Acquisition de sacs à déchets
Angers Loire Métropole
Le marché est passé par Angers Loire Métropole, coordonnateur du groupement constitué avec la Ville d'Angers, le C.C.A.S. D'angers et le SIVM de Longuenée.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ANIMO Concept
- • jet' SAC
- • Sopave
- • Terra Verde
- • Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-29 | Avis de marché |
| 2016-03-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 350 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — service des achats — BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Téléphone: +33 241055000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-29 📅
Date limite de soumission: 2015-12-09 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-385024
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Acquisition de sacs à déchets.
Quantité ou étendue: Montant annuel estimatif: 35 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 02
Brève description: Acquisition de sacs à déchets jaunes pour le tri sélectif.
Quantité ou étendue: Montant annuel estimatif: 40 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 03
Brève description: Acquisition de sacs canins.
Quantité ou étendue: Montant annuel estimatif: 9 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 04
Brève description: Acquisition de sacs cabas de pré-collecte.
Quantité ou étendue: Montant annuel estimatif: 3 500 EUR (HT).
Numéro de référence: A15ACHATVMSACDECHE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Angers Loire Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Nom: Administratifs: Véronique Manceau (tél. +33 241055813) — techniques: Mélanie Blon (tél. +33 241055806)
Adresse postale: 18 rue de Rennes
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Nom: Angers Loire Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — service contrats 3ème étage — immeuble Forum — 18 rue de Rennes à Angers — (horaires: 9:00 — 12:30 / 13:30 — 17:00), Cedex 02
URL des documents: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique — service contrats pour les dépôts contre récépissé ou par transporteur: 3ème étage — immeuble Forum — 18 rue de Rennes à Angers — horaires: 9:00 — 12:30 / 13:30 — 17:00) pour les envois par poste: BP 80011 Cedex 02
URL pour la participation: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A15ACHATVMSACDECHE
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 212-385024 (2015-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Quantité ou étendue:
Marchés séparés à bons de commande (accord cadre au sens européen) sans mini et maxi et un opérateur économique. Pour la 1ère année, les marchés sont conclus à compter de leur notification jusqu'au 1.3.2017. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — service des achats — BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Téléphone: +33 241055000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-29 📅
Date limite de soumission: 2015-12-09 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-385024
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Des échantillons devront etre transmis par les candidats avant la date limite de la remise des offres, dans les conditions définies dans le Règlement de la consultation. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation
attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché est passé par Angers Loire Métropole, coordonnateur du groupement constitué avec la Ville d'Angers, le C.C.A.S. D'angers et le SIVM de Longuenée.
Numéro du lot: 01
Brève description: Acquisition de sacs à déchets.
Quantité ou étendue: Montant annuel estimatif: 35 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 02
Brève description: Acquisition de sacs à déchets jaunes pour le tri sélectif.
Quantité ou étendue: Montant annuel estimatif: 40 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 03
Brève description: Acquisition de sacs canins.
Quantité ou étendue: Montant annuel estimatif: 9 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 04
Brève description: Acquisition de sacs cabas de pré-collecte.
Quantité ou étendue: Montant annuel estimatif: 3 500 EUR (HT).
Numéro de référence: A15ACHATVMSACDECHE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire d'Angers Loire Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 ou lettre de candidature une adresse électronique valide et régulièrement consultée.
Situation économique et financière: Dc2 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix unitaires révisables par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le financement du présent marché sera assuré par autofinancement des membres du groupement, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connus à ce jour...) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectuent par virement administratif.. Le délai global de paiement est de 30 jours.
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Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Nom: Administratifs: Véronique Manceau (tél. +33 241055813) — techniques: Mélanie Blon (tél. +33 241055806)
Adresse postale: 18 rue de Rennes
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Nom: Angers Loire Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique — service contrats 3ème étage — immeuble Forum — 18 rue de Rennes à Angers — (horaires: 9:00 — 12:30 / 13:30 — 17:00), Cedex 02
URL des documents: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique — service contrats pour les dépôts contre récépissé ou par transporteur: 3ème étage — immeuble Forum — 18 rue de Rennes à Angers — horaires: 9:00 — 12:30 / 13:30 — 17:00) pour les envois par poste: BP 80011 Cedex 02
URL pour la participation: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A15ACHATVMSACDECHE
Informations complémentaires
L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Des échantillons devront etre transmis par les candidats avant la date limite de la remise des offres, dans les conditions définies dans le Règlement de la consultation. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation
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attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 212-385024 (2015-10-29)
Avis d'attribution de marché (2016-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique — service des achats — BP 80011 — Cedex 02
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://www.angersloiremetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-106866
Se réfère à l'avis: 2015/S 212-385024
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-26 📅
Nom: jet' SAC
Adresse postale: ZI boulevard de Malling
Commune postale: Auchel
Code postal: 62260
2️⃣
Nom: Sopave
Adresse postale: Le Crouzet
Commune postale: Viviez
Code postal: 12110
3️⃣
Nom: Animo Concept
Adresse postale: 19 rue du Terminus
Commune postale: St Laurent-d'Aigouze
Code postal: 30220
4️⃣
Nom: Terra Verde
Adresse postale: 31 chemin des Peupliers
Commune postale: Caluire-et-Cuire
Code postal: 69300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2016/S 062-106866 (2016-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique — service des achats — BP 80011 — Cedex 02
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: http://www.angersloiremetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-106866
Se réfère à l'avis: 2015/S 212-385024
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intéret lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Les marchés ont été signés le 10.3.2016. Ce projet est susceptible d'être cofinancé par l'Union européenne.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-165484, mise en ligne le 29.10.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-26 📅
Nom: jet' SAC
Adresse postale: ZI boulevard de Malling
Commune postale: Auchel
Code postal: 62260
2️⃣
Nom: Sopave
Adresse postale: Le Crouzet
Commune postale: Viviez
Code postal: 12110
3️⃣
Nom: Animo Concept
Adresse postale: 19 rue du Terminus
Commune postale: St Laurent-d'Aigouze
Code postal: 30220
4️⃣
Nom: Terra Verde
Adresse postale: 31 chemin des Peupliers
Commune postale: Caluire-et-Cuire
Code postal: 69300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2016/S 062-106866 (2016-03-25)
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