600.00 euro(s) Ht.
Lot 5 Déchets dangereux Paris et petite couronne (75 /92 /94)
Montant minimum de commande sur 48 mois (période ferme exclusivement) : pas de minimum. Montant maximum de commande sur 48 mois (période ferme exclusivement) : 1 075 200.00 euro(s) Ht.
Lot 6 Déchets dangereux des sites du 77, 89, 28
Montant minimum de commande sur 48 mois (période ferme exclusivement) pas de minimum. Montant maximum de commande sur 48 mois (période ferme exclusivement) : 262 400.00 euro(s) Ht.
Lot 7 Déchets d'Activité des Soins des Risques Infectieux (Dasri) Paris et petite couronne (75 /94)
Montant minimum de commande sur 48 mois (période ferme exclusivement) pas de minimum. Montant maximum de commande sur 48 mois (période ferme exclusivement) : 200 000.00 euro(s) Ht.
Lot 8 Déchet non-dangereux, dont papier et carton du 28
Montant minimum de commande sur 48 mois (période ferme exclusivement) : 16 000.00 euro(s) Ht. Montant maximum de commande sur 48 mois (période ferme exclusivement) : 69 600.00 euro(s) Ht
Afficher plus
Texte:
“Renseignements complémentaires: Au lieu de Marché périodique : non, lire Marché périodique : oui”
Source: OJS 2025/S 013-038239 (2025-01-17)
Avis d'attribution de marché (2025-08-04) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024a0200
Date de conclusion du contrat: 2025-08-01 📅
Titre: Collecte des déchets des sites d'Eau de Paris
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 175 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Le petit plus services
Numéro d'enregistrement national: 1582446-1-1-1
Adresse postale: 30 rue Raspail
Code postal: 93120
Commune postale: La Courneuve
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@lepetitplus.fr📧
Téléphone: 0616410378📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 75 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1582446-1-2-1
3️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 432 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Big bennes
Numéro d'enregistrement national: 1582446-1-4-1
Adresse postale: Za De Mont Saint Sebastien
Code postal: 77111
Commune postale: Soignolles-En-Brie
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: commercial@bigbennes.com📧
Téléphone: 0164067293📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 344 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Chimirec
Numéro d'enregistrement national: 1582446-1-5-1
Adresse postale: 4 rue Pierre Fixot
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay-sous-bois
Courrier électronique: infos@chimirec.fr📧
Téléphone: 01 49 92 97 65📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 328 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1582446-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Proserve dasri
Numéro d'enregistrement national: 1582446-1-7-1
Adresse postale: 93 Av De Fontainebleau
Code postal: 94270
Commune postale: Le Kremlin-Bicetre
Région: Val-de-Marne🏙️
Courrier électronique: clients@proserve-dasri.com📧
Téléphone: 0155781407📞
“Code Nuts Fr101
Pour la consultation du contrat s'adresser au service achats et approvisionnements 19 rue Neuve Tolbiac 75013 Paris ou à pja@eaudeparis.fr” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8CA658AB-FFA3-1BDB-00C749A34ED279BF
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 8CA658C3-09FF-4C92-D49EBEC8C61E5FA7
Source: OJS 2025/S 148-510811 (2025-08-04)