2023-11-20Approvisionnement de matériels de détection sous-marine destinés aux bâtiments de surface et aux plongeurs démineurs... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur « l’approvisionnement de matériels de détection sous-marine destinés aux bâtiments de surface et aux plongeurs démineurs de la Marine nationale ».
Il s’inscrit dans une procédure sur appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2, L2325-1.1° et R2361-2 à R2361-6 et R2361-8 du code de la commande publique.
L’accord-cadre est mono attributaire.
Il comporte :
- Une part à bons de commande conformément aux …
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2023-11-20coeur de ville - fouilles archeologiques (commune de cavalaire sur mer)
la présente consultation a pour objet la réalisation de fouilles archéologiques préventives préalables à l'aménagement du projet Coeur de ville-1- qui consiste en l'aménagement d'un parking souterrain en sous sol de 2 étages , de locaux commerciaux et d'activiés (coeur économique) et des locaux tertiares destinés à la culture : salle de concert- médiathèque - cinéma - et des bureaux accueillant des services publics
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2023-11-17travaux de réhabilitation dans le cadre de l'opération de création d'un pôle judiciaire sur le site PONCET et... (Université d'Aix-Marseille)
le présent marché a pour objet l'opération de travaux de réhabilitation de bâtiments pour Aix-Marseille Université situés sur le campus Quartier des Faculté à Aix-En-Provence dans le cadre de :
1. La création d'un pôle judiciaire sur le site PONCET pour la Faculté de Droit et de Sciences Politiques ;
2. Le développement de la formation en sciences sur le site de MONTPERRIN pour la Faculté des Sciences.
La consultation comprend les lots suivants* :
Lot no2 : Gros OEUvre - façade Couverture - vrd
Lot no3 : …
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2023-11-17prestations de service traiteur pour Aix-Marseille Université (6 lots) (Université d'Aix-Marseille)
le consultation comprend les lots : Lot no1 : Prestations de service traiteur (cocktails, buffets chauds et froids, pauses café liées à ces prestations, galettes des rois, et plateaux-repas) pour les sites de la zone Marseille 1.lot no2 : Prestations de service traiteur (cocktails, buffets chauds et froids, pauses café liées à ces prestations, galettes des rois, et plateaux-repas) pour les sites de la zone Marseille 2.lot no3 : Prestations de service traiteur (cocktails, buffets chauds et froids, pauses …
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2023-11-17fourniture de livres pour adultes et jeune public pour la bibliothèque Méjanes de la ville d'aix en Provence (commune d aix en provence)
le besoin de la ville est de continuer à poursuivre l'enrichissement des collections des Méjanes et de maintenir ces dernières à jour avec les nouveautés éditoriales, mais également avec du réassort de collections pour ce qui concerne des ouvrages et séries classiques.Il s'agit d'offrir une large combinaison d'ouvrages diversifiés au format papier, mais également au format numérique (e-books).Il est prévu une décomposition en lots.La période initiale est de 1 an à compter de sa date de …
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2023-11-17Réseau ASF – Travaux courant de réparation d’ouvrages d’art (Autoroutes du Sud de la France (ASF))
Le présent marché a pour objet des travaux courants de réparation sur ouvrages d’art sur le réseau autoroutier concédé à la société Autoroutes du Sud de la France (ASF). Le marché implique la mise en œuvre d’un accord-cadre décomposé en 3 lots comme indiqué en II.2.1. Accord-cadre (AC) multi-attributaires à marchés subséquents (MS) avec minimum mais et un maximum en montant.
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2023-11-17prestations de maintenance, fourniture et livraison de pièces détachées des équipements portés toutes marques pour... (Conseil départemental du Var)
l'Accord-Cadre est décomposé en 4 lots. Prestations concernées :- prestation de maintenance des équipements portés toutes marques pour les tracteurs du Département du Var ( Lot 1)- fourniture et livraison de pièces détachées pour équipements portés de marques Noremat, Rouseau, Sma/Faucheux pour les tracteurs du Département (Lots 2, 3 et 4)l'inventaire des matériels par lot dont le département à la charge figure en pièce jointe au dossier de consultation.A titre indicatif, l'information sur l'exécution …
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2023-11-17travaux D'Impression Pour Les Besoins De La Ville D'IstresRelance Du Lot 5 : Enveloppes : Fourniture, impression et livraison (commune d istres)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.En effet, suite à une première procédure déclarée sans suite pour insuffisance d'offres pour le lot no5, la collectivité a décidé de relancer le présent lot.Le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono attributaire (exécuté via des bons de commande) sans montants annuels minimum mais avec …
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2023-11-17prestation De Service D'Architecte Conseil (commune d aix en provence)
le marché concerne une prestation de service d'architecte conseil auprès de la direction de l'urbanisme de la Ville d'aix-en-provence.L'intervention de l'architecte conseil s'effectue sous forme de vacation de deux journées par semaine dans les locaux des services de l'urbanisme de la ville, avec réception des administrés. Dans le cadre de sa mission, le titulaire du contrat sera amené à rédiger des avis consultatifs sur les autorisations d'urbanisme et à participer à la commission …
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2023-11-17relance de L'Accord-Cadre portant sur la réalisation de diagnostics et géoréférencement des installations D'Éclairage PUBLIC (Sictiam)
a la suite de la résiliation du précédent marché, le pouvoir adjudicateur relance la présente consultation qui porte sur la réalisation de diagnostics et géoréférencement des installations D'Éclairage PUBLIC. Le domaine d'intervention comprend :- les armoires de commande- les points lumineux- le réseau d'alimentation de l'éclairage public Le géoréférencement des câbles d'alimentation du réseau d'éclairage public n'est pas compris dans ce marché.la description détaillée des prestations est indiquée dans …
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2023-11-16acquisition de documents imprimés et numériques pour la Médiathèque (Commune de Saint-Raphaël)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Au cours de l'exécution du marché, si le titulaire propose à sa clientèle habituelle des prix ou offres promotionnels et si ces prix sont inférieurs aux prix contractuels définis au marché, ces prix promotionnels remplaceront les prix contractuels …
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2023-11-16fourniture et acheminement électricité (Commune de Veynes)
l'Objet du marché comprend les prestations ci-dessous désignées :-La fourniture complète en énergie électrique des points de livraison alimentant essentiellement les points de livraison qui appartiennent ou sont gérés par la commune de Veynes et sont situés dans le périmètre du présent marché (site actuel ou à venir) ;-L'Accès au réseau public de distribution et son utilisation pour les points de livraison de la commune de Veynes situés dans le périmètre du présent marché, dans le cadre d'un contrat …
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2023-11-16creation De La Dechetterie De Tavernes (CTE CNES Provence verdon)
dans le cadre de sa compétence en matière d'élimination et de valorisation des déchets ménagers, la Communauté de Communes Provence Verdon (Ccpv) assure en régie l'exploitation de 5 déchetteries sur son territoire. Afin de se conformer à la réglementation en vigueur et pour optimiser les coûts de fonctionnement de ces installations, la Ccpv souhaite créer une nouvelle déchetterie à Tavernes
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2023-11-16extension Et Maintenance Du Systeme De Videoprotection Urbaine De La Ville D'Arles (2 Lots) (Ville d'Arles)
procédure formalisée (art L2124-1 du Code) de type appel d'offres ouvert (art L2124-2 du Code) conformément aux articles R2124-1 & 2 et R2161-2 à 5 du Code.Dans le cadre du plan de prévention et de sécurité mis en oeuvre par la Ville d'arles, il s'agit d'étendre et de maintenir le système de vidéo protection urbaine existant.Deux lots en accords-cadres mono-attributaires (1 par lot) conformément aux articles R2162-1 à 6 du Code.Pour chaque lot, le marché est conclu à compter du 1er janvier 2024 ou de sa …
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2023-11-16marché de prestations de services d'assurance de l'opération de construction du Pôle Innovation à Biot (Syndicat mixte Sophia Antipolis)
le Syndicat Mixte Sophia Antipolis procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances relatif aux risques construction de l'opération de construction du Pôle Innovation à Biot qui constitue l'ensemble du marché.La consultation a comme objectif la souscription d'un contrat d'assurance correspondant à l'assurance Dommages Ouvrage avec Responsabilité Décennale Constructeur Non Réalisateur et Garantie Collective Complémentaire de Responsabilité Décennale
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