l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Montants pour la 1ère période: Minimum = 10 000 euro(s) Ht et Maximum = 60 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-05.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-07-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Numéro de référence: 20220667
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Montants pour la 1ère période: Minimum = 10 000 euro(s) Ht et Maximum = 60 000 euro(s) HtLes...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Montants pour la 1ère période: Minimum = 10 000 euro(s) Ht et Maximum = 60 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-18 📅
Date limite de soumission: 2022-09-05 📅
Date de publication: 2022-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 140-397515
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le Réglement de la Consultation
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Source: OJS 2022/S 140-397515 (2022-07-18)
Avis d'attribution de marché (2023-01-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande”
Valeur totale du marché: 19 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-01-09 📅
Date de publication: 2023-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 010-024707
Se réfère à l'avis: 2022/S 140-397515
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
“date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 03/01/2023le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur...”
date de conclusion du contrat: le contrat a été signé le 03/01/2023le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Montant minimum par période 10 000 euros Ht/Montant maximum par période 60 000 euros Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Source: OJS 2023/S 010-024707 (2023-01-09)