Fourniture de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'articles de droguerie en 7lots

Ville de Toulon

Fourniture de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'articles de droguerie en 7lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-25 Avis de marché
2016-04-12 Informations complémentaires
2016-09-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage et produits à polir
Quantité ou étendue:
La présente consultation fait l'objet d'allotissement au sens de l'article 10 du Code des Marchés Publics. Les fournitures sont réparties en 7 lots désignés ci-dessous qui seront traités par marchés séparés.1produits d'entretien et articles de droguerie2matériels et fournitures de nettoyage3sac à déchets4sacs à déchets pour déjections canines.5articles et matériel d'essuyage en ouate.6produits lessiviels liquides et additifs pour lave linge.7produits d'entretien limitant les impacts environnementaux.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage et produits à polir 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulon
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue de la République, CS 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-toulon.fr 📧
Téléphone: +33 494363240 📞
Fax: +33 494363122 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-25 📅
Date limite de soumission: 2016-05-12 📅
Date de publication: 2016-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 062-106637
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Concernant les lots 1, 2, 3, 5, 6 et 7: Accord-Cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II 1 4). Chaque lot donne lieu à un Marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence Estimation de la rubrique II 1 4) annoncée en euros (T.T.C.) sur la durée maximale totale envisagée et pour l'ensemble des lots du marché à bons de commande en cas de reconduction Concernant le lot 4: ce lot ne fait pas l'objet d'un Accord Cadre au sens du droit communautaire et ne donne pas lieu à un marché à bons de commande. Les marché sont conclus pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois pour 12 mois conformément à l'article 3.1 de l'acte d'engagement du lot considéré. Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du Règlement de la Consultation): Pour les lots no1: Critère du prix noté sur 12 points Critère du coût global d'utilisation noté sur 8 points. Pour les lots 2 à 5 et 7: La commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en se fondant sur le seul critère du prix, compte tenu de l'objet du marché. Pour le lot 6: — le critère du coût global d'utilisation noté sur 15 points; — le critère du prix noté sur 5 points; La collectivité attire l'attention des candidats sur le fait que la présente consultation est lancée dans le respect des dispositions de l'article 57 II 4° du Code des Marchés publics: réduction des délais de publicité de 7 jours, l'avis d'appel public à la concurrence faisant l'objet d'un envoi par voie électronique; en application de l'article 57 II 5°, réduction des délais de publicité de 5 jours, les documents étant accessibles par voie électronique à compter de la publication de l'avis Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 660 000 💰
2 544 000 💰
Brève description:
Fourniture de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'articles de droguerie en 7lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits d'entretien et articles de droguerie
Brève description: Produits d'entretien et articles de droguerie.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 50 000 euros (T.T.C.)Montant maximum annuel: 200 000 euros (T.T.C.).
Montant minimum annuel: 50 000 euros (T.T.C.)
Montant maximum annuel: 200 000 euros (T.T.C.).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Matériels et fournitures de nettoyage
Brève description: Matériels et fournitures de nettoyage.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 30 000 euros (T.T.C.)Montant maximum annuel: 100 000 euros (T.T.C.).
Montant minimum annuel: 30 000 euros (T.T.C.)
Montant maximum annuel: 100 000 euros (T.T.C.).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Sac à déchets
Brève description: Sac à déchets.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 25 000 euros (T.T.C.)Montant maximum annuel: 100 000 euros (T.T.C.).
Montant minimum annuel: 25 000 euros (T.T.C.)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Sacs à déchets pour déjections canines
Brève description: Sacs à déchets pour déjections canines.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché porte sur la fourniture de 2 300 000 sacs à déchets pour déjections canines (Les fournitures seront rémunéré(e)s par application des prix appliqués aux quantités réellement livrées, après constats contradictoires, tels que figurant au Détail Estimatif Contractuel dans la limite du montant total du Détail estimatif contractuel.l).
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Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Articles et matériel d'essuyage en ouate
Brève description: Articles et matériel d'essuyage en ouate.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Produits lessiviels liquides et additifs pour lave linge
Brève description: Produits lessiviels liquides et additifs pour lave linge.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 6 000 euros (T.T.C.)Montant maximum annuel: 20 000 euros (T.T.C.).
Montant minimum annuel: 6 000 euros (T.T.C.)
Montant maximum annuel: 20 000 euros (T.T.C.).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Produits d'entretien limitant les impacts environnementaux
Brève description: Produits d'entretien limitant les impacts environnementaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 4 000 euros (T.T.C.)Montant maximum annuel: 16 000 euros (T.T.C.).
Montant minimum annuel: 4 000 euros (T.T.C.)
Montant maximum annuel: 16 000 euros (T.T.C.).
Quantité ou étendue:
La présente consultation fait l'objet d'allotissement au sens de l'article 10 du Code des Marchés Publics. Les fournitures sont réparties en 7 lots désignés ci-dessous qui seront traités par marchés séparés.
1produits d'entretien et articles de droguerie
2matériels et fournitures de nettoyage
3sac à déchets
4sacs à déchets pour déjections canines.
5articles et matériel d'essuyage en ouate.
6produits lessiviels liquides et additifs pour lave linge.
7produits d'entretien limitant les impacts environnementaux.
Description des options: Voir article II 2 3 ci dessous.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AOOFOUMBCDroguerie2016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Toulon et La garde, 83000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conformément aux stipulations du Règlement de la consultation, document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) de la personne ou des personne(s) habilitée(s) pour engager le candidat; Dc1 ou équivalent (lettre de candidature); Dc2 ou équivalent (en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics); En cas de redressement judiciaire (article L620-1 du code du commerce): copie du/des jugements prononcés ou document équivalent pour les procédures régies par un droit étranger.
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Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
L'Outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
La présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Les entreprises de création récente communiqueront les éléments globaux de capacités financières, techniques et professionnelles depuis leur création.
la justification aux capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance est prévue dans le cadre du marché, sur la base des dispositions de l'article 87 du code des marchés publics.
Le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande portant sur un engagement du montant total de l'avance consentie.
Les deux parties peuvent s'accorder pour substituer à cette garantie une caution personnelle et solidaire.
les autres garanties sont indiquées au cahier des charges.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses sont imputées sur le budget de la commune à la section de fonctionnement (ressources propres de la commune).
Le titulaire sera réglé par virement au moyen d'un mandat administratif dans le délai fixé à l'article 98 du Code des marchés publics.
Concernant les lot 1 et 2:
Les fournitures sont rémunérées par application aux quantités réellement utilisées des prix unitaires fixés au bordereau des prix unitaires et par application d'un prix global et forfaitaire tel que résultant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire
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Concernant les lots 3, 5, 6 et 7:
Les fournitures sont rémunérées par application aux quantités réellement utilisées des prix unitaires fixés au bordereau des prix unitaires
concernant le lot 4:
Les fournitures sont rémunérées par application aux quantités réellement utilisées des prix unitaires fixés au Détail estimatif Contractuel et dans la limite du montant total du détail estimatif contractuel.
Les prix sont révisables conformément aux dispositions de l'article 3.2.2 du CCAP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire.
En vertu de l'article 51 II du code des marchés publics, en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire de l'ensemble des membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le sénateur-maire de Toulon — ancien ministre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOOFOUMBCDroguerie2016
Informations complémentaires
Concernant les lots 1, 2, 3, 5, 6 et 7: Accord-Cadre au sens du droit communautaire (cf. Rubrique II 1 4). Chaque lot donne lieu à un Marché à bons de commande de l'article 77 du CMP conclu avec un seul opérateur économique sans négociation ni remise en concurrence
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Estimation de la rubrique II 1 4) annoncée en euros (T.T.C.) sur la durée maximale totale envisagée et pour l'ensemble des lots du marché à bons de commande en cas de reconduction
Concernant le lot 4: ce lot ne fait pas l'objet d'un Accord Cadre au sens du droit communautaire et ne donne pas lieu à un marché à bons de commande.
Les marché sont conclus pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois pour 12 mois conformément à l'article 3.1 de l'acte d'engagement du lot considéré.
Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du Règlement de la Consultation):
Pour les lots no1:
Critère du prix noté sur 12 points
Critère du coût global d'utilisation noté sur 8 points.
Pour les lots 2 à 5 et 7:
La commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en se fondant sur le seul critère du prix, compte tenu de l'objet du marché.
Pour le lot 6:
— le critère du coût global d'utilisation noté sur 15 points;
— le critère du prix noté sur 5 points;
La collectivité attire l'attention des candidats sur le fait que la présente consultation est lancée dans le respect des dispositions de l'article 57 II 4° du Code des Marchés publics: réduction des délais de publicité de 7 jours, l'avis d'appel public à la concurrence faisant l'objet d'un envoi par voie électronique; en application de l'article 57 II 5°, réduction des délais de publicité de 5 jours, les documents étant accessibles par voie électronique à compter de la publication de l'avis
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Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés.
Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus)
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: c.s. 40 510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité Consultatif Interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de MARSEILLE, secrétariat Général pour les Affaires Générales CCIRAL
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de TOULON ou Direction de la Commande Publique de la ville de TOULON (cf. coordonnées ci-dessus)
Marché renouvelable
Premier semestre 2020.
Source: OJS 2016/S 062-106637 (2016-03-25)
Informations complémentaires (2016-04-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-12 📅
Date limite de soumission: 2016-05-30 📅
Date de publication: 2016-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 075-130868
Se réfère à l'avis: 2016/S 062-106637
Numéro JO-S: 75
Source: OJS 2016/S 075-130868 (2016-04-12)
Avis d'attribution de marché (2016-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les marchés ont pour objet la fourniture de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'articles de droguerie en 7 lots. Toutes ces fournitures sont nécessaires à l'entretien courant de bureaux, locaux administratifs ou d'enseignement, des ateliers, locaux sportifs, espaces publics extérieurs (voirie, parc), locaux spécialisés (service médical, infirmerie, crèche).
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Valeur totale du marché: 228 213 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Aérosols 📦
Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Sacs et sachets 📦
Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Enzymes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr825 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.toulon.fr/marches-publics 🌏
Téléphone: +33 494363372 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-16 📅
Date de publication: 2016-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 182-326461
Se réfère à l'avis: 2016/S 075-130868
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du règlement de la consultation): Critère du prix noté sur 12 points. Critère du coût global d'utilisation noté sur 8 points. Montant minimum annuel: 50 000 EUR TTC. Montant maximum annuel: 200 000 EUR TTC.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les marchés ont pour objet la fourniture de produits d'entretien, d'articles d'hygiène et d'articles de droguerie en 7 lots.
Toutes ces fournitures sont nécessaires à l'entretien courant de bureaux, locaux administratifs ou d'enseignement, des ateliers, locaux sportifs, espaces publics extérieurs (voirie, parc), locaux spécialisés (service médical, infirmerie, crèche).
Description des options:
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois, reconductible 3 fois pour 12 mois conformément à l'article 3.1 de l'acte d'engagement du lot considéré.
Informations complémentaires:
Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du règlement de la consultation):
Critère du prix noté sur 12 points.
Critère du coût global d'utilisation noté sur 8 points.
Montant minimum annuel: 50 000 EUR TTC. Montant maximum annuel: 200 000 EUR TTC.
Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du Règlement de la Consultation):
La commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en se fondant sur le seul critère du prix, compte tenu de l'objet du marché.
Montant minimum annuel: 30 000 EUR TTC. Montant maximum annuel: 100 000 EUR TTC.
Montant minimum annuel: 25 000 EUR TTC. Montant maximum annuel: 100 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Sacs à déchets pour déjections canines.
Informations complémentaires: Marché simple.
Intitulé du lot: Articles et matériel d'essuyage en ouate.
Informations complémentaires:
Les critères pondérés de jugement des offres sont (se reporter à l'article 9.2 du Règlement de la Consultation): La commission d'appel d'offres choisit l'offre économiquement la plus avantageuse en se fondant sur le seul critère du prix, compte tenu de l'objet du marché.
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Intitulé du lot: Produits lessiviels liquides et additifs pour lave linge.
Informations complémentaires:
— le critère du coût global d'utilisation noté sur 15 points
— le critère du prix noté sur 5 points
Montant minimum annuel: 6 000 EUR TTC. Montant maximum annuel: 20 000 EUR TTC.
Montant minimum annuel: 4 000 EUR TTC. Montant maximum annuel: 16 000 EUR TTC.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Communes de Toulon et La Garde, 83000.
Communes de Toulon et de La Garde, 83000.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-08-30 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique, à l'attention de M. le sénateur-maire de Toulon-ancien ministre

Référence
Informations complémentaires
Le montant de l'art. II 1.7) représente la somme des montants HT des DENC et des DPGF des titulaires des lots. Le montant de l'art V 2.4 pour chaque lot est le montant (T.T.C.) de la pièce financière (Dpgf,Denc) du titulaire du lot concerné. Nombre de plis reçus pour l'ensemble de la consultation: 13 plis dont 5 transmis par voie dématérialisée. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (CE Ass 4.4.2014 no358994) après RDV pris par télécopie uniquement auprès de la DCP (no 04 94 36 31 22) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80 III du CMP. Les marchés ont été signés le: 30.8.2016, et notifiés le: Lot no1: 6.9.2016; Lot no2: 6.9.2016; pour le Lot no3: 6.9.2016; Lot no4: 6.9.2016; Lot no5: 12.9.2016; Lot no6: 6.9.2016; Lot no7: 7.9.2016. Autres publications antérieures — avis de marché: BOAMP avis no16-29655 du 29.3.2016 et avis rectificatif: BOAMP avis no 16-50678 du 14.4.2016.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: CS 40510
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille secrétariat général pour les affaires générales, CCIRAL
Fax: +33 491156190 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou direction de la commande publique
Adresse postale: Mêmes coordonnées visées ci-dessus
Commune postale: Toulon
Source: OJS 2016/S 182-326461 (2016-09-16)
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