Fourniture de corbeilles de propreté, distributeurs de sacs et sacs pour déjections canines
Nantes Métropole
Fourniture de corbeilles de propreté, distributeurs de sacs et sacs pour déjections canines, destinés à être installés sur le domaine public de Nantes Métropole et dans les parcs et jardins de la Ville de Nantes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ANIMO Concept
- • SERI
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-03 | Avis de marché |
| 2015-09-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-03 📅
Date limite de soumission: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 068-121714
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Montant maximum: 2 200 000 EUR HT.
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de corbeilles de propreté pour les centres-villes
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de corbeilles de propreté pour les voies de desserte
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de distributeurs de sacs et sacs pour déjections canines
Brève description:
Description des options:
Numéro de référence: 15EN06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes
Adresse postale: Nantes Métropole et la Ville de Nantes
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale: Pôle Nantes Ouest — service logistique nettoiement — 114 boulevard Michelet — de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Code postal: 44300
Point de contact: M. Saïd Gamal
Téléphone: +33 240145085 📞
Courrier électronique: said.gamal@nantesmetropole.fr 📧
Fax: +33 240145071 📠
Adresse postale: Direction de la commande publique — service des marchés — 11 avenue Carnot — ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Téléphone: +33 240992368/78 📞
Fax: +33 240999840 📠
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15EN06
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 068-121714 (2015-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
À titre purement indicatif, les commandes annuelles seront de l'ordre de:— 150 corbeilles type «Centres-villes» et 40 corbeilles type «Île de Nantes» pour le lot 1,— 300 corbeilles tout type confondu pour le lot 2,— 200 distributeurs de sacs pour déjections canines pour le lot 3.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-03 📅
Date limite de soumission: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-04-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 068-121714
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Rubrique II.3 — la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.
Date prévisionnelle du début des prestations: fin juillet 2015.
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr
La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Montant maximum: 2 200 000 EUR HT.
Brève description:
Fourniture de corbeilles de propreté, distributeurs de sacs et sacs pour déjections canines, destinés à être installés sur le domaine public de Nantes Métropole et dans les parcs et jardins de la Ville de Nantes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de corbeilles de propreté pour les centres-villes
Brève description:
Ces corbeilles de propreté seront principalement installées dans les centres-villes et sur l'ile de Nantes, sur le territoire de Nantes Métropole.
Quantité ou étendue: Le montant maximum des commandes pour la période initiale est arrêté à 200 000 EUR HT. Il sera identique pour chacune des périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de corbeilles de propreté pour les voies de desserte
Brève description:
Ces corbeilles de propreté seront principalement installées sur les voies de desserte situées sur le territoire de Nantes Métropole.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de distributeurs de sacs et sacs pour déjections canines
Brève description:
Ces distributeurs de sacs seront installés sur le domaine public du territoire de Nantes Métropole et dans les parcs et jardins de la Ville de Nantes.
Quantité ou étendue: Le montant maximum des commandes pour la période initiale est arrêté à 150 000 EUR HT. Il sera identique pour chacune des périodes de reconduction.
À titre purement indicatif, les commandes annuelles seront de l'ordre de:
— 150 corbeilles type «Centres-villes» et 40 corbeilles type «Île de Nantes» pour le lot 1,
— 300 corbeilles tout type confondu pour le lot 2,
— 200 distributeurs de sacs pour déjections canines pour le lot 3.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Durée de l'accord: 48 mois Numéro de référence: 15EN06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critère de sélection des candidats:
Capacités professionnelles, techniques et financières
Situation juridique:
L'imprimé DC 1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC 4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC 2 (anciennement formulaire DC 5) ou équivalent.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du DC 2 à remplir si utilisation de ce document).
Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du DC 2 à remplir si utilisation de ce document).
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global, concernant les fournitures objet du contrat, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (cadre D1 du document DC 2 à remplir si utilisation de ce document).
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au DC 2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe au DC 2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire);
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (en annexe au DC 2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire).
La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ces capacités pour l'exécution du marché.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de paiement: articles 86 à 111 du code des marchés publics. Décret 2013-269 du 29.3.2013.
Modalités de financement: ressources propres Nantes Métropole.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes
Adresse postale: Nantes Métropole et la Ville de Nantes
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole
Adresse postale: Pôle Nantes Ouest — service logistique nettoiement — 114 boulevard Michelet — de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00
Code postal: 44300
Point de contact: M. Saïd Gamal
Téléphone: +33 240145085 📞
Courrier électronique: said.gamal@nantesmetropole.fr 📧
Fax: +33 240145071 📠
Adresse postale: Direction de la commande publique — service des marchés — 11 avenue Carnot — ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30
Téléphone: +33 240992368/78 📞
Fax: +33 240999840 📠
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15EN06
Informations complémentaires
Rubrique II.3 — la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.
Date prévisionnelle du début des prestations: fin juillet 2015.
Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.
Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr
La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 068-121714 (2015-04-03)
Avis d'attribution de marché (2015-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 63 292 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-04 📅
Date de publication: 2015-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 174-316364
Se réfère à l'avis: 2015/S 68-121714
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (coefficient) (50)
2. Valeur technique de l'offre (coefficient) (20)
3. Délais de livraison (coefficient) (20)
4. Valeur environnementale de l'offre (coefficient) (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-03 📅
Nom: Seri
Adresse postale: 21 rue du Sanital, BP 440
Commune postale: Châtellerault Cédex
Code postal: 86100
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-04 📅
Nom: ANIMO Concept
Adresse postale: 19 rue du Terminus
Commune postale: Saint-Laurent-d'Aigouzé
Code postal: 30220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Nantes Métropole — ville de Nantes
Informations complémentaires
Organe de révision
6 allée Ile Gloriette, BP 24111. E-mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600. Fax: +33 240994658
Commune postale: Nantes Cédex 01
Source: OJS 2015/S 174-316364 (2015-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 63 292 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-04 📅
Date de publication: 2015-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 174-316364
Se réfère à l'avis: 2015/S 68-121714
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Le lot 1 a été déclaré infructueux et sera relancé par voie d'un marché négocié, sans publicité préalable, conformément à l'article 35-I-1 alinéa 3 du code des marchés publics, avec les 5 candidats ayant remis une offre respectant les exigences relatives aux délais et modalités formelles de présentation des offres.
Rubrique: attribution des marchés ou des lots.
La date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué.
Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE.
Modalités de consultation du marché auprès de:
Nantes Métropole, direction de la commande publique — service des marchés, immeuble Valmy — 11 avenue Carnot, 44923 Nantes Cédex 9.
Tél. +33 240992377/ +33 240992378 — Fax: +33 240999840.
Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30.
Date de signature du marché:
— lot 2: 24.8.2015,
— lot 3: 27.8.2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce no 15-50558, mise en ligne le 7.4.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (coefficient) (50)
2. Valeur technique de l'offre (coefficient) (20)
3. Délais de livraison (coefficient) (20)
4. Valeur environnementale de l'offre (coefficient) (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-03 📅
Nom: Seri
Adresse postale: 21 rue du Sanital, BP 440
Commune postale: Châtellerault Cédex
Code postal: 86100
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-04 📅
Nom: ANIMO Concept
Adresse postale: 19 rue du Terminus
Commune postale: Saint-Laurent-d'Aigouzé
Code postal: 30220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Nantes Métropole — ville de Nantes
Informations complémentaires
Organe de révision
6 allée Ile Gloriette, BP 24111. E-mail: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600. Fax: +33 240994658
Commune postale: Nantes Cédex 01
Source: OJS 2015/S 174-316364 (2015-09-04)
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