Acquisition de mobilier urbain

Angers Loire Métropole

Le présent marché est passé par la Communauté urbaine d'Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention «Fournitures courantes» du 19.12.2017. Les parties prenantes à la présente consultation sont Angers Loire Métropole et la ville d'Angers. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. La présente consultation est répartie en 8 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier routier › Mobilier urbain

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-25	Avis de marché
2020-09-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-25 📅
Date limite de soumission: 2020-01-07 📅
Date de publication: 2019-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 231-565845
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

La transmission des documents par voie électronique est obligatoire et effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré; hors délai; si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention copie de sauvegarde, ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: — lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique, — lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Seul l'acte d'engagement doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et de préférence au format PADES. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les échantillons indiqués dans le règlement de la consultation devront être fournis au plus tard avant la date limite de remise des offres, dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation. La fourniture de ces échantillons ne pourra donner lieu à aucune facturation. Numéro de la consultation: G19depmmmobilierurbain.

Informations complémentaires

La transmission des documents par voie électronique est obligatoire et effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré; hors délai; si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention copie de sauvegarde, ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Seul l'acte d'engagement doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et de préférence au format PADES. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les échantillons indiqués dans le règlement de la consultation devront être fournis au plus tard avant la date limite de remise des offres, dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation. La fourniture de ces échantillons ne pourra donner lieu à aucune facturation. Numéro de la consultation: G19depmmmobilierurbain.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 808 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de potelets métalliques fixes
Numéro du lot: 01
Brève description:

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

Intitulé du lot: Fourniture de potelets métalliques amovibles
Numéro du lot: 02
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de barrières métalliques
Numéro du lot: 03
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture des porte vélos
Numéro du lot: 04
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de potelets à mémoire de forme
Numéro du lot: 05
Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de potelets à mémoire de forme tramway
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: Fourniture de distributeurs de sacs à déjection canine
Numéro du lot: 07
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de corbeilles de propreté
Numéro du lot: 08
Valeur estimée hors TVA: 92 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prestations réglées par des prix unitaires ajustables annuellement et sur devis dans les conditions fixées à l'acte d'engagement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Aucune clause de retenue de garantie prévue. Paiement par virement administratif. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Les prestations du présent marché seront financées par autofinancement des membres du groupement complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Ce projet est susceptible de faire l'objet de financements européens.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Angers
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Seul l'acte d'engagement doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et de préférence au format PADES. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les échantillons indiqués dans le règlement de la consultation devront être fournis au plus tard avant la date limite de remise des offres, dans les conditions fixées dans le règlement de la consultation. La fourniture de ces échantillons ne pourra donner lieu à aucune facturation. Numéro de la consultation: G19depmmmobilierurbain.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 231-565845 (2019-11-25)

Avis d'attribution de marché (2020-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de mobilier urbain.
Valeur totale du marché: 148338.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-18 📅
Date de publication: 2020-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 185-446371
Se réfère à l'avis: 2019/S 231-565845
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires

Date de la signature des marchés: 19.6.2020 et le 15.9.2020. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les montants attribués sont issus d'une simulation de commande. Ce projet est susceptible d'être co-financé par l'Union européenne.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de potelets métalliques fixes.

Fourniture de potelets métalliques amovibles.

Fourniture de barrières métalliques.

Fourniture des porte vélos.

Fourniture de potelets à mémoire de forme.

Intitulé du lot: Fourniture de potelets à mémoire de forme Tramway
Brève description:

Fourniture de potelets à mémoire de forme Tramway.

Fourniture de distributeurs de sacs à déjection canine.

Fourniture de corbeilles de propreté.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-23 📅
Nom: Ingenia
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 18 420 EUR 💰
25 780 EUR 💰
Nom: Seri
Commune postale: Châtellerault
Code postal: 86100
Pays: Poitou-Charentes 🏙️
Valeur totale du marché: 27 240 EUR 💰
46 200 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-09-17 📅
Nom: Le potelet
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 15462.50 EUR 💰
Nom: Le Potelet
Valeur totale du marché: 6 036 EUR 💰
Nom: Animo concept
Commune postale: Marsillargues
Code postal: 34590
Valeur totale du marché: 9 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 185-446371 (2020-09-18)

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