Fourniture de produits D'Entretien MENAGER

Ville de Chelles

Fourniture de produits D'Entretien MENAGER.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ANIMO Concept
• ETS Bartholus

Qui ?

• Ville de Chelles

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-03	Avis de marché
2016-03-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Quantité ou étendue:

La présente consultation est passée dans le cadre d'un appel d'offres à bons de commande mono-attributaire avec pour chaque lot un montant minimum et maximum par période. Le présent marché débute à compter de la notification jusqu'au 31.12.2016. Le marché peut être reconduit trois fois, tacitement, pour une durée de douze mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la-période de validité en cours.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chelles
Adresse postale: parc du Souvenir — Emile Fouchard
Code postal: 77505
Commune postale: Chelles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chelles.fr/ 🌏
Courrier électronique: dcp@chelles.fr 📧
Téléphone: +33 164728566 📞
Fax: +33 164728817 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-03 📅
Date limite de soumission: 2016-01-19 📅
Date de publication: 2015-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 237-430093
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est remis gratuitement par la ville de Chelles,Direction de la commande publique, parc du souvenir Emile Fouchard 77505 Chelles Cedex.- Tél. +33 164728566, fax +33 164728817- courriel:dcp@chelles.fr - Le dossier de consultation peut également être téléchargé à l'adresse suivante: https://marchespublics-ville-chelles.omnikles.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3 décembre 2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Si en droit interne le présent marché est un marché à bons de commande, il est considéré comme un accord-cadre en droit communautaire.

Brève description: Fourniture de produits D'Entretien MENAGER.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits d'entretien ménager
Brève description: Produits d'entretien ménager.
Quantité ou étendue: Montants par période minimum 20 000 Euros HT et maximum 70 000 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Articles de brosserie et de petits matériels divers
Brève description: Articles de brosserie et de petits matériels divers.
Quantité ou étendue: Montants par période minimum 8 000 Euros HT et maximum 24 000 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Produit d'hygiène et de restauration spécifique crèche
Brève description: Produit d'hygiène et de restauration spécifique crèche.
Quantité ou étendue: Montants par période minimum 6 000 Euros HT et maximum 24 000 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Linge jetable service multi accueil
Brève description: Linge jetable service multi accueil.
Quantité ou étendue: Montants par période minimum 4 000 Euros HT et maximum 9 000 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Sacs poubelle et produits divers
Brève description: Sacs poubelle et produits divers.
Quantité ou étendue: Montants minimum par période 8 000 Euros HT maximum 45 000 Euros (H.T.).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Sacs pour déjections canines
Brève description: Sacs pour déjections canines.
Quantité ou étendue: Montants minimum par période 500 Euros HT maximum 10 000 Euros (H.T.).

période de validité en cours.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOO 15-45

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour l'ensemble des lots, les candidats devront produire la lettre de candidature et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin ou-

l'imprimé Dc1, la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ou l'imprimé Dc2. En cas de groupement, chaque membre devra produire lesdits documents à l'exception du Dc1(Ou équivalent) qui pourra être contresigné. Les candidats doivent présenter un seul exemplaire des documents relatifs à leur candidature et leur offre. Seront éliminées les candidatures non accompagnées des pièces mentionnées ci dessous, celles qui ne présenteraient pas de garanties professionnelles,techniques et financières suffisantes et celles qui ne peuvent avoir accès à la commande publique en application de l'article 43 du code des marchés publics français.

Situation économique et financière:

Pour l'ensemble des lots, la déclaration de la (des) personne(s)ayant le pouvoir d'engager le candidat (ou formulaire Dc2 rubrique C1 « Cas-

Général — personne(s) physique(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement»), joindre en annexe du Dc2 un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat. La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles. (Ou imprimé Dc2 rubrique D1-«Chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles»). La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (ou formulaire Dc2,Rubrique D2).

Capacité technique et professionnelle:

La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; — la présentation d'une liste des principales fournitures au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; -

Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; — des certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

En application de l'article 87 du Code des marchés publics et dans le cas où le marché à bons de commande comporte un montant minimum supérieur à 50 000 Euros HT, l'avance est accordée en une seule fois sur la base de ce montant minimum. L'Avance est de 5 % du montant minimum et sera accordée sauf avis contraire de sa part indiqué dans l'acte d'engagement.-

le remboursement de l'avance s'effectuera dans les conditions posées à l'article 88 du Code des marchés publics.-

conformément à l'article 89 du Code des Marchés Publics, le versement de l'avance est soumis à la production d'une garantie à première demande couvrant le montant total de l'avance. Cette dernière pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est conclu à prix unitaires. Les prix unitaires du bordereau des prix unitaires,du catalogue et tarifs du titulaire seront appliqués aux quantités réellement exécutées. Les prix des fournitures sont ajustables. Paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture par la personne publique. Le financement sera assuré sur fonds propres de la ville de Chelles. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur le 1er jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les groupements momentanés d'opérateurs économiques sont autorisés et devront prendre,pour l'exécution du marché, la forme de groupements solidaires. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la remise des candidatures et-

la signature du marché des offres. Toutefois, en cas d'impossibilité pour un groupement d'exécuter sa mission, il sera fait application de l'article 51 du code des marchés publics. Chaque prestataire ou groupement pourra-

soumissionner à un, plusieurs ou la totalité des lots. En application de l'article 51-vi du code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter pour un même lot une offre en agissant à la fois:-

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,-

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (échantillons). Lots 1 à 5: 5 points produit efficace; 2,5 points produit à l'efficacité moyenne; 0 point produit inefficace. Lot 6: 15 points produit efficace; 10 points produit à l'efficacité moyenne; 0 point produit ineffica (60)
2. Prix (40)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-ville-chelles.omnikles.com 🌏
Nom: ville de Chelles
Adresse postale: parc du Souvenir Emile Fouchard
Point de contact: Direction de la Commande Publique
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics-ville-chelles.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://marchespublics-ville-chelles.omnikles.com 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics-ville-chelles.omnikles.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 15-45
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est remis gratuitement par la ville de Chelles,Direction de la commande publique, parc du souvenir Emile Fouchard 77505 Chelles Cedex.-

Tél. +33 164728566, fax +33 164728817-

courriel:dcp@chelles.fr -

Le dossier de consultation peut également être téléchargé à l'adresse suivante: https://marchespublics-ville-chelles.omnikles.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3 décembre 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat; — référé contractuel peut être exercé-

dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'union européenne (joue) ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis-

d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée; — recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief; — recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (art. L 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2-

mois compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R. 421-1 du code de justice administrative); — recours de pleine juridiction-

exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter-

de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquences de la jurisprudence du Conseil d'état du 16.07.2007, société Tropic Travaux Signalisation — req no291545).

Marché renouvelable

La dernière période de reconduction de ce marché est du 1er janvier au 31 décembre 2019.

Source: OJS 2015/S 237-430093 (2015-12-03)

Avis d'attribution de marché (2016-03-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Parc du Souvenir — Émile Fouchard

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-112491
Se réfère à l'avis: 2015/S 237-430093
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-182028, mise en ligne le 3.12.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (échantillons). Lots 1 à 5: 5 points produit efficace; 2,5 points produit à l'efficacité moyenne; 0 point produit inefficace. Lot 6: 15 points produit efficace; 10 points produit à l'efficacité moyenne; 0 point produit inefficace (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-30 📅
Nom: éts Bartholus
Adresse postale: 54 avenue Raspail
Commune postale: Saint-Maur-les-Fosses
Code postal: 94100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-30 📅
Nom: Animo Concept
Adresse postale: 19 rue du Terminus
Commune postale: Saint-Laurent-d'Aigouze
Code postal: 30220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé pré-contractuel conformément à l'article L.551-1 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.

— Référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.

— Recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief.

— Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (art. L 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R.421-1 du code de justice administrative).

— Recours de pleine juridiction exercé par tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (conséquences de la jurisprudence du Conseil d'État du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation — req nº 291545).

Source: OJS 2016/S 065-112491 (2016-03-30)

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