2024-10-22   Accord-cadre à bons de commandes et à marches subséquents multi attributaires relatif à la fourniture, installation... (Mairie de Perpignan)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Le montant maximum annuel est de 136 000 euro(s) HT La date indiquée dans la durée n'est pas une date définitive. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du … Voir la passation de marché »
2022-08-05   fourniture De Produits D'Entretien Et De Voirie (commune d argeles sur mer)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2022-03-21   acquisition De Produits D'Entretien Et D'Equipements De Nettoyage Pour Les Locaux Du Departement Des Pyrenees Orientales (Département des Pyrénées-Orientales)
le présent marché concerne la fourniture des produits d'entretien et d'équipements de nettoyage pour la totalité des locaux du Département des Pyrénées-OrientalesLa procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la … Voir la passation de marché »
2020-08-21   Fourniture et pose de mobiliers et d'équipements pour les centres de secours du SDIS 66 (SCE departemental incendie et secours)
La prestation inclut la fourniture, la livraison, le transport, l'installation, la mise en service et la formation si nécessaire, de manière à ce que le matériel mis à disposition soit prêt à l'utilisation. Voir la passation de marché »
2020-04-30   Achat et livraison de matériels destinés à la protection sanitaire des agents du département des Pyrenees orientales (Département des Pyrénées Orientales)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert européen. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum (10 000 EUR HT) est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Voir la passation de marché »
2019-11-19   Acquisition de divers produits d'entretien et chimiques pour les services municipaux (Commune de Perpignan)
L'accord-cadre est sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »