Fourniture de sacs plastiques pour les besoins de la Direction de la Propreté Urbaine
Ville de Cannes
Fourniture de sacs plastiques pour les besoins de la Direction de la Propreté Urbaine de la Ville de Cannes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-09-25 | Avis de marché |
| 2017-10-17 | Informations complémentaires |
| 2018-01-22 | Avis d'attribution de marché |
| 2018-08-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes, place Bernard Cornut Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-25 📅
Date limite de soumission: 2017-10-27 📅
Date de publication: 2017-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 186-380511
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 980 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Sacs dédiés aux ordures ménagères
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant mini annuel: 5 000 eur ht Montant maxi annuel: 30 000 eur ht
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sacs dédiés au plan Vigipirate
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant mini annuel: 5 000 eur ht Montant maxi annuel: 30 000 EUR (H.T.).
Intitulé du lot: Housses pour corbeilles compactrices «Bigbelly»
Numéro du lot: 4
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sacs pour les distributeurs/réceptacles de sacs dédiés aux déjections canines
Numéro du lot: 5
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Point de contact: M. le maire ou son représentant, l'Adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Point de contact: Direction des achats
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Cannes
Adresse postale: 3 rue des fauvettes
Point de contact: Direction des Achats — du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte CS 09706
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nice
Source: OJS 2017/S 186-380511 (2017-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Brève description:
Fourniture de sacs plastiques pour les besoins de la Direction de la Propreté Urbaine de la Ville de Cannes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Code CPV supplémentaire: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: Hôtel de Ville de Cannes, place Bernard Cornut Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-25 📅
Date limite de soumission: 2017-10-27 📅
Date de publication: 2017-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 186-380511
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
Il est possible de consulter et de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises sur le site www.e-marches06.fr. Identifiant maître d'ouvrage: Mairie de Cannes (06).
— Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement
— le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours
— le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros
— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel
— financement sur fonds propres
— pas d'avance prévue
— prix unitaires révisables.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 980 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Sacs dédiés aux ordures ménagères
Numéro du lot: 1
Brève description:
La durée du marché est fixée à 1 An, à compter de la notification. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 — i alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
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Montant mini annuel: 15 000 EUR Ht
Montant maxi annuel: 80 000 EUR Ht
Le délai d'exécution des bons de commande est fixé à 4 semaines maximum pour les commandes ordinaires.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 ans.
Intitulé du lot: Sacs dédiés au tri sélectif
Numéro du lot: 2
Brève description: Montant mini annuel: 5 000 eur ht Montant maxi annuel: 30 000 eur ht
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sacs dédiés au plan Vigipirate
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant mini annuel: 5 000 eur ht Montant maxi annuel: 30 000 EUR (H.T.).
Intitulé du lot: Housses pour corbeilles compactrices «Bigbelly»
Numéro du lot: 4
Brève description:
Montant mini annuel: 1 000 eur ht Montant maxi annuel: 25 000 eur ht Les délais d'exécutions des bons de commandes sont fixées par le candidat dans son acte d'engagement sans toutefois dépasser le délai plafond de 4 semaines pour les commandes ordinaires.
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Intitulé du lot: Sacs pour les distributeurs/réceptacles de sacs dédiés aux déjections canines
Numéro du lot: 5
Brève description:
Montant mini annuel: 15 000 eur ht Montant maxi annuel: 80 000 EUR (H.T.).
Le délai d'exécution des bons de commande est fixé à 4 semaines maximum pour les commandes ordinaires.les commandes ordinaires.
Site principal ou lieu d'exécution:
Les commandes seront livrées au: Direction de la Propreté Urbaine 14 rue Paul Négrin 06150 Cannes la Bocca.
Les commandes seront livrées après prise de rendez vous à l'adresse suivante: Direction de la Propreté Urbaine 14 rue Paul Négrin 06150 Cannes la Bocca.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Un formulaire Dc2 dernière version du 26/10/2016 dûment complété, ou un ou plusieurs documents équivalents, contenant les renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité des candidats.
Capacité technique et professionnelle:
— Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Point de contact: M. le maire ou son représentant, l'Adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Point de contact: Direction des achats
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Cannes
Adresse postale: 3 rue des fauvettes
Point de contact: Direction des Achats — du lundi au vendredi (hors jours fériés) de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00
Référence
Informations complémentaires
Il est possible de consulter et de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises sur le site www.e-marches06.fr. Identifiant maître d'ouvrage: Mairie de Cannes (06).
— Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement
— le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours
— le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros
Afficher plus
— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel
— financement sur fonds propres
— pas d'avance prévue
— prix unitaires révisables.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte CS 09706
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nice
Source: OJS 2017/S 186-380511 (2017-09-25)
Informations complémentaires (2017-10-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-17 📅
Date limite de soumission: 2017-11-16 📅
Date de publication: 2017-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 203-418228
Se réfère à l'avis: 2017/S 186-380511
Numéro JO-S: 203
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire ou son représentant, l'adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 203-418228 (2017-10-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-17 📅
Date limite de soumission: 2017-11-16 📅
Date de publication: 2017-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 203-418228
Se réfère à l'avis: 2017/S 186-380511
Numéro JO-S: 203
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire ou son représentant, l'adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
Source: OJS 2017/S 203-418228 (2017-10-17)
Avis d'attribution de marché (2018-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2018-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 016-032323
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sacs pour les distributeurs / réceptacles de sacs dédiés aux déjections canines
Brève description: Sacs pour les distributeurs / réceptacles de sacs dédiés aux déjections canines.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-17 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, CS 09706
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2018/S 016-032323 (2018-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de sacs plastiques pour les besoins de la direction de la propreté urbaine de la ville de Cannes — lot nº 5 sacs pour les distributeurs / réceptacles de sacs dédiés aux déjections canines.
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-22 📅
Date de publication: 2018-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 016-032323
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 8.1.2018. Le contrat est consultable à la direction des achats, 3 rue des Fauvettes, 06400 Cannes sur rendez-vous. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un minimum de 15 000 EUR HT par an et avec un maximum de 80 000 EUR HT par an, en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Le contrat est passé pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois pour la même durée.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sacs pour les distributeurs / réceptacles de sacs dédiés aux déjections canines
Brève description: Sacs pour les distributeurs / réceptacles de sacs dédiés aux déjections canines.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-01-17 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, CS 09706
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2018/S 016-032323 (2018-01-22)
Avis d'attribution de marché (2018-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-13 📅
Date de publication: 2018-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 156-358010
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-30 📅
Nom: Plastiques et Tissages de Luneray
Adresse postale: avenue des Canadiens
Commune postale: Ouville-la-Rivière
Code postal: 76860
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-31 📅
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: LM Plastiques
Adresse postale: 27 rue des Cayennes — ZA des Boutries
Commune postale: Conflans-Sainte-Honorine
Code postal: 78700
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2018/S 156-358010 (2018-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de sacs plastiques pour les besoins de la direction de la propreté urbaine de la ville de Cannes.
Valeur totale du marché: 980 000 EUR 💰
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-13 📅
Date de publication: 2018-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 156-358010
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: les contrats ont été signés le 16.7.2018 pour les lots 1, 2, 3 et 4. Les contrats sont consultables à la direction des achats, 3 rue des Fauvettes, 06400 Cannes sur rendez-vous.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La durée du marché est fixée à 1 an, à compter de la notification. La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les commandes seront livrées au: direction de la propreté urbaine 14 rue Paul Négrin, 06150 Cannes, La Bocca
Les commandes seront livrées après prise de…
… rendez-vous à l'adresse suivante: direction de la propreté urbaine, 14 rue Paul Négrin, 06150 Cannes, La Bocca.
… rendez vous à l'adresse suivante: direction de la propreté urbaine, 14 rue Paul Négrin, 06150 Cannes, La Bocca.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-30 📅
Nom: Plastiques et Tissages de Luneray
Adresse postale: avenue des Canadiens
Commune postale: Ouville-la-Rivière
Code postal: 76860
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-31 📅
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: LM Plastiques
Adresse postale: 27 rue des Cayennes — ZA des Boutries
Commune postale: Conflans-Sainte-Honorine
Code postal: 78700
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2018/S 156-358010 (2018-08-13)
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