2026-04-14Deadline 2026-05-18Fourniture de vaisselles et accessoires jetables pour la ville d'ISTRES - RELANCE DU LOT N°4 : Fourniture de sachet... (Commune d'Istres)
Le lot n°4 du marché cité en objet a été déclaré infructueux pour cause d'offres irrégulières conformément aux articles L.2152-2 et R.2152-1 du Code de la Commande Publique. La Collectivité a donc décidé de relancer ce lot. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono attributaire (exécuté …
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2026-04-08Deadline 2026-05-12Fourniture de vaisselles et accessoires jetables pour la ville d'ISTRES RELANCE DU LOT N°4 : Fourniture de sachets... (Commune d'Istres)
Le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono attributaire (exécuté via des bons de commande) sans minimum et avec maximum en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique du 1er avril 2019. Les candidats pourront soumissionner uniquement au lot n°4. Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification. Il pourra être reconduit expressément 3 fois sans que la durée totale …
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2026-04-02Deadline 2026-05-05Fourniture de vêtements de travail et d'articles textiles divers, d'équipements de protection individuelle à usage... (HUS-Etablissement support du GHT 10)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet la fourniture de vêtements de travail et d'articles textiles divers, d'équipements de protection individuelle à usage unique et multiple et de consommable pour la Blanchisserie des HUS. Les lots sont répartis dans …
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2026-03-16Fourniture de contenants souples pour la collecte de l'amiante (CA Béthune-Bruay Artois Lys Romane)
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois 1 an dans les mêmes conditions. Le montant maximum de chaque période est de 70 000 Euros HT.
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2026-02-02APPROVISIONNEMENT EN PRODUITS ET MATERIELS D'HYGIENE (Mairie de Saint-Chamond)
La présente consultation porte sur la passation d'un marché ayant pour objet l'approvisionnement en produits et matériels d'hygiène des services de la Ville de Saint-Chamond et du centre communal d'action social (C.C.A.S.) de Saint-Chamond. La Commune de SAINT-CHAMOND 42400 mène cette procédure en tant que coordonnateur du groupement d'achats constitué entre la commune de Saint-Chamond et le centre communal d'action sociale (CCAS) de la ville de Saint-Chamond
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2026-01-27Fournitures et livraison de sacs jaunes pour une collecte sélective en porte à porte (Communauté de communes des Villes Sœurs)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 80000.0 Euro(s) H.T. Montant HT minimum pour la durée initiale du contrat : 40000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Communauté de Communes des Villes Soeurs Services Techniques 12 rue du Longchamp 80 880 Saint Quentin La Motte
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2026-01-212026-0029 FOURNITURE DE PETITS MATERIELS DE MANUTENTION, D'EMBALLAGES DIVERS ET D'EMBALLAGES DE PRELEVEMENTS BIOLOGIQUES (Hôpitaux de Provence)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est sans montant minimum, avec un montant maximum fixé à 4826000 euro(s) H.T., sur sa durée totale et tous lots confondus. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le volume estimatif de commande, pour chaque lot, est indiqué en annexe 1 du Règlement de la consultation
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2026-01-14COMMUNE DE MARTIGUES - Acquisition de sacs plastiques (Commune de Martigues)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Acquisition de sacs plastiques Les caractéristiques minimales sont précisées dans le Bordereaux des Prix Unitaires (BPU) au niveau de la dénomination de chaque article
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2025-12-03Fourniture d'objets promotionnels pour les besoins du Département de la Manche (Département de la Manche)
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 2 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande, conclu avec seulement un montant maximum défini dans l'acte d'engagement. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:CMC CADEAUX MEDAILLES CREATIONSSARL
2025-11-07Fourniture et livraison de sacs à déchets pour la Ville de Colombes (Mairie de Colombes)
Durée initiale de cet accord-cadre : 12 mois La durée d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à partir du 01 Mars 2026. Le présent marché comprend trois reconductions tacites. Concrètement, le marché est reconductible trois (3) fois par tacite reconduction pour une période d'un an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder quatre (4) ans Conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert. Marché à …
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2025-08-28FOURNITURE DE PRODUITS D'HYGIENE ET D'ENTRETIEN, DE MASQUES CHIRURGICAUX ET D'EMBALLAGES ALIMENTAIRES (Assemblée nationale)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison à l'Assemblée nationale de produits d'hygiène et d'entretien, d'emballages alimentaires jetables et de masques à l'exclusion des articles fournis par les prestataires des marchés de ménage des bâtiments de l'Assemblée nationale. L'ensemble des prestations attendues est détaillé dans le CCTP (cahier des clauses techniques particulières) ainsi que dans le bordereau de prix unitaires de chaque lot. Le présent accord-cadre est composé des 6 …
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2025-08-20Fabrication de sacs à paquetage (MINARM/SCA/PFC-RBT)
La présente consultation a pour objet la fabrication de sacs à paquetage. La procédure retenue est celle de l’appel d'offres ouvert, elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Elle doit conduire à la conclusion d’un accord-cadre multi-attributaires (deux maximum), à bons de commande, avec un minimum et un maximum fixé en valeur, d’une durée de 48 mois à compter de la date de notification de l’accord-cadre. Cas particulier d’un …
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