La présente consultation concerne la collecte, le transport et l’élimination des déchets résiduels, chimiques ainsi que des DASRI produits par les sites du CNRS de Montpellier.
La présente consultation concerne la collecte, le transport et l’élimination des déchets résiduels, chimiques ainsi que des DASRI produits par les sites du CNRS de Montpellier.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-28.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation concerne la collecte, le transport et l’élimination des déchets résiduels, chimiques ainsi que des DASRI produits par les sites du CNRS de Montpellier.
Numéro de référence: 2025-SPS-23
Brève description:
“La présente consultation concerne la collecte, le transport et l’élimination des déchets résiduels, chimiques ainsi que des DASRI produits par les sites du...”
Brève description
La présente consultation concerne la collecte, le transport et l’élimination des déchets résiduels, chimiques ainsi que des DASRI produits par les sites du CNRS de Montpellier.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Le lot n°1 a pour objet l'enlèvement et le traitement des déchets résiduels (DR) après tri à la source des campus Route de Mende, Arnaud de Villeneuve &...”
Description du marché
Le lot n°1 a pour objet l'enlèvement et le traitement des déchets résiduels (DR) après tri à la source des campus Route de Mende, Arnaud de Villeneuve & Ecotron de la Délégation Occitanie Est du CNRS.
Le CCTP du lot 1 décrit les spécifications relatives à la location et mise à disposition de contenants poubelles pour l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et assimilés (DR) produits sur les sites du CNRS.
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Informations complémentaires:
“La donnée renseignée au champ "BT-113-Lot "Nombre maximum de participants à l'accord-cadre" constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique....”
Informations complémentaires
La donnée renseignée au champ "BT-113-Lot "Nombre maximum de participants à l'accord-cadre" constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaires en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 maximum. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois (4 ans).
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Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L’acheteur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou...”
Description des options
L’acheteur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre. Au cumul avec les valeurs maximums du présent accord-cadre, les prestations similaires ne pourront pas dépasser un maximum de 1 999 999,00 € HT, tous lots confondus.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Développement Durable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le lot n°2 concerne la collecte, le transport et l’élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI) produits par les sites CNRS de...”
Description du marché
Le lot n°2 concerne la collecte, le transport et l’élimination des déchets d’activités de soins à risques infectieux (DASRI) produits par les sites CNRS de Montpellier.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le lot n°3 concerne la collecte, le transport et l’élimination des déchets chimiques produits par les sites CNRS de Montpellier.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-28 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 173 400 052 00010
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: +33 4 67 54 74 10📞
URL: https://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 173 400 052 00010
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: +33 4 67 54 74 10📞
URL: https://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 173 400 052 00010
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Téléphone: +33 4 67 54 74 10📞
URL: https://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ; • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 185-631007 (2025-09-25)
Avis de marché (2025-10-10)
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“L'ensemble des critères d'attribution publiés aux articles 4.2.4 (lot 1), 5.2.4 (lot 2) et 6.2.4 (lot 3) de l'AAPC publié BOAMP est erroné. Pour l'ensemble...”
Texte
L'ensemble des critères d'attribution publiés aux articles 4.2.4 (lot 1), 5.2.4 (lot 2) et 6.2.4 (lot 3) de l'AAPC publié BOAMP est erroné. Pour l'ensemble des lots, les critères d'attribution pondérés sont les suivants: la valeur technique (40 pts), le prix des prestations (50 pts sur la base de l'analyse d'un DQE masqué) et le développement durable (10 pts). Les sous-critères sont précisés dans le règlement de consultation.
“Correction des critères d'attribution publiés sur les AAPC au JOUE et au BOAMP”
Source: OJS 2025/S 196-670385 (2025-10-10)
Avis d'attribution de marché (2026-01-08) Objet Description
Informations complémentaires:
“La donnée renseignée au champ "BT-113-Lot "Nombre maximum de participants à l'accord-cadre" constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique....”
Informations complémentaires
La donnée renseignée au champ "BT-113-Lot "Nombre maximum de participants à l'accord-cadre" constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaires en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 maximum. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois (4 ans). Le montant maximum de 120 000 euros HT s'entend sur cette durée totale maximale.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Informations complémentaires:
“La donnée renseignée au champ "BT-113-Lot "Nombre maximum de participants à l'accord-cadre" constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique....”
Informations complémentaires
La donnée renseignée au champ "BT-113-Lot "Nombre maximum de participants à l'accord-cadre" constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaires en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 maximum. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois (4 ans). Le montant maximum de 360 000 euros HT s'entend sur cette durée totale maximale.
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Informations complémentaires:
“La donnée renseignée au champ "BT-113-Lot "Nombre maximum de participants à l'accord-cadre" constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique....”
Informations complémentaires
La donnée renseignée au champ "BT-113-Lot "Nombre maximum de participants à l'accord-cadre" constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaires en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3 maximum. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois (4 ans). Le montant maximum de 1 000 000 euros HT s'entend sur cette durée totale maximale.
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2030827
Date de conclusion du contrat: 2025-12-08 📅
Titre: Lot 1 : Déchets résiduels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe mediterraneene de nettoiement sas
Numéro d'enregistrement national: 326 180 544 00073
Adresse postale: 351 Rue de la Castelle
Code postal: 34073
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 360 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Proserve dasri
Numéro d'enregistrement national: 832 336 077 00637
Adresse postale: 93 Avenue de Fontainebleau
Code postal: 94270
Commune postale: Le kremlin bicetre
Région: Val-de-Marne🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Transport et entretien phoceens
Numéro d'enregistrement national: 054 802 145 00109
Adresse postale: 10 Rue Charles Tellier
Code postal: 13014
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Source: OJS 2026/S 006-012341 (2026-01-08)