Fournisseur: Toussac

16 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Toussac est mentionné

2024-10-08   Fourniture de contenants nécessaires à la collecte des déchets ménagers et assimilés (Communauté de communes de Senlis Sud Oise)
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum (sans minimum) en valeur de lot 1 : 20.000,00 euro(s) HT / lot 2 : 40.000,00 euro(s) HT / lot 3 : 60.000,00 euro(s) HT / lot 4 : 20.000,00 euro(s) HT Proposition de variantes facultatives non autorisée. Prestations supplémentaires éventuelles non prévues. Compétences exigées et listées au Règlement de Consultation. Application du Décret 2024-134 du 21 Février 2024 relatif à l'obligation d'acquisition de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou … Voir la passation de marché »
2024-05-17   FOURNITURE DE SACS EN PLASTIQUE POUR LA PROPRETÉ URBAINE (Ville d'Annecy)
FOURNITURE DE SACS EN PLASTIQUE POUR LA PROPRETÉ URBAINE Le présent marché est un accord-cadre passé en application de l'article R 2162-2 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Lot 1 : minimum annuel : 20 000 euro(s) HT, maximum annuel : 60 000 euro(s) HT Lot 2 : minimum annuel : 10 000 euro(s) HT, maximum … Voir la passation de marché »
2023-04-19   fourniture Et Livraison De Sacs A Dechets (Ville de Courbevoie)
la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouverts en application L2142-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre est composé de 2 lots définis comme suit :-Lot no 1 : Fourniture et livraison de sacs de basse densité pour déchets courants-lot no 2 : Fourniture et livraison de sacs à déjections caninesla consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commandes, sans montant minimum et avec un montant maximum … Voir la passation de marché »
2023-02-13   fourniture de sacs plastiques pour la collecte de déchets non triés, pour la collecte sélective de déchets,... (Bordeaux Métropole)
relance d'un lot déclaré infructueux dans le cadre d'une précédente consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant maximum pour la période initiale de l'accord-cadre est de 300 000 euro(s) (H.T.). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction Voir la passation de marché »
2022-10-18   fourniture De Contenants Divers Pour La Collecte Des Dechets Menagers Et Urbains (Grand Auch Coeur de Gascogne)
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum pour une période initiale de 1 an à compter du 02/01/2023, renouvelable 3 fois pour la même durée Voir la passation de marché »
2021-10-28   achat de sac pour la collecte des déchets (Simer de Montmorillon)
fourniture et livraison de sacs plastiques pour la collecte des déchets ménagers et assimilés et de housses biodégradables pour la collecte des bio-déchets Voir la passation de marché »
2021-07-22   Fourniture et livraison de sacs plastiques pour la collecte des déchets ménagers résiduels et emballages recyclables... (Communauté d'agglomération Baie de Somme)
Fourniture et livraison de sacs plastiques pour la collecte des déchets ménagers résiduels et emballages recyclables de la Communauté d'agglomération de la Baie de Somme. Voir la passation de marché »
2021-05-26   Acquisition de sacs en plastique (Métropole du Grand Nancy)
Il s'agit d'un accord-cadre relatif à l'acquisition de sacs en plastique. Il fait l'objet de trois lots, attribués séparément, sous forme de bons de commande, décomposés comme suit: — lot 1: sacs transparents de 50 l; — lot 2: sacs de 30 et 80 l pour la collecte des déchets non recyclables; — lot 3: sacs neutres de 110 l pour les corbeilles de voirie Vigipirate. La durée des contrats est d'un an à compter de la notification, renouvelables tacitement trois fois. Forme de marché: à bons de commande sans … Voir la passation de marché »
2020-07-24   Fourniture de produits d'entretien, de désinfection et de consommables d'hygiène pour le groupement de commande... (Ville de Tarbes)
L'accord-cadre avec maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur. Voir la passation de marché »
2020-05-06   Achat de sacs en plastique pour la collecte des déchets ménagers (Communauté urbaine de Dunkerque)
Achat de sacs en plastique pour la collecte des déchets ménagers (accord-cadre à bons de commande). Voir la passation de marché »
2019-05-09   Fourniture et livraison de sacs à déchets (Ville de Courbevoie)
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2162-2 à R. 2162-4 2º du code de la commande publique. La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de sacs à déchets pour les services de la ville. Voir la passation de marché »
2019-01-15   Fourniture de sacs poubelle (Communauté de communes du Grand Villefranchois)
Fourniture de sacs poubelle. Voir la passation de marché »
2018-08-22   Fourniture de sacs plastiques pour la collecte des ordures ménagères et du tri sélectif et de sacs réutilisables (CAPL)
La fourniture de sacs plastiques pour la collecte des ordures ménagères et du tri sélectif et de sacs réutilisables pour la collecte sélective (sacs de pré-collecte) pour la Communauté d'agglomération Cannes Pays de Lérins. Voir la passation de marché »
2018-07-06   Fourniture, et livraison de sacs plastiques pour la collecte des ordures ménagères et emballages recyclables de la... (Communauté d'agglomération Baie de Somme)
Fourniture, et livraison de sacs plastiques pour la collecte des ordures ménagères et emballages recyclables de la Communauté d'agglomération de la Baie de Somme Voir la passation de marché »
2018-06-08   Fourniture de sacs plastiques pour la collecte de déchets 2018-2022 (Bordeaux Métropole)
Fourniture de sacs plastiques pour la collecte de déchets 2018-2022 Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 588 000,00 EUR. Voir la passation de marché »
2016-10-06   Accord-cadre relatif à la fourniture de sacs à déchets ménagers (Cherbourg-en-Cotentin)
Accord-cadre relatif à la fourniture de sacs à déchets ménagers. Voir la passation de marché »