2023-04-19fourniture Et Livraison De Sacs A Dechets (Ville de Courbevoie)
la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouverts en application L2142-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est composé de 2 lots définis comme suit :-Lot no 1 : Fourniture et livraison de sacs de basse densité pour déchets courants-lot no 2 : Fourniture et livraison de sacs à déjections caninesla consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commandes, sans montant minimum et avec un montant maximum …
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2022-04-01fourniture et pose de mobilier urbain et de signalisation (Commune de limoges)
l'Accord-Cadre multi-attributaires sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera selon la périodicité indiquée au cahier des charges.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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2020-07-15Achats de sacs et de distributeurs associés pour le ramassage des déjections canines (Orléans Métropole)
La présente consultation porte sur les prestations d'achats de sacs et de distributeurs associes pour le ramassage des déjections canines et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conclu avec un minimum et sans maximum. La consultation est passée dans le cadre du groupement de commande entre les adhérents suivants: Orléans Métropole, la Ville d'Orléans et la Ville de Saint Jean de Braye. La Métropole « Orléans Métropole » assure la coordination de ce groupement.
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2020-01-29Fourniture de mobilier urbain (Ville de Beauvais)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobilier urbain. L'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2113-6 et suivants L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire et est exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les caractéristiques techniques sont définies dans le cahier des clauses …
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2019-11-25Acquisition de mobilier urbain (Angers Loire Métropole)
Le présent marché est passé par la Communauté urbaine d'Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention «Fournitures courantes» du 19.12.2017. Les parties prenantes à la présente consultation sont Angers Loire Métropole et la ville d'Angers. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. La présente consultation est répartie en 8 lots.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ANIMO ConceptIngeniaLe PoteletSERI
2019-11-15Acquisition de sacs à déchet (Angers Loire Métropole)
Le présent marché est passé par la Communauté urbaine d'Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention «Fournitures courantes» du 19.12.2017. Les parties prenantes à la présente consultation sont Angers Loire Métropole, la ville d'Angers et la ville d'Avrillé. Accord-cadres à bons de commande mono-attributaire. La présente consultation est répartie en 4 lots.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ANIMO ConceptJET SACMilhe et AvonsPTL
2019-08-01Acquisition de sacs à déjections canines — 19n0318 (Métropole Nice Côte d'Azur)
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique 1.1 — objet du contrat la consultation a pour objet: l'acquisition de sacs destinés au ramassage des déjections canines sur la voie publiques et adaptables au mobilier urbain de propreté présent sur l'ensemble du territoire métropolitain.
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2017-07-07Fourniture de mobilier pour parcs, jardins et espaces publics de la Ville d'Avignon (Ville d'Avignon)
Fourniture de mobilier pour parcs, jardins et espaces publics de la Ville d'Avignon. La consultation porte sur 4 lots dont la description est donnée ci-dessous. Le marché est un accord-cadre à bons de commande en application de l'article 78-i alinéa 3 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, passé pour une première période d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement 3 fois par période d'un an, sur une durée maximale de 4 ans. Lot 1 mini HT/an = 8 000 EUR, maxi …
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2015-03-25Acquisition de sacs à déjections canines en papier et en plastique (Métropole Nice Côte d'Azur)
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57, 58 et 59 du Code des Marchés Publics.
La consultation a pour objet: La Métropole Nice Cote d'azur souhaite acquérir des sacs destinés au ramassage des déjections canines sur la voie publique métropolitaine.
Dans le cadre de cette consultation, les sacs demandés devront être de 2 qualités différentes (en papier et en plastique) afin qu'ils soient adaptables aux distributeurs de sacs de …
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