Fourniture de mobilier urbain

Ville de Beauvais

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobilier urbain. L'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2113-6 et suivants L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire et est exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les caractéristiques techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières. Les exigences liées aux dépôts des plis dématérialisées sont explicitées au règlement de la consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-01-29 Avis de marché
2020-04-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: Aoo-Fmoburbain
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobilier urbain. L'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2113-6 et suivants L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire et est exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les caractéristiques techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières. Les exigences liées aux dépôts des plis dématérialisées sont explicitées au règlement de la consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Poteaux 📦
Mobilier urbain 📦
Bancs 📦
Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Beauvais
Adresse postale: Pôle technique opérationnel, 1 rue Desgroux
Code postal: 60021
Commune postale: Beauvais
Contact
Adresse Internet: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique-st@beauvais.fr 📧
Téléphone: +33 344794000 📞
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
URL pour la participation: http://mp.beauvaisis.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-29 đź“…
Date limite de soumission: 2020-03-05 đź“…
Date de publication: 2020-01-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 022-047618
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mp.beauvaisis.fr — L'accord-cadre est mono-attributaire et est exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique sans montant minimal et sans montants maximaux annuels. Les montants estimatifs et la durée de l'accord-cadre sont indiqués à l'article 2 du règlement de la consultation. Les délais sont indiqués à l'article 4.2 de l'acte d'engagement. L'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2113-6 et suivants L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire et est exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. La ville de Beauvais se réserve le droit de ne pas donner suite à la procédure. En cas d'absence d'offre ou si toutes les offres déposées sont inappropriées, la ville de Beauvais se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence conformément aux dispositions de l'article L. 2122-1 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre ne pourra faire l'objet d'aucune négociation. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le pouvoir adjudicateur au plus tard 9 jours calendaires avant la date et l'heure limite de remise des offres (soit jusqu'au 25.2.2020 à 12:00), obligatoirement sur la plate-forme des marchés publics de la ville de Beauvais à l'adresse suivante: http://mp.beauvaisis.fr — Il ne sera répondu à aucune question orale. Les réponses aux questions seront adressées, via la plate-forme, au plus tard 7 jours avant la date et l'heure limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 27.2.2020 à 12:00) à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation. Autres informations: l'ouverture des plis est programmée le 5.3.2020 à 14:00, à Beauvais. Elle n'est pas publique. Les dates et heures ci-dessus s'entendent comme étant prévisionnelles.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Poteaux barrières mobilier inox
Numéro du lot: 1
Brève description: Poteaux barrières mobilier inox.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Les reconductions constituent une option au sens du droit de l'union européenne les conditions de reconduction sont définies à l'article 2.2 du présent document.
Intitulé du lot: Potelets à gorge
Numéro du lot: 2
Brève description: Potelets à gorge.
Description des renouvellements:
Les reconductions constituent une option au sens du droit de l'Union européenne, les conditions de reconduction sont définies à l'article 2.2 du présent document.
Intitulé du lot: Corbeilles spirales
Numéro du lot: 3
Brève description: Corbeilles spirales.
Intitulé du lot: Bancs mobilier courant
Numéro du lot: 4
Brève description: Bancs mobilier courant.
Intitulé du lot: Bancs mobilier d'exception
Numéro du lot: 5
Brève description: Bancs mobilier d'exception.
Intitulé du lot: Mobilier de propreté canine
Numéro du lot: 6
Brève description: Mobilier de propreté canine.
Intitulé du lot: Arceaux vélos
Numéro du lot: 7
Brève description: Arceaux vélos.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-05 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Valeur financière de l'offre
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21600056200019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mp.beauvaisis.fr 🌏
URL des documents: http://mp.beauvaisis.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170 📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Fax: +33 322336171 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cf. le greffe à l'adresse du tribunal administratif ci-dessus. Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique Télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr
Source: OJS 2020/S 022-047618 (2020-01-29)
Avis d'attribution de marché (2020-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobilier urbain; — l'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2113-6 et suivants L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 du code de la commande publique; — l'accord-cadre est mono-attributaire et est exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique; — les caractéristiques techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières; — les exigences liées aux dépôts des plis dématérialisées sont explicitées au règlement de la consultation.
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Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle technique opérationnel, 1, rue Desgroux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-20 đź“…
Date de publication: 2020-04-22 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 079-186274
Se réfère à l'avis: 2020/S 022-047618
Numéro JO-S: 79

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de mobilier urbain;
— l'accord-cadre est établi selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2113-6 et suivants L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 du code de la commande publique;
— l'accord-cadre est mono-attributaire et est exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique;
— les caractéristiques techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières;
— les exigences liées aux dépôts des plis dématérialisées sont explicitées au règlement de la consultation.
— poteaux barrières mobilier inox.
— potelets à gorge.
— corbeilles spirales.
— bancs mobilier courant.
— bancs mobilier d'exception.
— mobilier de propreté canine.
— arceaux vélos.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-20 đź“…
Nom: Mobilier Henry
Adresse postale: Clos Souspiron
Commune postale: Montfavet
Code postal: 84140
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Acropose SA
Adresse postale: 20 Cours Borodine
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Nom: Sineu-Graff
Adresse postale: 253a rue d'Epfig
Commune postale: Kogenheim
Code postal: 67230
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Nom: Square
Adresse postale: ZA du Bedat
Commune postale: Saint-Médard d'Eyrans
Code postal: 33650
Pays: Gironde 🏙️
Nom: Animo concept
Adresse postale: 6 place des Corporations
Commune postale: Marsillargues
Code postal: 34590
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cf. Le Greffe Ă  l'adresse du Tribunal administratif ci-dessus.
— le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique Télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr
Source: OJS 2020/S 079-186274 (2020-04-20)