23mc0255aoo - fourniture De Mobiliers Urbains De Type Barrières, Potelets Et Dispositif Pour Le Ramassage De Dejections Canines Et Autres Mobiliers Urbains - années 2023 A 2027-avr/clp

Toulouse Métropole

consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.La présente consultation consiste en la fourniture de mobiliers urbains de types barrières, potelets, dispositifs pour le ramassage de déjections canines et autres mobiliers pour L'Entretien du patrimoine métropolitain ainsi que l'aménagement et la restructuration de l'espace public

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Bagages, sellerie, sacs et sachets › Sacs et sachets
• Distributeurs › Distributeurs d'articles d'hygiène
• Mobilier routier › Mobilier urbain

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-06	Avis de marché
2023-09-20	Informations complémentaires
2023-12-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 23mc0255aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Sacs et sachets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-06 📅
Date limite de soumission: 2023-10-09 📅
Date de publication: 2023-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 174-546327
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Échantillonsafin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons, maquettes ou prototypes suivants :TYPE D'ÉchantillonsPour le lot 1- échantillon 1 : une barrière type Saint Georges ou équivalent - rAL 7016 (article 1 du Bpu)- échantillon 2 : un potelet métallique Saint-Georges ou équivalent - h : 1.10 m - rAL 7016 (article 3 du Bpu)- échantillon 3 : un potelet métallique amovible à clé triangle et son embase d'amovibilité (article 5 Bpu)-Échantillon 4 : un potelet métallique RAL 7016 à cadenas Saint-Georges ou équivalent - h : 1.10 m (article 6 du Bpu)- échantillon 5 : un potelet Champs Elysées Ral7016 à bande blanche RAL 9003 (article 24 du Bpu)- échantillon 6 : Un potelet de type Jupiter (article 26 du bpu)pour le lot 2échantillon 1 : Un potelet fixe à mémoire de forme bombé de type Saint Georges diamètre 100mm - hauteur : 1200 mm - rAL 7016 et son embase (article 1 du Bpu)Échantillon 2 : Un potelet fixe à mémoire de forme bombé de type Saint Georges diamètre 100mm - hauteur : 1200 mm - rAL 7016 avec bande blanche et/ou contraste visuel RAL 9003 (article 2 du Bpu)Échantillon 3 : Un potelet fixe à mémoire de forme type champs Elysées - diamètre : 60 mm - hauteur : 1100 mm - rAL 7016 (article 4 du bpupour le lot 3- échantillon no1 : Un distributeur de sachet en rouleaux double (article 2 du Bpu)- échantillon no3 : Sachets rouleaux liasses classiques en polyéthylène - 200 sachets (article 4 du Bpu)- échantillon no4 : Sachets en liasse à bretelles avec oeillet sans inscription (article 6 du Bpu)- échantillon no5 - panneau pictogramme - haut du mât (article 9 du bpu)adresse de LivraisonLes échantillons devront être déposés avant l'heure et date limite de réception des offres à l'adresse suivante :pole territorial centreregie travaux Logistique24, rue Paule Raymondis31200 ToulouseHoraire : 7h30 - 12h00 / 13h00 - 15h00modalites DE LivraisonChaque échantillon sera impérativement accompagné d'une " Fiche d'identité de l'échantillon " (annexée au présent Rc) sur laquelle l'entrepreneur devra indiquer :- le numéro et l'intitulé de l'affaire- le numéro de l'échantillon- les coordonnées de son entreprise- les caractéristiques des matériaux- la date de livraisonsignature ElectroniqueConformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen no 910/2014 du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.Dematerialisationrenseignements dématérialisation :toulouse MétropoleDirection de la Commande Publique6 rue René Leduc - bP 3582131505 TOULOUSE cedex 5contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation :hana ZarevuckaTél. : 05.62.27.65.53mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 10 487 173 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fourniture de potelets et barrières métalliques type Saint Georges et autres types de mobiliers
Numéro du lot: 01
Brève description:

fourniture de potelets et barrières métalliques type Saint Georges et autres types de mobiliers

Valeur estimée hors TVA: 8 093 748 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Intitulé du lot: fourniture de potelets fixes et amovibles à mémoire de forme
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture de potelets fixes et amovibles à mémoire de forme
Valeur estimée hors TVA: 1 455 844 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de dispositifs pour le ramassage de déjections canines
Numéro du lot: 03
Brève description: fourniture de dispositifs pour le ramassage de déjections canines
Valeur estimée hors TVA: 937 581 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropoleville de Toulouse 31000 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailune copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesla certification (par un organisme externe à la société) d'un test à l'impact supérieur ou égal à 13 000 joules

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.- Ressources propres Ville de Toulouse- ressources propres Toulouse Métropole

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:10
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc, null
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole, null
Code postal: 31040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2023/S 174-546327 (2023-09-06)

Informations complémentaires (2023-09-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-20 📅
Date limite de soumission: 2023-10-12 📅
Date de publication: 2023-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 184-574887
Se réfère à l'avis: 2023/S 174-546327
Numéro JO-S: 184
Source: OJS 2023/S 184-574887 (2023-09-20)

Avis d'attribution de marché (2023-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

consultation lancée par un groupement de commandes.l'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.les prestations sont réglées par des prix unitaires.les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.la présente consultation consiste en la fourniture de mobiliers urbains de types barrières, potelets, dispositifs pour le ramassage de déjections canines et autres mobiliers pour l'entretien du patrimoine métropolitain ainsi que l'aménagement et la restructuration de l'espace public

Valeur totale du marché: 66646907.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-28 📅
Date de publication: 2024-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 001-001292
Numéro JO-S: 1

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: toulouse Métropoleville de Toulouse 31000 Toulouse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-14 📅
Nom: seri
Adresse postale: 21 Rue Du Sanital
Commune postale: Chatellerault
Code postal: 86100
Pays: France 🇫🇷
Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 1333505.20 EUR 💰
Nom: le Potelet
Adresse postale: 26 Rue Cecille Dinant
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 255327.70 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-18 📅
Nom: animo Concept
Adresse postale: 6 Pl Des Corporations
Commune postale: Marsillargues
Code postal: 34590
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 72 894 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Source: OJS 2024/S 001-001292 (2023-12-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Équipement de transport et pièces détachées divers (>20)

Équipement routier (>20)

Mobilier routier (>20)

Mobilier urbain (>20)