entretien, maintenance et interventions urgentes sur les ouvrages pluviaux de la Métropole Aix-Marseille-Provence
metropole d aix marseille provence
le contrat porte sur les prestations suivantes : Entretien, maintenance et interventions urgentes sur les ouvrages pluviaux de la Métropole Aix-Marseille-Provence Les prestations du présent marché sont les suivantes : - l'entretien des réseaux (curages préventif et curatif, désobstruction des ouvrages), - l'entretien des ruisseaux, thalwegs et ouvrages à ciel ouvert, - l'entretien et la maintenance des divers ouvrages pluviaux (notamment bassins de rétention, retenues collinaires, exutoires, poste de relevage), - des prestations immédiates diverses telles qu'arrachage d'arbres, du débroussaillage ou de la dératisation, - la mise à disposition d'engins, de matériels et de personnels Le contrat est un accord-cadre de services au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • FRANCE ASSAINISSEMENT PETROLIER (SOUS-TRAITANT) (LOT 4)
- • FRANCE ASSAINISSEMENT PETROLIER (SOUS-TRAITANT) (LOT 5)
- • IPS (SOUS-TRAITANT) (LOT 3)
- • IPS (SOUS-TRAITANT) (LOT 6)
- • ORTEC ENVIRONNEMENT (LOT 1)
- • ORTEC ENVIRONNEMENT (LOT 2)
- • SARP HYGIENE BATIMENT (SOUS-TRAITANT) (LOT 3)
- • SARP HYGIENE BATIMENT (SOUS-TRAITANT) (LOT 6)
- • SARP PROVENCE GESTION ET SERVICES (SPGS) (LOT 3)
- • SARP PROVENCE GESTION ET SERVICES (SPGS) (LOT 6)
- • SATAL (CO-TRAITANT) (LOT 4)
- • SATAL (CO-TRAITANT) (LOT 5)
- • SAUR (MANDATAIRE) (LOT 4)
- • SAUR (MANDATAIRE) (LOT 5)
- • SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE (SOUS-TRAITANT) (LOT 3)
- • SOCIETE DES EAUX DE MARSEILLE (SOUS-TRAITANT) (LOT 6)
- • Services de réparation et d'entretien › Services divers d'entretien et de réparation
- • Services des eaux usées › Service de gestion du réseau d'assainissement
- • Services des eaux usées › Services de curage des égouts
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-17 | Avis de marché |
| 2023-12-14 | Informations complémentaires |
| 2023-12-19 | Informations complémentaires |
| 2024-08-08 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'entretien et de réparation
Numéro de référence: 71230150
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Code CPV supplémentaire: Services divers d'entretien et de réparation 📦
Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole d aix marseille provence
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 491999900 📞
Fax: +33 491997196 📠
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=507471&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=507471&orgAcronyme=t5y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-17 📅
Date limite de soumission: 2023-12-18 📅
Date de publication: 2023-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 225-709051
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: zone 2a
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: zone ZB
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: zone 2c
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: zone 3
Numéro du lot: 6
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement Public de Coopération Intercommunale
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique - Service des Marchés
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=507471&orgAcronyme=t5y 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable -préfecture de région
Adresse postale: place Félix Baret ; CS 8001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354000 📞
Adresse Internet: https://www.prefecture-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2023/S 225-709051 (2023-11-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-14 📅
Date limite de soumission: 2024-01-12 📅
Date de publication: 2023-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 244-768392
Se réfère à l'avis: 2023/S 225-709051
Numéro JO-S: 244
Source: OJS 2023/S 244-768392 (2023-12-14)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-19 📅
Date de publication: 2023-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 247-781301
Numéro JO-S: 247
Source: OJS 2023/S 247-781301 (2023-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien, maintenance et interventions urgentes sur les ouvrages pluviaux de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Numéro de référence:
71230150
Brève description:
Produits/services: Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 3183885.26 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3183885.26 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
71230150
Titre: Entretien, maintenance et interventions urgentes sur les ouvrages pluviaux de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Lot 1 : Zone 1A - 1B hors Marseille
Valeur estimée hors TVA: 1 829 990 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale Sous-critère 1 : Pondération 100% Intitulé : Pertinence des mesures prises pour limiter l'impact environnemental du marché
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur Technique Sous-critère 1 : Pondération 50% Intitulé : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché Sous-critère 2 : Pondération 50% Intitulé : Qualité du dispositif, des modalités et du mode opératoire pour traiter les interventions urgentes
Critère de qualité (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Entretien, maintenance et interventions urgentes sur les ouvrages pluviaux de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Lot 2 : Zone 1C
Valeur estimée hors TVA: 561087.5 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-03 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique Sous-critère 1 : Pondération 50% Intitulé : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché Sous-critère 2 : Pondération 50% Intitulé : Qualité du dispositif, des modalités et du mode opératoire pour traiter les interventions urgentes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Entretien, maintenance et interventions urgentes sur les ouvrages pluviaux de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Lot 3 : Zone 2A
Valeur estimée hors TVA: 1 843 080 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Entretien, maintenance et interventions urgentes sur les ouvrages pluviaux de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Lot 4 : Zone 2B
Valeur estimée hors TVA: 565992.5 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Entretien, maintenance et interventions urgentes sur les ouvrages pluviaux de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Lot 5 : Zone 2C
Valeur estimée hors TVA: 768007.5 EUR 💰
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Titre: Entretien, maintenance et interventions urgentes sur les ouvrages pluviaux de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Lot 6 : Zone 3
Valeur estimée hors TVA: 292166.8 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale Sous-critère 1 : Pondération 100% Intitulé : Pertinence des mesures prises pour limiter l'impact environnemental du marché.
Valeur technique Sous-critère 1 : pondération 50% Intitulé : Pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'exécution du marché Sous-critère 2 : Pondération 50% Intitulé : Qualité du dispositif des modalités et du mode opératoire pour traiter les interventions urgentes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse postale: Métropole
56 Bd Livon
Code postal: 13008
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Z240131F00
Date de conclusion du contrat: 2024-07-02 📅
Titre: ACCORD-CADRE DE SERVICES Entretien, maintenance et interventions urgents sur les ouvrages pluviaux de la Métropole Aix-Marseille Provence - Lot 1 : Zone 1A - 1B hors Marseille
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 793 440 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ORTEC ENVIRONNEMENT LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ORTEC ENVIRONNEMENT (LOT 1)
Nom et adresse du contractant
Nom: ORTEC ENVIRONNEMENT (LOT 1)
Numéro d'enregistrement national:
38967501800151
Adresse postale: 386 Bd Henri Barnier
Code postal: 13016
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: oe.marseille@ortec.fr 📧
Téléphone: 0496151919 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 183257.71 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SARP PROVENCE HYGIENE ET SERVICES (SPGS) (LOT 6)
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SARP PROVENCE HYGIENE ET SERVICES (LOT 6)
Nom et adresse du contractant
Nom: SARP PROVENCE GESTION ET SERVICES (SPGS) (LOT 6)
Numéro d'enregistrement national:
33145462900030
Adresse postale: 45 Impasse Louis Ferdinand Hérold - Bâtiment le Monopole
Code postal: 34070
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: be.spgs@veolia.com 📧
Téléphone: 0434480455 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 288 455 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SAUR (MANDATAIRE) (LOT 5)
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SAUR (MANDATAIRE) (LOT5)
Nom et adresse du contractant
Nom: SAUR (MANDATAIRE) (LOT 5)
Numéro d'enregistrement national:
33937998406312
Adresse postale: 95 Avenue Amédée Bollée
Code postal: 30900
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Courrier électronique: charlotte.lacoste@saur.com 📧
Téléphone: 0466687290 📞
Identifiant de l’offre:
SATAL (CO-TRAITANT) (LOT 5)
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SATAL (CO-TRAITANT) (LOT 5)
Nom et adresse du contractant
Nom: SATAL (CO-TRAITANT) (LOT 5)
Numéro d'enregistrement national:
38088088000022
Adresse postale: Mas du Luquier - Route du Vallon
Code postal: 13310
Commune postale: Saint-Martin de Crau
Courrier électronique: secretariat@groupe-calviere.fr 📧
Téléphone: 0490451600 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 388 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SAUR (MANDATAIRE) (LOT 4)
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SAUR (MANDATAIRE) (LOT 4)
Nom et adresse du contractant
Nom: SAUR (MANDATAIRE) (LOT 4)
Adresse postale: 95 avenue Amédée Bollée
Identifiant de l’offre:
SATAL (CO-TRAITANT) (LOT 4)
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SATAL (CO-TRAITANT) (LOT 4)
Nom et adresse du contractant
Nom: SATAL (CO-TRAITANT) (LOT 4)
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1303577.55 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SARP PROVENCE HYGIENE ET SERVICES (SPGS) (LOT 3)
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SARP PROVENCE GESTION ET SERVICES (SPGS) (LOT 3)
Nom et adresse du contractant
Nom: SARP PROVENCE GESTION ET SERVICES (SPGS) (LOT 3)
Adresse postale: 45 impasse Louis Ferdinand Hérold Bâtiment le Métropole
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 226 755 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ORTEC ENVIRONNEMENT (LOT 2)
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ORTEC ENVIRONNEMENT (LOT 2)
Nom et adresse du contractant
Nom: ORTEC ENVIRONNEMENT (LOT 2)
Adresse postale: 386 Bd Henri BARNIER
Courrier électronique: oe.marseille@ortec.fr 📧
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix-Marseille Provence
Numéro d'enregistrement national:
20005480700017
Département: 13
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: 0491999900 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
171 300 056 00024
Téléphone: 0491134813 📞
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir RC.
Source: OJS 2024/S 155-482080 (2024-08-08)
- Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)
- Services divers d'entretien et de réparation (>20)
- Services de réparation d'articles en cuir
- Services de réparation de bijoux
- Services de réparation de vêtements et d'articles textiles (1)
- Services de réparation et d'entretien d'armes et de systèmes d'arme
- Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique (1)
- Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux (8)
- Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration (10)
- Services de réparation et d'entretien de meubles