2020-07-13Marché public d'assurances (Commune de Savigny-le-Temple)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix:
— du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres,
— de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la commune de Savigny-le-Temple. Marché pluriannuel de services, conclu pour une durée maximale de cinq (5) ans. Le contrat pourra être …
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2019-08-26Prestation de services en assurances (Ville de Cournon-d'Auvergne)
Le marché cherche à tenir compte de la spécificité et de la structure du marché de l'assurance (article VII B de la circulaire NOR: Ecem0755510c du 24.12.2007 publiée au JO du 10.4.2008). Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux dispositions des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique 2019.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-2 et R. 2131-16 à R. 2131-17 du code de la commande publique 2019.
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2018-10-29Marché public d'assurances (Ville de Gujan-Mestras)
Procédure d'appel d'offres ouvert des art. 25, 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 en vue du choix du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent général ou courtier) en charge du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres; de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances des membres du groupement de commandes.
Catégorie de services: 6-a Services d'assurance groupement de …
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2018-09-06Marché de service d'assurance (Ville de La Valette-du-Var)
La ville de La Valette-du-Var procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots. Les candidats pourront soumissionner sur un, plusieurs ou la totalité des lots. Un même candidat ne pourra présenter qu'une seule offre par lot. Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat par lot. L'attribution s'effectuera par lots séparés. Dans le cas où un candidat serait attributaire de plusieurs lots, le contrat d'assurance pourra …
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