2023-06-27   révision du Schéma de Cohérence Territoriale, du Plan Climat Air Energie Territorial visant élaboration d'un... (golfe du Morbihan-Vannes Agglomération)
révision du Schéma de Cohérence Territoriale, du Plan Climat Air Energie Territorial visant élaboration d'un Scot-Aec, du Programme Local de l'habitat, du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logements Sociaux et d'information des Demandeurs et du Plan de Déplacements Urbains et élaboration du Plan de Mobilité de Golfe du Morbihan - vannes agglomération et leurs évaluations environnementales Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ALGOE Ecovia Scop SARL egis ville & transports sas Futurouest Guy Taieb Conseil Lestoux et Associés nepsen vox operatio

2023-04-21   élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local d'habitat (Plui-H) du Grand Reims (Communauté urbaine du Grand Reims)
le présent accord-cadre concerne la réalisation des études et missions accompagnant l'élaboration du Plui-H du Grand Reims Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ecovia Scop SARL Espacité SARL état d'ésprit scl - selarl cabinet D'Avocats...

2023-01-18   revision du perimetre de preemption espaces naturels sensibles dans le departement des bouches-du-rhone (conseil Departementa des Bouches-Du R)
revision du perimetre de preemption espaces naturels sensibles dans le departement des bouches-du-rhone Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BIODIV Ecovia Scop SARL Planed SCOP SARL SELARL DL Avocats

2022-04-01   elaboration du plan local D'Urbanisme intercommunal de la communaute de communes sud vendee littoral - 2 LOTS (CC Sud Vendée Littoral)
elaboration du plan local D'Urbanisme intercommunal de la communaute de communes sud vendee littoral - 2 LOTS Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chambre d'agriculture des pays de la Loire Ecovia Scop SARL eurl el paysages Planed SCOP SARL selard dl avocats

2022-02-22   elaboration du Plan Climat Air Energie (Pcaet) de Dpva (Dracénie Provence Verdon Agglomération)
élaboration du plan climat air énergie (pcaet) qui intègre l'évaluation Environnementale Stratégique tout au long du processus d'élaboration (Ees) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Akajoule SAS Ecovia Scop SARL

2021-07-16   Réalisation de l'état initial de l'environnement et l'évaluation environnementale du plan local d'urbanisme intercommunal (Grand Besançon Métropole)
Élaboration de l'état initial de l'environnement et de l'évaluation environnementale du PLUI. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ecovia Scop SARL

2020-12-28   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage à l'élaboration du Schéma de cohérence territoriale (SCOT) valant Plan... (Communauté d'agglomération Sophia Antipolis)
La présente consultation a pour objet l'élaboration du Schéma de cohérence territoriale (SCOT) valant Plan climat air énergie territorial (PCAET) et, en parallèle, l'élaboration du Plan de mobilité (PDM) de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis. À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois d'avril 2021. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ALTEA Artelia CGCB & Associés Ecovia Scop SARL Egis ville et transports SAS in vivo Planed SCOP SARL (mandataire) Stratis

2020-01-30   Réalisation de l'Évaluation environnementale stratégique (EES) au sens de la Directive nº 2001/42/CE du prochain... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-4 du code de la commande publique. Le marché est à prix mixtes: il est pour partie à prix global et forfaitaire, et pour partie en accord-cadre à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande. Pour la partie accord-cadre à bons de commande: le marché est sans montant minimal, le montant maximal est de 4 166 EUR (HT). Le marché est susceptible de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ecovia Scop SARL

2019-04-19   Prestations intellectuelles pour l'élaboration d'un Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) pour la Communauté... (CDC Latitude Nord Gironde)
Marché de prestations intellectuelles relatives à la consultation d'un bureau d'étude pour l'élaboration d'un Plan local d'urbanisme intercommunal (Plui) pour la Communauté de communes Latitude Nord Gironde (CCLNG). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ecovia Scop SARL Planed SCOP SARL SELARL DL Avocats

2018-09-19   Etudes pour l'élaboration du Plan local d'urbanisme (PLUI) du territoire du Pays d'Aix (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
La présente consultation a pour objet, d'une part, l'élaboration du dossier de PLUI dans son ensemble conformément au contenu décrit dans le code de l'urbanisme, et d'autre part, la réalisation de l'état initial de l'environnement et l'évaluation environnementale liée. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aire Publique Bodiv Citadia Conseil Ecovia Scop SARL Even Conseil Horizon Conseil Mercat

2018-07-17   Élaboration d'un plan d'urbanisme intercommunal valant PLH et PDU — PLUI HD (Communauté d'agglomération de Blois)
Élaboration d'un plan d'urbanisme intercommunal valant PLH et PDU — PLUI HD. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BE-AUA Ecovia Scop SARL Groupement villes vivantes, mandataire La... IC Eau Environnement IC'Eau Environnement ITER La boite de l'espace SCP DGD Urbanis Villes Vivantes

2018-03-29   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage concernant le pilotage et la coordination générale du PLU intercommunal et... (Communauté de communes convergence Garonne)
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage concernant le pilotage et la coordination générale du plan local d'urbanisme intercommunal et l'élaboration d'un règlement local de publicité intercommunal de la communauté de communes convergence Garonne. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cadre et Cité Ecovia Scop SARL EL Paysages ETEN Environnement Planed SCOP SARL

2018-03-16   Accord-cadre de prestations de modifications de SCOT, de déclaration de projet et de DUP valant mise en compatibilité de SCOT (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360. Il est conclu avec 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant). L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées à l'article 79 du décret nº 2016-360. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ALGOE Cabinet Goutal. Aubert et associés DL Avocats EAU (Économie, aménagement et urbanisme) Ecovia Scop SARL IDE environnement Inddigo Planed SCE et ses Ateliers Up+ SCP Scheur Vernet — SCP Avocats

2018-03-02   Elaboration d'études complémentaires pour le Plan Local d'urbanisme Intercommunal du Cœur de Chartreuse (CC Coeur de Chartreuse)
Le présent marché a pour objet l'élaboration d'études complémentaires pour le Plan Local d'urbanisme Intercommunal du Cœur de Chartreuse actuellement en cours d'élaboration et notamment la réalisation: — D'Orientations d'aménagement et de programmation sectorielles — Tranche ferme, — d' orientations d'aménagement et de programmation valant Unité Touristiques Nouvelles (Utn) — Tranche ferme, — d'études afin de justifier de l'ouverture à l'urbanisation de sites en discontinuité pour l'habitat, le tourisme, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ecovia Scop SARL Planed SCOP SARL Sites et paysages Sylvie Vallet

2018-02-14   La présente consultation porte sur la réalisation du schéma de cohérence territoriale du pays du Centre Ouest Bretagne (PETR du pays du Centre Ouest Bretagne)
La présente consultation porte sur la réalisation du SCOT du pays du Centre Ouest Bretagne, territoire sur 3 départements (22/29 et 56), composé de 5 EPCI, 79 communes, 83 000 habitants sur une superficie de 2 584 km. L'étude se déroulera sur la période 2018-2023, en 4 phases et 2 missions transversales: Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ecovia Scop SARL Planed SCOP SARL

2017-10-27   Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration et la rédaction du Schéma Régional d'aménagement, de... (Région Auvergne-Rhône-Alpes)
Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration et la rédaction du Schéma Régional d'aménagement, de Développement Durable et d'egalité des Territoires [Sraddet] d'auvergne-rhône-alpes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ALGOE SA Arcadis Ecovia Scop SARL Goutal Alibert et Associés Inddigo Latitude Cartagene Samarcande

2014-03-04   a14/07 Évaluation environnementale dans le cadre de la révision du plan de déplacements urbains de la Communauté... (Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien)
Évaluation environnementale dans le cadre de la révision du plan de déplacements urbains de la Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ecovia Scop SARL

2011-12-01   Mission d'étude et de conseil dans le cadre de l'élaboration du SCOT du Pays d'Arles (Syndicat mixte du Pays d'Arles)
Suite des travaux d'élaboration du SCOT (lot 1), évaluation environnementale (lot 2), poursuite de l'étude de stratégie foncière (lot 3) et étude sur les réseaux écologiques (lot 4). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Argos SARL Coopérative (mandataire) Citadia Conseil Ecovia Scop SARL SARL Eco-Med