Élaboration d'un plan d'urbanisme intercommunal valant PLH et PDU — PLUI HD
Communauté d'agglomération de Blois
Élaboration d'un plan d'urbanisme intercommunal valant PLH et PDU — PLUI HD.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • BE-AUA
- • Ecovia Scop SARL
- • Groupement villes vivantes, mandataire La Boite de l'Espace/SCP DGD/Ecovia Scop/BE-AUA
- • IC Eau Environnement
- • IC'Eau Environnement
- • ITER
- • La boite de l'espace
- • SCP DGD
- • Urbanis
- • Villes Vivantes
- • Services d'urbanisme et d'architecture paysagère › Services d'urbanisme
- • Services d'études de marchés › Services d'études
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-17 | Avis de marché |
| 2018-12-17 | Avis d'attribution de marché |
| 2021-12-13 | Modification d'un marché /d'une concession en cours |
| 2022-04-12 | Modification d'un marché /d'une concession en cours |
Avis de marché (2018-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Brève description: Élaboration d'un plan d'urbanisme intercommunal valant PLH et PDU — PLUI HD.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Blois
Adresse postale: 1 rue Honoré de Balzac
Code postal: 41043
Commune postale: Blois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglopolys.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@blois.fr 📧
Téléphone: +33 254903535 📞
Fax: +33 254903558 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-17 📅
Date limite de soumission: 2018-09-14 📅
Date de publication: 2018-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 138-315469
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
TF: Plan local d'urbanisme intercommunal TO 001: débat PADD nº 2.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Plan local d'urbanisme intercommunal (suite au PADD)
Numéro du lot: 1
Brève description: Plan local d'urbanisme intercommunal (suite au PADD).
Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires: TF: Plan local d'urbanisme intercommunal TO 001: débat PADD nº 2.
Intitulé du lot: Programme d'orientation et Action (POA) Habitat
Numéro du lot: 2
Brève description: Programme d'orientation et action (POA) Habitat.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Programme d'orientation et Action (POA) Déplacements
Numéro du lot: 3
Brève description: Programme d'orientation et action (POA) Déplacements.
Informations complémentaires: TF: POA déplacements TO 001: annexe accessibilité
Intitulé du lot: Zonage d'assainissement intercommunal
Numéro du lot: 4
Brève description: Zonage d'assainissement intercommunal.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Composition détaillée et pluridisciplinaire de l'équipe technique (moyens humains mis à disposition, CV, références ...)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Méthodologie proposée (conduite de projet, animation, expertise ...)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Composition détaillée et pluridisciplinaire de l'équipe technique (moyens humains mis à disposition, CV, références...)
Méthodologie proposée (conduite de projet, animation, expertise...)
Méthodologie proposée pour mener à bien la prestation
Adéquation et pertinence des moyens consacrés à la mission
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Compréhension du contexte et des enjeux
Critère de qualité (pondération): 15
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003038500013
Contact
Point de contact: Hôtel d'agglomération
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics mutualisé
Adresse postale: Hôtel d'agglomération — 1 rue Honoré de Balzac, CS 4318
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Adresse Internet: https://www.agglopolys.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2018/S 138-315469 (2018-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Brève description: Élaboration d'un plan d'urbanisme intercommunal valant PLH et PDU — PLUI HD.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loir-et-Cher 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Blois
Adresse postale: 1 rue Honoré de Balzac
Code postal: 41043
Commune postale: Blois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglopolys.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@blois.fr 📧
Téléphone: +33 254903535 📞
Fax: +33 254903558 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-17 📅
Date limite de soumission: 2018-09-14 📅
Date de publication: 2018-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 138-315469
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
TF: Plan local d'urbanisme intercommunal TO 001: débat PADD nº 2.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Plan local d'urbanisme intercommunal (suite au PADD)
Numéro du lot: 1
Brève description: Plan local d'urbanisme intercommunal (suite au PADD).
Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Informations complémentaires: TF: Plan local d'urbanisme intercommunal TO 001: débat PADD nº 2.
Intitulé du lot: Programme d'orientation et Action (POA) Habitat
Numéro du lot: 2
Brève description: Programme d'orientation et action (POA) Habitat.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Programme d'orientation et Action (POA) Déplacements
Numéro du lot: 3
Brève description: Programme d'orientation et action (POA) Déplacements.
Informations complémentaires: TF: POA déplacements TO 001: annexe accessibilité
Intitulé du lot: Zonage d'assainissement intercommunal
Numéro du lot: 4
Brève description: Zonage d'assainissement intercommunal.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les compétences demandées pour chaque lot, sont énumérées dans le règlement de consultation à l'article «5.1 — documents à produire».
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Composition détaillée et pluridisciplinaire de l'équipe technique (moyens humains mis à disposition, CV, références ...)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Méthodologie proposée (conduite de projet, animation, expertise ...)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Composition détaillée et pluridisciplinaire de l'équipe technique (moyens humains mis à disposition, CV, références...)
Méthodologie proposée (conduite de projet, animation, expertise...)
Méthodologie proposée pour mener à bien la prestation
Adéquation et pertinence des moyens consacrés à la mission
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Compréhension du contexte et des enjeux
Critère de qualité (pondération): 15
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003038500013
Contact
Point de contact: Hôtel d'agglomération
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics mutualisé
Adresse postale: Hôtel d'agglomération — 1 rue Honoré de Balzac, CS 4318
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Adresse Internet: https://www.agglopolys.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les plis doivent être remis par voie électronique à l'adresse suivante https://www.marches-securises.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2018/S 138-315469 (2018-07-17)
Avis d'attribution de marché (2018-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 869 170 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-17 📅
Date de publication: 2018-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 246-565396
Se réfère à l'avis: 2018/S 138-315469
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
TF: plan local d'urbanisme intercommunal TO 001: débat PADD nº 2.
Objet
Champ d'application du marché
TF: plan local d'urbanisme intercommunal TO 001: débat PADD nº 2.
Intitulé du lot: Programme d'orientation et action (POA) Habitat
Programme d'orientation et action (POA) Déplacements
Informations complémentaires: TF: POA Déplacements TO 001: annexe accessibilité.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Composition détaillée et pluridisciplinaire de l'équipe technique (moyens humains mis à disposition, CV, références …)
Méthodologie proposée (conduite de projet, animation, expertise …)
Composition détaillée et pluridisciplinaire de l'équipe technique (moyens humains mis à disposition, CV, références…)
Méthodologie proposée (conduite de projet, animation, expertise…)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-30 📅
Nom: Groupement villes vivantes, mandataire La Boite de l'Espace/SCP DGD/Ecovia Scop/BE-AUA
Adresse postale: 21 rue Berruer
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Nom: La Boite de l'Espace
Adresse postale: 18 boulevard Babin Chevaye
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom: Scp dgd
Adresse postale: 12 boulevard Antoine Gauthier
Commune postale: Bordeau
Valeur totale du marché: 616 545 EUR 💰
Nom: Urbanis
Adresse postale: 5 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 63 500 EUR 💰
Nom: Iter
Adresse postale: 2 rue d'Austerlitz
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 68 425 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-12-04 📅
Nom: Ic'Eau Environnement
Adresse postale: 51 rue de Montigny
Commune postale: Vernon
Code postal: 27200
Pays: Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 120 700 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
3
2
Référence
Informations complémentaires
Le groupement comporte 4 cotraitants et 3 sous-traitants.
Source: OJS 2018/S 246-565396 (2018-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 869 170 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-17 📅
Date de publication: 2018-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 246-565396
Se réfère à l'avis: 2018/S 138-315469
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
TF: plan local d'urbanisme intercommunal TO 001: débat PADD nº 2.
Objet
Champ d'application du marché
TF: plan local d'urbanisme intercommunal TO 001: débat PADD nº 2.
Intitulé du lot: Programme d'orientation et action (POA) Habitat
Programme d'orientation et action (POA) Déplacements
Informations complémentaires: TF: POA Déplacements TO 001: annexe accessibilité.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Composition détaillée et pluridisciplinaire de l'équipe technique (moyens humains mis à disposition, CV, références …)
Méthodologie proposée (conduite de projet, animation, expertise …)
Composition détaillée et pluridisciplinaire de l'équipe technique (moyens humains mis à disposition, CV, références…)
Méthodologie proposée (conduite de projet, animation, expertise…)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-30 📅
Nom: Groupement villes vivantes, mandataire La Boite de l'Espace/SCP DGD/Ecovia Scop/BE-AUA
Adresse postale: 21 rue Berruer
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Nom: La Boite de l'Espace
Adresse postale: 18 boulevard Babin Chevaye
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom: Scp dgd
Adresse postale: 12 boulevard Antoine Gauthier
Commune postale: Bordeau
Valeur totale du marché: 616 545 EUR 💰
Nom: Urbanis
Adresse postale: 5 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 63 500 EUR 💰
Nom: Iter
Adresse postale: 2 rue d'Austerlitz
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 68 425 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-12-04 📅
Nom: Ic'Eau Environnement
Adresse postale: 51 rue de Montigny
Commune postale: Vernon
Code postal: 27200
Pays: Eure 🏙️
Valeur totale du marché: 120 700 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
3
2
Référence
Informations complémentaires
Le groupement comporte 4 cotraitants et 3 sous-traitants.
Source: OJS 2018/S 246-565396 (2018-12-17)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études de marchés
Numéro de référence: A18-AO-PADD1-021
Valeur totale du marché: 120 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études de marchés 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme 📦
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Blois
Adresse postale: 9 Place Saint Louis
Code postal: 41012
Commune postale: BLOIS Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.blois.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-13 📅
Date de publication: 2021-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 245-647733
Se réfère à l'avis: 2018/S 246-565396
Numéro JO-S: 245
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Élaboration du Plan Local d'Urbanisme valant PLH et PDU – PLUI HD - Lot 4 : Zonage d'Assainissement Intercommunal
Brève description:
Attribution du marché
Nom: Ic'eau environnement
Commune postale: Vernon
Valeur totale du marché: 120 700 EUR 💰
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal d'Orléans
Source: OJS 2021/S 245-647733 (2021-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études de marchés
Numéro de référence: A18-AO-PADD1-021
Valeur totale du marché: 120 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études de marchés 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'urbanisme 📦
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Blois
Adresse postale: 9 Place Saint Louis
Code postal: 41012
Commune postale: BLOIS Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.blois.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-13 📅
Date de publication: 2021-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 245-647733
Se réfère à l'avis: 2018/S 246-565396
Numéro JO-S: 245
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Élaboration du Plan Local d'Urbanisme valant PLH et PDU – PLUI HD - Lot 4 : Zonage d'Assainissement Intercommunal
Brève description:
Elaboration d'un plan d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat (PLH) et plan de déplacement urbain (PDU) – PLUi HD : zonage, règlement, OAP + Programmes d'Orientations et d'Actions Habitat et Déplacements + Zonage d'Assainissement Intercommunal
Afficher plus
Attribution du marché
Nom: Ic'eau environnement
Commune postale: Vernon
Valeur totale du marché: 120 700 EUR 💰
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal d'Orléans
Source: OJS 2021/S 245-647733 (2021-12-13)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 616 545 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-12 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-204809
Numéro JO-S: 75
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (suite au PADD)
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-26 📅
Nom: Villes vivantes
Numéro d'enregistrement national: 791 961 204 000 25
Commune postale: Bordeaux
Nom: La boite de l'espace
Numéro d'enregistrement national: 81790607600010
Commune postale: Nantes
Numéro d'enregistrement national: 353 881 949 00039
Commune postale: Bordeau
Nom: Ecovia scop sarl
Numéro d'enregistrement national: 483 216 792 00026
Commune postale: Gradignan
Nom: Be-aua
Numéro d'enregistrement national: 439 030 958 00060
Commune postale: Tours
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 616 545 EUR 💰
Source: OJS 2022/S 075-204809 (2022-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 616 545 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-12 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-204809
Numéro JO-S: 75
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (suite au PADD)
Brève description:
Elaboration d'un plan d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat (PLH) et plan de déplacement urbain (PDU) – PLUi HD : zonage, règlement, OAP + Programmes d'Orientations et d'Actions Habitat et Déplacements + Zonage d'Assainissement Intercommunal - lot 1 : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (suite au PADD)
Afficher plus
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-26 📅
Nom: Villes vivantes
Numéro d'enregistrement national: 791 961 204 000 25
Commune postale: Bordeaux
Nom: La boite de l'espace
Numéro d'enregistrement national: 81790607600010
Commune postale: Nantes
Numéro d'enregistrement national: 353 881 949 00039
Commune postale: Bordeau
Nom: Ecovia scop sarl
Numéro d'enregistrement national: 483 216 792 00026
Commune postale: Gradignan
Nom: Be-aua
Numéro d'enregistrement national: 439 030 958 00060
Commune postale: Tours
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 616 545 EUR 💰
Source: OJS 2022/S 075-204809 (2022-04-12)
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