animation et mise en oeuvre du programme d'éducation à l'environnement et au développement durable sur la Métropole Aix-Marseille Provence

metropole d aix marseille provence

le présent accord-cadre a pour objet l'animation et la mise en oeuvre du programme d'éducation à l'environnement et au développement durable sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-11-16 Avis de marché
2024-07-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
Numéro de référence: 72230218
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet l'animation et la mise en oeuvre du programme d'éducation à l'environnement et au développement durable sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole d aix marseille provence
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=507738&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=507738&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-16 📅
Date limite de soumission: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2023-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 224-706175
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
le montant estimatif indiqué est un montant annuel.Le présent accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 180 000euro(s)ht et pour un montant maximum annuel de 550 000euro(s)ht

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 060 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: animation et mise en oeuvre du programme d'éducation du jeune public à l'environnement et au développement durable (Eedd) sur les circonscriptions Aix et Aubagne
Numéro du lot: 1
Brève description:
l'Objet du présent marché est l'animation et la mise en oeuvre d'un programme d'éducation à l'environnement et au Développement Durable (Eedd), à destination du jeune public scolaire et, occasionnellement, d'adultes. Les communes d'intervention du présent marché sont : Aix-En-Provence, Allauch, Aubagne, Auriol, Beaurecueil, Belcodène, Bouc-Bel-Air, Cabries, Cadolive, Carnoux-En-Provence, Cassis , Ceyreste, Chateauneuf-Le-Rouge, Coudoux, Cuges-Les-Pins, Eguilles, Fuveau, Gardanne, Gémenos, Gréasque, La Bouilladisse, La Ciotat, La Destrousse, La Fare-Les-Oliviers, Le Tholonet, Meyreuil, Mimet, Peynier, Peypin, Plan de Cuques, Puyloubier, Roquefort-La-Bédoule, Roquevaire, Rognac, Rousset, Saint-Marc-Jaumegarde, Saint Savournin, Saint Zacharie, Simiane-Colongue, Trets, Vauvenargues, Velaux, Venelles, Ventabren soit 9 circonscriptions
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Valeur estimée hors TVA: 405 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le présent accord-cadre est passé pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Informations complémentaires:
le montant estimatif indiqué est un montant annuel.Le présent accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 180 000euro(s)ht et pour un montant maximum annuel de 550 000euro(s)ht
Intitulé du lot: animation et mise en oeuvre du programme d'éducation du jeune public à l'environnement et au développement durable (Eedd) sur les circonscriptions de l'etang de Berre et du nord de la Métropole
Numéro du lot: 2
Brève description:
l'Objet du présent marché est l'animation et la mise en oeuvre d'un programme d'éducation à l'environnement et au Développement Durable (Eedd), à destination du jeune public scolaire et, occasionnellement, d'adultes.Les communes d'intervention du présent marché sont : Alleins, Aurons, Berre l'etang, Carry-Le-Rouet, Charleval, Châteauneuf-Les-Martigues, Cornillon-Confoux, Ensuès-La-Redonne, Eyguières, Fos-Sur-Mer, Gignac-La-Nerthe, Grans, Istres, Jouques, La Barben, Lambesc, Lamanon, Lançon-De-Provence, Les Pennes-Mirabeau, Le Puy-Sainte-Réparade, la Roque d'anthéron, Le Rove, Mallemort, Marignane, Martigues, Meyrargues, Miramas, Pélissanne, Pertuis, Peyrolles-En-Provence, Port-De-Bouc, Port-Saint-Louis-Du-Rhône, Rognes, Saint-Cannat, Saint-Chamas, Saint-Mitre-Les-Remparts, Saint-Paul-Les-Durance, Saint-Victoret, Salon-De-Provence, Sausset-Les-Pins, Sénas, Vernègues, Vitrolles Soit 11 circonscriptions
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Valeur estimée hors TVA: 430 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant estimatif indiqué est un montant annuel.Le présent accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 180 000euro(s)ht et pour un montant maximum annuel de 560 000euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: animation et mise en oeuvre du programme d'éducation du jeune public à l'environnement et au développement durable (Eedd) sur les circonscriptions de Marseille
Numéro du lot: 3
Brève description:
l'Objet du présent marché est l'animation et la mise en oeuvre d'un programme d'éducation à l'environnement et au Développement Durable (Eedd), à destination du jeune public scolaire et, occasionnellement, d'adultes. Les secteurs d'intervention du présent marché sont la totalité des arrondissements/circonscriptions de Marseille
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Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant estimatif indiqué est un montant annuel.Le présent accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 270 000euro(s)ht et pour un montant maximum annuel de 800 000euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les déclarations, certificats et attestations prévus aux R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation (ces documents devront être fournis pour chacun des membres du groupement éventuel) :- une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché (et le numéro du lot, le cas échéant).Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, ainsi que la désignation du mandataire.- Une déclaration sur l'honneur (sur papier libre, DUME ou Dc1 transmis en annexe), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants etl. 2141-7 et suivants du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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Situation économique et financière:
conformément aux dispositions de l'article 2.ii de l'arrêté du 22 mars 2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou Dc2)
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Capacité technique et professionnelle:
conformément aux dispositions de l'article 3.i de l'arrêté du 22 mars 2019, le candidat ne peut apporter d'autres moyens de preuve que les renseignements ou documents suivants :-Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: aix-En-Provence
Informations complémentaires: date prévisionnelle, séance non publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Métropole
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=507738&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert (articles R.2124-1 et suivants du Code de la commande publique). Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.l'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.les montants minimum et maximum annuels sont les suivants:- lot 1 : minimum : 180 000euro(s) ht / maximum : 550 000 euro(s)ht- lot 2 : minimum : 180 000euro(s) ht / maximum : 560 000euro(s) HT- lot 3 : minimum : 270 000euro(s) ht / maximum : 800 000euro(s) HtLa Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite utiliser sa commande publique comme un outil de lutte contre le chômage et l'exclusion socio-professionnelle. La démarche d'insertion, prévue et détaillée dans le CCAP, constitue une condition d'exécution du marché en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique.dans le cadre d'un allotissement, cette clause est applicable à tous les lots.afin de faciliter la mise en oeuvre des objectifs d'insertion, la Métropole Aix-Marseille-Provence a prévu un appui technique défini dans le Ccap.La valeur technique de chacun des lots sera appréciée au regard du mémoire technique en fonction des sous-critères pondérés suivants :- sous-Critère 1 (40%) : Moyens humains mis en oeuvre pour l'exécution de la mission d'animation et de mise en oeuvre du programme global (volume, compétences, expériences, cohérence avec les objectifs fixés par la Métropole- sous-Critère 2 (30%) : Adéquation de la Méthodologie de l'animateur, déroulé de l'animation et sa pertinence pédagogique, type d'animation proposées compte tenu des missions décrites au cahier des chargestechniques - sous-Critère 3 (30%) : Pertinence et adaptabilité des outils par rapport au niveau scolaire et aux thématiques abordées Les estimations publiées portent sur la durée initiale du marché à savoir 12 mois.conformément à l'article R. 2132-7 du Code de la commande publique, la remise des plis par voie dématérialisée est obligatoire. Celle-Ci devra être effectuée dans les conditions présentées ci-dessous. Tout autre mode de transmission est interdit.La plate-forme de dématérialisation des marchés publics est accessible sur Internet à l'adresse suivante : https://marchespublics.ampmetropole.fr/Transmission successives de plis:conformément à l'article R. 2151-6 du code de la commande publique, en cas de transmissions successives de plis, seul le dernier pli reçu sera analysé par l'acheteur.En effet, quelle que soit la nature des transmissions successives, seul est ouvert le dernier pli reçu par l'acheteur dans le délai fixé pour la remise des plis.Par conséquent, le dernier pli reçu par l'acheteur devra comporter l'ensemble des pièces de la candidature et de l'offre exigées par le présent règlement de consultation :- les éléments relatifs à la candidature sont listés à l'article "Pièces de la candidature" du règlement de consultation ;- les éléments relatifs à l'offre sont listés à l'article "Pièces de l'offre" du règlement de consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction des recours :- un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants, et R .551-1 et suivants du code de justice administrative). - un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours.- un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation.- un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative).- un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative).- tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no 358994)
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable - préfecture de Région
Adresse postale: place Felix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354000 📞
Adresse Internet: https://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Source: OJS 2023/S 224-706175 (2023-11-16)
Avis d'attribution de marché (2024-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Animation et mise en oeuvre du programme d'éducation à l'environnement et au développement durable sur la Métropole Aix-Marseille Provence (3 lots)
Numéro de référence: 72230218
Brève description:
Le présent accord cadre s'insère dans l'objectif plus global de la Métropole Aix-Marseille-Provence de développer une action cohérente en matière d'éducation à l'environnement et au développement durable (EEDD) sur l'ensemble du territoire, à destination du jeune public scolaire et occasionnellement d'adulte.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 435 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1697474.43 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 910 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 72230218
Titre: Animation et mise en oeuvre du programme d'éducation à l'environnement et au développement durable sur les circonscriptions d'Aix et Aubagne
Valeur estimée hors TVA: 405 000 EUR 💰
Description du marché:
Il s'insère dans l'objectif plus global de la Métropole Aix-Marseille-Provence de développer une action cohérente en matière d'éducation à l'environnement et au développement durable (EEDD) sur l'ensemble du territoire, à destination du jeune public scolaire et occasionnellement d'adulte
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Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-24 📅
Date de fin: 2028-06-23 📅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le critère prix sera apprécié au regard du détail estimatif et du bordereau des prix unitaires.
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur Technique : Sous critère 1 : Description des moyens humains mis à disposition pour l'exécution de l'accord-cadre 40% Sous critère 2 : Description de la méthode et du contenu des animations proposées suivant les formules choisies, déroulé type d'animations 30 % Sous critère 3 : Exemples d'outils et supports pédagogiques 30%
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Animation et mise en oeuvre du programme d'éducation à l'environnement et au développement durable sur les circonscriptions de l'Etang de Berre et du nord de la Métropole
Valeur estimée hors TVA: 430 000 EUR 💰
Description du marché:
Il s'insère dans l'objectif plus global de la Métropole Aix-Marseille-Provence de développer une action cohérente en matière d'éducation à l'environnement et au développement durable (EEDD) sur l'ensemble du territoire, à destination du jeune public scolaire et occasionnellement d'adulte
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Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le critère prix sera apprécié au regard du détail estimatif et du bordereau des prix unitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Animation et mise en oeuvre du programme d'éducation à l'environnement et au développement durable sur les circonscriptions de Marseille
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Il s'insère dans l'objectif plus global de la Métropole Aix-Marseille-Provence de développer une action cohérente en matière d'éducation à l'environnement et au développement durable (EEDD) sur l'ensemble du territoire, à destination du jeune public scolaire et occasionnellement d'adulte.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse postale: 58, Boulevard Charles Livon
Code postal: 13007
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Z240034F00
Date de conclusion du contrat: 2024-06-24 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 550 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 489 134 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Groupement CPIE AIX EN PROVENCE / Chemin faisan / Colinéo / Atelier Bleu - CPIE Côte Provençale / Dans Tous les Sens / Ecole Comestible Provence / EVANA / Fédération départementale de la pêche / Institut pour la Forêt Méditerrannéene / Loubatas CPIFP / Naturoscope / Les Verts Terrils / Nature Verte / 8 vies pour la planète
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE CPIE Pays d'Aix
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement (CPIE)
Numéro d'enregistrement national: 414 867 184 00023
Adresse postale: Domaine du Grand Saint Jean
4855 Route du Grand Saint Jean
Code postal: 13540
Commune postale: Puyricard
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@cpie-paysdaix.com 📧
Téléphone: 04 42 28 20 99 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 560 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 510 880 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Groupement CPIE AIX EN PROVENCE /AIEJE / Chemin Faisan / CPIE Côte Provençale / CPIE Rhône Pays d'Arles / Dans Tous Les Sens / EVANA / Ecoute ta planète / Fédération des Bouches-du-Rhône de Pêche et de protection du milieu aquatique / Ecomusée de Gardanne / Le Loubatas / Les Verts Terrils / L&M et associés / Nature Verte / Planète zéro déchet 8 vies pour la planète
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 697460.43 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Groupement CPIE LA CIOTAT / Atelier de l'environnement - CPIE du Pays d'Aix / 1 Piece of rubbish 1 déchet par jour / 8 vies pour la planète / AIEJE / COLINEO / Ecoute Ta Planète / Escola Manjadis Ecole Comestble / Ecomusée de la forêt méditerranéenne Institut de la forêt / Le Paysan Urbain Marseille Métropole / Ligue de l'enseignement des Bouchesdu-Rhône (FAIL 13) / Le Naturoscope
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE Atelier Bleu cap de l'aigle - CPIE Côte Provençale
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier Bleu Centre d'Initiatives pour l'Environnement (CPIE) Côte Provençale
Numéro d'enregistrement national: 334 833 191 00029
Adresse postale: 140 Avenue du Cardinal Maurin
Code postal: 13600
Commune postale: La ciotat
Courrier électronique: atelierbleu@cpie-coteprovencale.fr 📧
Téléphone: 04 42 08 07 67 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole aix marseille provence
Numéro d'enregistrement national: 200 054 807 00017
Adresse postale: 58, Boulevard Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: 0488788810 📞
URL: https://ampmetropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les pièces constitutives du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez-vous préalable dans le respect des dispositions de l'article R.2181-3 du code de la commande publique
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de région PACA - Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Numéro d'enregistrement national: 171 300 0007 00019
Adresse postale: Place Félix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille cedex 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 04 91 15 63 74 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171 300 056 00024
Adresse postale: 31 Rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Téléphone: 04 91 13 48 13 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2024/S 135-420062 (2024-07-10)
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