Fournisseur: CORNET Vincent Segurel
11 marchés publics archivés
CORNET Vincent Segurel est historiquement un fournisseur de services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité, services juridiques et services de conseils et de représentation juridiques.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été A2MO, Adamas affaires publiques, Claisse et Associés, SCP Sartorio, Selarl Claisse et Associés, AARPI Adaltys Avocats, Alain Bensoussan Selas, AM Smolinska et arenaire Avocats Aarpi.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur CORNET Vincent Segurel est mentionné
2025-03-27
2025-0131 MAPA PRESTATIONS JURIDIQUES (Hôpitaux de Provence)
Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre à bons de commande de … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre à bons de commande de … Voir la passation de marché »
2024-09-19
MISSIONS D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) SUR LES ASPECTS TECHNIQUES ET DE PILOTAGE POUR LE MARCHE GLOBAL DE... (CY Cergy Paris Université)
La présente consultation a pour objet des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) de pilotage de projet immobilier et ingénierie financière et juridique d'une part, et sur les aspects techniques, environnementaux1 et énergétiques d'autre part, pour la préparation, la passation et l'exécution d'un marché public global de performance (MPGP) passé sous la forme d'un dialogue compétitif, en vue de la réalisation du projet Hirsch de CY Tech (site de CY Cergy Paris Université, ci-après CYU). Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) de pilotage de projet immobilier et ingénierie financière et juridique d'une part, et sur les aspects techniques, environnementaux1 et énergétiques d'autre part, pour la préparation, la passation et l'exécution d'un marché public global de performance (MPGP) passé sous la forme d'un dialogue compétitif, en vue de la réalisation du projet Hirsch de CY Tech (site de CY Cergy Paris Université, ci-après CYU). Voir la passation de marché »
2022-01-13
etude de la gestion de la pollution MOR et NMOR dans la nappe d'eau souterraine et Maitrise d'oeuvre pour la... (Communauté d'agglomération Caux vallée)
tranche ferme : Etudes de faisabilité tranche optionnelle : missions de maîtrise d'oeuvre Voir la passation de marché »
tranche ferme : Etudes de faisabilité tranche optionnelle : missions de maîtrise d'oeuvre Voir la passation de marché »
2021-12-10
prestations de conseil juridique (Agence de l'eau Adour Garonne)
réalisation de prestations de conseil juridique Voir la passation de marché »
réalisation de prestations de conseil juridique Voir la passation de marché »
2018-03-02
Accompagnement à la prise de participation dans des sociétés commerciales (Région Bretagne)
La consultation a pour objet un accord-cadre visant à confier des missions d'accompagnement à la prise de participation dans une société commerciale. Le décret du 16.6.2016 relatif aux conditions de prises de participation au capital de société précise les conditions de prises de participation qu'une région est en droit de réaliser dans une société et dispose que le conseil régional doit se prononcer au vu d'un rapport établi par un ou plusieurs experts indépendants et compétents en la matière. Le … Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet un accord-cadre visant à confier des missions d'accompagnement à la prise de participation dans une société commerciale. Le décret du 16.6.2016 relatif aux conditions de prises de participation au capital de société précise les conditions de prises de participation qu'une région est en droit de réaliser dans une société et dispose que le conseil régional doit se prononcer au vu d'un rapport établi par un ou plusieurs experts indépendants et compétents en la matière. Le … Voir la passation de marché »
2018-03-01
Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage de programmation et de conduite d'opération pour des opérations de... (CHU de Poitiers)
Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage de programmation et de conduite d'opération pour des opérations de constructions et/ou de réhabilitations pour les sites du GHT de la Vienne (Poitiers, Lusignan, Montmorillon, Châtellerault, Loudun). Voir la passation de marché »
Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage de programmation et de conduite d'opération pour des opérations de constructions et/ou de réhabilitations pour les sites du GHT de la Vienne (Poitiers, Lusignan, Montmorillon, Châtellerault, Loudun). Voir la passation de marché »
2017-10-03
Prestation de services juridiques pour le conseil, l'assistance et la représentation en justice du Département (Conseil général de Seine-Saint-Denis)
Prestations juridiques pour le conseil, l'assistance et la représentation en justice du Département. Voir la passation de marché »
Prestations juridiques pour le conseil, l'assistance et la représentation en justice du Département. Voir la passation de marché »
2017-07-13
Prestations de services de conseil juridique et de représentation lors de contentieux (EPT Grand Paris Seine Ouest)
La présente consultation a pour objet des prestations de services de conseil juridique et de représentation lors de contentieux. Le marché est passé selon une procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles 32 et 42, 2° de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et 20 à 23, 27 à 29, 35.1.2°), 38 à 40 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les marchés sont des accords-cadres de services, traités à bons de commandes sur le base de prix unitaires, sans montant minimum ni maximum annuel … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet des prestations de services de conseil juridique et de représentation lors de contentieux. Le marché est passé selon une procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles 32 et 42, 2° de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et 20 à 23, 27 à 29, 35.1.2°), 38 à 40 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Les marchés sont des accords-cadres de services, traités à bons de commandes sur le base de prix unitaires, sans montant minimum ni maximum annuel … Voir la passation de marché »
2017-03-24
Prestations de conseils juridiques (Eppdcsi)
Le présent accord-cadre a pour objet de confier des prestations de conseils juridiques. Ces prestations portent notamment sur: — des consultations écrites ou orales — l'élaboration d'actes juridiques, courriers, contrats,? — une assistance dans le cadre de procédures administratives, de négociations, etc. Sont exclus: — les besoins constituant un prolongement de missions déjà confiées à des prestataires avant la conclusion de l'accord-cadre — les missions liées à la représentation en justice la procédure … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet de confier des prestations de conseils juridiques. Ces prestations portent notamment sur: — des consultations écrites ou orales — l'élaboration d'actes juridiques, courriers, contrats,? — une assistance dans le cadre de procédures administratives, de négociations, etc. Sont exclus: — les besoins constituant un prolongement de missions déjà confiées à des prestataires avant la conclusion de l'accord-cadre — les missions liées à la représentation en justice la procédure … Voir la passation de marché »
2016-02-26
Assistance juridique de la commune (Commune de Charenton-le-Pont)
Le présent marché concernent des prestations juridiques de: - Conseils, assistance juridique dans les différents domaines d'activités municipales. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Voir la passation de marché »
Le présent marché concernent des prestations juridiques de: - Conseils, assistance juridique dans les différents domaines d'activités municipales. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Voir la passation de marché »
2015-03-06
Prestations de conseils juridiques (Conseil régional des Pays de la Loire)
Le présent marché a pour objet d'assurer des prestations de conseil juridique relatives à l'ensemble des activités et compétences de la Région des Pays de la Loire en lien avec le Pôle des Affaires Juridiques et le cas échéant avec la Direction Générale des Services de la Région des Pays de la Loire. Les prestations peuvent porter sur la réalisation de notes et études juridiques, l'élaboration de statuts et contrats divers, la participation à des réunions de travail principalement à l'hôtel de Région des … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet d'assurer des prestations de conseil juridique relatives à l'ensemble des activités et compétences de la Région des Pays de la Loire en lien avec le Pôle des Affaires Juridiques et le cas échéant avec la Direction Générale des Services de la Région des Pays de la Loire. Les prestations peuvent porter sur la réalisation de notes et études juridiques, l'élaboration de statuts et contrats divers, la participation à des réunions de travail principalement à l'hôtel de Région des … Voir la passation de marché »