achat et livraison de pièces détachées génériques et captives pour les véhicules de la direction Envinet

Cté agglomération Sophia Antipolis

la consultation a pour objet l'achat et la livraison de pièces détachées génériques et captives pour les véhicules légers et utilitaires mais aussi pour les poids lourds de 3.5t et plus de la direction Envinet à la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-16.

Qui ?

• Cté agglomération Sophia Antipolis

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-16	Avis de marché

Avis de marché (2023-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cté Agglomération Sophia Antipolis
Adresse postale: 449, route des Crêtes Les Genêts BP 43
Commune postale: Sophia Antipolis
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-16 📅
Date limite de soumission: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 224-706011
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires

les sous-critères du critère prix sont: prix : sous coefficient pondérateur 50 moyenne des remises sur prix publics consentie : sous-coefficient pondérateur 10 les sous-critères du critère valeur technique sont: le descriptif des moyens humain et matériel proposés par le candidat pour répondre aux prestations objet du présent accord-cadre : sous-coefficient pondérateur 20 le descriptif des moyens logistiques mis en place par le candidat afin d'assurer la livraison des pièces détachées dans le respect des délais sur un des sites de la C.A.S.A : sous-coefficient pondérateur 10 le descriptif des mesures proposées par le candidat en faveur de la protection de l'environnement dans le cadre de l'exécution des prestations : sous-coefficient pondérateur 10

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: achat et livraison de pièces détachées génériques et captives pour véhicules légers et uti-litaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

accord cadre à bons de commande

sans montant minimum annuel

montant maximum annuel : 60 000 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible tacitement trois fois par période d'un an
Intitulé du lot: achat et livraison de pièces détachées génériques et captives pour les véhicules de la direction Envinet
Numéro du lot: 2
Brève description: montant maximum annuel :90 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1 ou équivalent : Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants

- Formulaire Dc2 ou équivalent : Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

Situation économique et financière:

- Déclaration de chiffre d'affaires : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

- Attestation d'assurance : - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels avec ses garanties financières ;

Capacité technique et professionnelle:

- Références de service ou fournitures similaires : - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les sous-critères du critère prix sont:

prix : sous coefficient pondérateur 50

moyenne des remises sur prix publics consentie : sous-coefficient pondérateur 10

les sous-critères du critère valeur technique sont:

le descriptif des moyens humain et matériel proposés par le candidat pour répondre aux prestations objet du présent accord-cadre : sous-coefficient pondérateur 20

le descriptif des moyens logistiques mis en place par le candidat afin d'assurer la livraison des pièces détachées dans le respect des délais sur un des sites de la C.A.S.A : sous-coefficient pondérateur 10

le descriptif des mesures proposées par le candidat en faveur de la protection de l'environnement dans le cadre de l'exécution des prestations : sous-coefficient pondérateur 10

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 224-706011 (2023-11-16)

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