acquisition De Mobiliers Urbains De Collecte Pour Les Besoins De La Proprete Urbaine Et Des Espaces Naturels
Commune de Cannes
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-02-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-01-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-01-02 | Avis de marché |
| 2023-07-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 20221003
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-02 📅
Date limite de soumission: 2023-02-06 📅
Date de publication: 2023-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 005-010386
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de corbeilles standards et pièces détachées associées
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture de corbeilles standards et pièces détachées associées
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture de corbeilles Vigipirates et pièces détachées
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 03
Brève description: fourniture de corbeilles pour les espaces naturels et pièces détachées associées
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 04
Brève description: fourniture de corbeilles mono, bi et tri flux et pièces détachées associées
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 05
Brève description: fourniture de cendriers de vote et pièces détachées associées
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 06
Brève description: fourniture de cendriers sur pied, muraux et pièces détachées
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 07
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: 14 Rue Paul Négrin 06150 - cannes La Bocca
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Cannes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 005-010386 (2023-01-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 20221003
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-02 📅
Date limite de soumission: 2023-02-06 📅
Date de publication: 2023-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 005-010386
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
montants par période :Minimum = 30 000 euro(s) Ht et Maximum = 160 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de corbeilles standards et pièces détachées associées
Numéro du lot: 01
Brève description: fourniture de corbeilles standards et pièces détachées associées
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations complémentaires:
montants par période :Minimum = 30 000 euro(s) Ht et Maximum = 160 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: fourniture de corbeilles Vigipirates et pièces détachées
Numéro du lot: 02
Brève description: fourniture de corbeilles Vigipirates et pièces détachées
Informations complémentaires:
montants par période :Minimum = 200 euro(s) Ht et Maximum = 6 600 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: fourniture de corbeilles pour les espaces naturels et pièces détachées associées
Numéro du lot: 03
Brève description: fourniture de corbeilles pour les espaces naturels et pièces détachées associées
Informations complémentaires:
montants par période :Minimum = 300 euro(s) Ht et Maximum = 9 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: fourniture de corbeilles mono, bi et tri flux et pièces détachées associées
Numéro du lot: 04
Brève description: fourniture de corbeilles mono, bi et tri flux et pièces détachées associées
Informations complémentaires:
montants par période :Minimum = 5 000 euro(s) Ht et Maximum = 42 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: fourniture de cendriers de vote et pièces détachées associées
Numéro du lot: 05
Brève description: fourniture de cendriers de vote et pièces détachées associées
Informations complémentaires:
montants par période :Minimum = 350 euro(s) Ht et Maximum = 5 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: fourniture de cendriers sur pied, muraux et pièces détachées
Numéro du lot: 06
Brève description: fourniture de cendriers sur pied, muraux et pièces détachées
Informations complémentaires:
montants par période :Minimum = 500 euro(s) Ht et Maximum = 5 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: fourniture de distributeurs / réceptacles de sacs pour le ramassage des déjections canines
Numéro du lot: 07
Brève description:
fourniture de distributeurs / réceptacles de sacs pour le ramassage des déjections canines
Informations complémentaires:
montants par période :Minimum = 750 euro(s) Ht et Maximum = 7 600 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 14 Rue Paul Négrin 06150 - cannes La Bocca
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le règlement des dépenses : par mandat administratif suivi d'un virement-taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel- prix unitaires révisables trimestriellement- financement sur fonds propres- pas d'avance ni de garantie financière
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-02-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Cannes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement appréciées au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les sous critères retenus pour le jugement des offres ainsi que les modalités de transmissions des plis sont définis dans le RC
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 005-010386 (2023-01-02)
Avis d'attribution de marché (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 88 404 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-04 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-410527
Se réfère à l'avis: 2023/S 005-010386
Numéro JO-S: 129
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 14 Rue Paul Négrin 06150 Cannes La Bocca
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-27 📅
Nom: glasdon Europe
Adresse postale: 2 Rue Des Verts Pres
Commune postale: Marcq-en-Baroeul
Code postal: 59700
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 66 270 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-28 📅
Valeur totale du marché: 19 484 EUR 💰
Nom: animo Concept
Adresse postale: 6 Place Des Corporations
Commune postale: Marsillargues
Code postal: 34590
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 640 EUR 💰
2 010 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 129-410527 (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 88 404 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-04 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-410527
Se réfère à l'avis: 2023/S 005-010386
Numéro JO-S: 129
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 14 Rue Paul Négrin 06150 Cannes La Bocca
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-27 📅
Nom: glasdon Europe
Adresse postale: 2 Rue Des Verts Pres
Commune postale: Marcq-en-Baroeul
Code postal: 59700
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 66 270 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-06-28 📅
Valeur totale du marché: 19 484 EUR 💰
Nom: animo Concept
Adresse postale: 6 Place Des Corporations
Commune postale: Marsillargues
Code postal: 34590
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 640 EUR 💰
2 010 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Référence
Informations complémentaires
date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 23/06/2023.Le contrat est consultable à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Pour le lot 1: montant minimum par période 30 000 euros Ht/Montant maximum par période 160 000 euros Ht;Pour le lot 4: montant minimum par période 5 000 euros Ht/Montant maximum par période 42 000 euros Ht;Pour le lot 5: montant minimum par période 350 euros Ht/Montant maximum par période 5 000 euros Ht;Pour le lot 7: montant minimum par période 750 euros Ht/Montant maximum par période 7 600 euros Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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