prestations de service traiteur pour Aix-Marseille Université (6 lots)

Université d'Aix-Marseille

le consultation comprend les lots : Lot no1 : Prestations de service traiteur (cocktails, buffets chauds et froids, pauses café liées à ces prestations, galettes des rois, et plateaux-repas) pour les sites de la zone Marseille 1.lot no2 : Prestations de service traiteur (cocktails, buffets chauds et froids, pauses café liées à ces prestations, galettes des rois, et plateaux-repas) pour les sites de la zone Marseille 2.lot no3 : Prestations de service traiteur (cocktails, buffets chauds et froids, pauses café liées à ces prestations, galettes des rois, et plateaux-repas) pour les sites Aixois.Lot no4 : Prestations de service traiteur restauration rapide, snacking pour les sites de la zone Marseille 1.lot no5 : Prestations de service traiteur restauration rapide, snacking pour les sites de la zone Marseille 2.lot no6 : Prestations de service traiteur restauration rapide, snacking pour les sites Aixois.Un soumissionnaire peut être attributaire d'un, de plusieurs ou de l'ensemble des lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-17.

Qui ?

• Université d'Aix-Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de cantine et service traiteur › Services traiteur

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-17	Avis de marché

Avis de marché (2023-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: AMU67-2023
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université d'aix-marseille
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.septier@univ-amu.fr 📧
Fax: +33 491313136 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2424431&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2424431&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-17 📅
Date limite de soumission: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 225-709169
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

les Prestations Supplémentaires Eventuelles (Pse) étant facultatives la société n'est pas dans l'obligation de répondre à la PSE dans son offre. Si la société décide de présenter une PSE, elle doit obligatoirement présenter celle-ci accompagnée de l'offre de base. La valeur estimée (cf. Ii.2.6) tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché reconductions comprises

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 848 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de service traiteur (cocktails, buffets chauds et froids, pauses café liées à ces prestations, galettes des rois, et plateaux-repas) pour les sites de la zone Marseille 1
Numéro du lot: 1
Brève description:

Il s'agit d'une procédure adaptée en application des dispositions mentionnées au 3° de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de : 692 000,00 euro Ht/Par an.

-le lot comprend six prestations supplémentaires éventuelles facultatives (cf. Article IV. Du cctp) :

pse no1 : Les cocktails formule " végétalienne "

Pse no2 : Les cocktails formule " Bio "

Pse no3 : Le buffet formule " végétalienne "

Pse no4 : Le buffet formule " Bio "

Pse no5 : Le plateau-repas formule " Végétalienne "

Pse no6 : Le plateau-repas formule " Bio "

-L'Ensemble des prestations sont décrites dans le CCTP relatif aux lots 1, 2 et 3.

Valeur estimée hors TVA: 1 384 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois

Description des options:

- Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné.

-ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: prestations de service traiteur (cocktails, buffets chauds et froids, pauses café liées à ces prestations, galettes des rois, et plateaux-repas) pour les sites de la zone Marseille 2
Numéro du lot: 2
Brève description:

-Le marché a pour objet des prestations de service traiteur (cocktails, buffets chauds et froids, pauses café liées à ces prestations, galettes des rois, et plateaux-repas) pour les sites de la zone Marseille 2.

Il s'agit d'une procédure adaptée en application des dispositions mentionnées au 3° de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de : 488 000,00 euro Ht/Par an.

Valeur estimée hors TVA: 976 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de service traiteur (cocktails, buffets chauds et froids, pauses café liées à ces prestations, galettes des rois, et plateaux-repas) pour les sites Aixois
Numéro du lot: 3
Brève description:

le marché a pour objet des prestations de service traiteur (cocktails, buffets chauds et froids, pauses café liées à ces prestations, galettes des rois, et plateaux-repas) pour les sites Aixois. Il s'agit d'une procédure adaptée en application des dispositions mentionnées au 3° de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de : 744 000,00 euro Ht/Par an.

Valeur estimée hors TVA: 1 488 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de service traiteur restauration rapide, snacking pour les sites de la zone Marseille 1
Numéro du lot: 4
Brève description:

-Le marché a pour objet des prestations de service traiteur restauration rapide, snacking pour les sites de la zone Marseille 1. Il s'agit d'une procédure adaptée en application des dispositions mentionnées au 3° de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique.

il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de : 100 000,00 euro Ht/Par an.

-l'ensemble des prestations sont décrites dans le CCTP relatif aux lots 4, 5 et 6.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des options:

-ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7).

Informations complémentaires:

la valeur estimée (cf. Ii.2.6) tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché reconductions comprises

Intitulé du lot: prestations de service traiteur restauration rapide, snacking pour les sites de la zone Marseille 2
Numéro du lot: 5
Brève description:

-Le marché a pour objet des prestations de service traiteur restauration rapide, snacking pour les sites de la zone Marseille 2. Il s'agit d'une procédure adaptée en application des dispositions mentionnées au 3° de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique.

il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de : 180 000,00 euro Ht/Par an.

Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de service traiteur restauration rapide, snacking pour les sites Aixois
Numéro du lot: 6
Brève description:

le marché a pour objet des prestations de service traiteur restauration rapide, snacking pour les sites Aixois. Il s'agit d'une procédure adaptée en application des dispositions mentionnées au 3° de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique.

il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande qui ne comporte pas de minimum mais un seuil maximum de : 220 000,00 euro Ht/Par an.

Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les locaux d'aix-marseille Université, se reporter à l'annexe no1 commune aux CCTP des lots 1 à 6

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

pour les lots 1, 2 et 3, une clause d'insertion sociale (article 7.4 du Ccap) détaille le volume d'heures qui devra être réservé à l'embauche d'une ou plusieurs personnes engagées dans un parcours d'insertion

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Lieu: aix-Marseille Université (Amu)
Informations complémentaires:

la date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique - Pôle des Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2424431&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

-Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché :

Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-dessus.

Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation où indiquent une adresse courriel erronée ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire...).

En cas de difficultés, il est possible de contacter le support " clients " grâce au lien " Assistance " de l'onglet " Aide " de la plateforme (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur Place) ou bien au numéro qui vous sera communiqué après établissement du ticket sur PLACE

https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide

De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, " nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr ", est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique " spam " de sa messagerie électronique.

Le courriel du référent concernant ce marché est : stephanie.septier@univ-amu.fr

- information sur la rubrique I.3 concernant…

… la communication des informations complémentaires : Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (rc).

… l'envoi des offres/demandes de participations : Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du Rc.

- En complément de l'article Ii.2.7 : A titre d'information, la notification du marché est prévue mi-avril 2024 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 4 du Rc.

- la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du Rc.

- Aix-Marseille Université souhaite organiser une séance de dégustation pour l'analyse des offres des lots 1, 2 et 3 (cf. Article 9.3 du Règlement de la consultation). La date prévisionnelle de déroulement de la dégustation est prévue début février 2024.

- Une négociation est prévue dans le cadre de cette consultation pour l'ensemble des lots (cf. Article 9.2 du Règlement de la consultation). Selon les lots, l'administration se réserve toutefois la possibilité de ne pas négocier et d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Période prévisionnelle de la négociation : mi-février 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours :

Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont :

-le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;

-Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;

-Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).

Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i " pouvoir adjudicateur ".

* Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (Crpa).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable - préfecture de la région Provence - alpes - côte-D'Azur - secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret - cS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2023/S 225-709169 (2023-11-17)

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