location de materiels de travaux publics et D'Espaces verts pour les besoins de la commune de sanary-sur-
commune de sanary sur mer
la présente consultation a pour objet la location de matériels de travaux publics et d'espaces verts pour les besoins de la commune de Sanary-Sur-Mer
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-16.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils à moteur
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Outils à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de sanary sur mer
Adresse postale: 1 place de la République CS 70001
Code postal: 83112
Commune postale: Sanary-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: https://www.sanarysurmer.com/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@sanarysurmer.com 📧
Téléphone: +33 494329700 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/Sanary-sur-Mer_83/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/perso/Sanary-sur-Mer_83/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-16 📅
Date limite de soumission: 2023-12-19 📅
Date de publication: 2023-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 224-706014
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 80 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: location de matériels de travaux publics
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: location de matériels d'espace vert
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communal
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: sanary-Sur-Mer
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830123200011
Contact
Point de contact: Service des Contrats Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/Sanary-sur-Mer_83/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5, Rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Toulon
Source: OJS 2023/S 224-706014 (2023-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils à moteur
Brève description:
la présente consultation a pour objet la location de matériels de travaux publics et d'espaces verts pour les besoins de la commune de Sanary-Sur-Mer
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Outils à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de sanary sur mer
Adresse postale: 1 place de la République CS 70001
Code postal: 83112
Commune postale: Sanary-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: https://www.sanarysurmer.com/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@sanarysurmer.com 📧
Téléphone: +33 494329700 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/Sanary-sur-Mer_83/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/perso/Sanary-sur-Mer_83/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-16 📅
Date limite de soumission: 2023-12-19 📅
Date de publication: 2023-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 224-706014
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
le dossier de consultation est à télécharger sur la plateforme : https://www.marches-securises.frToute demande de renseignements complémentaires de la part des candidats devra être effectuée par écrit, via la plateforme de retrait du DCE : www.marches-securises.fr.Les factures seront réglées sur les fonds propres de la commune
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 80 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: location de matériels de travaux publics
Numéro du lot: 1
Brève description:
la présente consultation a pour objet la location de matériels de travaux publics pour les besoins de la commune de Sanary-Sur-Mer. A titre non exhaustif, les matériels concernés sont les suivants : bétonnière, groupe électrogène, trancheuse de sol, carotteuse, marteau piqueur, brise béton.
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Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
il pourra faire l'objet de reconduction tacite par période de vingt-quatre (24) mois renouvelable une (1) fois. Seule la non reconduction fera l'objet d'une décision expresse du Représentant Légal du Pouvoir Adjudicateur. Cette décision sera notifiée au titulaire trois (3) mois avant la fin de chaque échéance
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Numéro du lot: 2
Brève description:
la présente consultation a pour objet la location de matériels d'espaces verts pour les besoins de la commune de Sanary-Sur-Mer. A titre non exhaustif les matériels concernés sont les suivants: broyeur de branche, fendeuse de buche, tronçonneuse à bois, motobineuse, taille haie, débroussailleuse .
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire communal
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1, DUME ou forme libre - le cas échéant une attestation sur l'honneur que la candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner)
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.Assurance risque Professionnel
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: sanary-Sur-Mer
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830123200011
Contact
Point de contact: Service des Contrats Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/Sanary-sur-Mer_83/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: septembre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5, Rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Toulon
Source: OJS 2023/S 224-706014 (2023-11-16)
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