mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en accessibilité aux PMR des stations du réseau de métro de l'agglomération marseillaise

metropole d aix marseille provence

réalisation de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du programme de mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite des stations du réseau de métro de Marseille. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et suivants du code de la commande publique

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• INFRA CONSULTING (Cotraitant) (LOT 3)
• LOMBARDI INGENIERIE (Mandataire) (LOT 3)
• SYSTRA France (LOT 1)
• SYSTRA France (LOT 2)

Qui ?

• metropole d aix marseille provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-16	Avis de marché
2024-06-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 71230220
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole d aix marseille provence
Adresse postale: 58 bd Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 491999900 📞
Fax: +33 491997196 📠
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=507764&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=507764&orgAcronyme=t5y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-16 📅
Date limite de soumission: 2024-01-09 📅
Date de publication: 2023-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 224-705929
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires

les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R.2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 8.1 du Règlement de la consultation.------------------------------------le critère valeur technique sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction du (des) sous critère(s) pondéré(s) indiqué(s) ci-dessous. * Sous-Critère 1 :Pertinence de l'organisation : 40 % * Sous-Critère 2 :Pertinence de l'équipe affectée à la réalisation des prestations : 60 %------------------------------------Le critère valeur environnementale sera apprécié au regard du mémoire environnemental en fonction du (des) sous critère(s) pondéré(s) indiqué(s) ci-dessous. * Sous-Critère 1 : Performances en matière de protection de l'environnement : 100 % ------------------------------------Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement.Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de nous fournir une adresse mail. Celle-Ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires.L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée.------------------------------------conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/------------------------------------La langue dans laquelle est rédigée et publiée l'avis est le Français. ------------------------------------Les motifs d'exclusion relatifs à la situation personnelle des soumissionnaires sont définis dans le règlement de la consultation (Rc). ------------------------------------Le marché est décomposé en tranches : Lot 1 : Tranche ferme : Assistance technique et administrative à maîtrise d'ouvrage pour la station Castellane : Station Castellane - suivi des études de conception : estimée à 100 000 euros HT décomposé comme suit : prix forfaitaire 85 000 euro(s) ht / prix unitaire 15 000 euro(s) (H.T.). Lot1 : Tranche optionnelle : Assistance technique et administrative à maîtrise d'ouvrage pour la station Castellane : Station Castellane - suivi de la phase de réalisation : estimée à 135 000 euro(s) HT décomposé comme suit : prix forfaitaire 130 000 euro(s) ht / prix unitaire 5 000 euro(s) (H.T.). Lot 2 : Tranche Ferme : Assistance technique et administrative à maîtrise d'ouvrage pour les 16 stations : 16 Stations - suivi des études de faisabilité et de l'élaboration de programmes : estimée à 195 000 euro(s) HT décomposé comme suit : prix forfaitaire 185 000 euro(s) ht / prix unitaire 10 000 euro(s) HT Lot 2 Tranche optionnelle : Assistance technique et administrative à maîtrise d'ouvrage pour les 16 stations : 16 Stations - assistance lors de la phase de passation des contrats de maîtrise d'oeuvre : estimée à 100 000 euro(s) HT décomposé comme suit : prix forfaitaire 32 000 euro(s) ht / prix unitaires 68 000 euro(s) (H.T.). Lot 3 Assistance pour la Planification, l'ordonnancement, le Pilotage et la Coordination estimé à 240 000 euro(s) HT décomposé comme suit : prix forfaitaire 34 000 euro(s) ht / prix unitaires 206 000 euro(s) (H.T.). Il n'y a pas de tranche pour le lot3. Pour tous les lots, les prix unitaires sont aux quantités réellement exécutées

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: assistance technique et administrative à maîtrise d ouvrage pour la station Castellane
Numéro du lot: 1
Brève description:

assistance technique et administrative à maîtrise d ouvrage pour la station Castellane

Valeur estimée hors TVA: 235 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 81 mois
Description des options:

assistance technique et administrative à maîtrise d ouvrage pour la station CastellaneTranche ferme : Station Castellane - suivi des études de conceptiontranche optionnelle : Station Castellane - suivi de la phase de réalisation

Intitulé du lot: assistance technique et administrative à maîtrise d ouvrage pour les 16 stations
Numéro du lot: 2
Brève description: assistance technique et administrative à maîtrise d ouvrage pour les 16 stations
Valeur estimée hors TVA: 295 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:

tranche ferme : 16 Stations - suivi des études de faisabilité et de l'élaboration de programmestranche optionnelle : 16 Stations - assistance lors de la phase de passation des contrats de maîtrise d'oeuvre

Intitulé du lot: assistance pour la Planification, l Ordonnancement, le Pilotage et la Coordination
Numéro du lot: 3
Brève description:

assistance pour la Planification, l Ordonnancement, le Pilotage et la Coordination

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 82 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: marseille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

conformément aux dispositions de l'article 2.ii de l'arrêté du 22 mars 2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou Dc2 transmis en annexe)

Capacité technique et professionnelle:

conformément aux dispositions de l'article 3.i de l'arrêté du 22 mars 2019, le candidat ne peut apporter d'autres moyens de preuve que les renseignements ou documents suivants :-Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date, la durée et le destinataire public ou privéles prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

-Certificat(S) de qualification professionnelle établi(s) par des organismes indépendants-lot 1 :oassistance à maîtrise d'ouvrage en technique : qualification OPQIBI 0103 ou équivalent oassistance à maîtrise d'ouvrage en administratif et juridique : qualification OPQIBI 0101 ou équivalentocoordination des Systèmes de Sécurité Incendie de catégorie A : qualification OPQIBI 0321 ou équivalent-lot 2 :oamo en technique : qualification OPQIBI 0103 ou équivalent oassistance à maîtrise d'ouvrage en administratif et juridique : qualification OPQIBI 0101 ou équivalent-lot 3 :oamo en planification stratégique : qualification OPQIBI 0107 ou équivalent oordonnancement-planification-coordination (Opc) d'exécution complexe : qualification OPQIBI 0302 ou équivalent L'Acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: marseille
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique - Service Structuration et Gestion des Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=507764&orgAcronyme=t5y 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants, et R .551-1 et suivants du code de justice administrative).- Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat.En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours.- Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation.- Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative).- Un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative).- Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no 358994)

Informations sur les délais d'introduction des recours

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable - préfecture de région
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 224-705929 (2023-11-16)

Avis d'attribution de marché (2024-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en accessibilité aux PMR des stations du réseau de métro de l'agglomération marseillaise
Numéro de référence: 71230220
Brève description:

Réalisation de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre du programme de mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite des stations du réseau de Marseille.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 562565.08 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 71230220
Titre: Lot 1 : Assistance technique et administrative à maîtrise d'ouvrage pour la station Castellane
Valeur estimée hors TVA: 235 000 EUR 💰
Description du marché:

Assistance technique et administrative à maîtrise d'ouvrage pour la station Castellane

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: L’atténuation du changement climatique
Objectif social promu: Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
Durée de l'accord: 93 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-04-24 📅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique Sous-critère A : Pondération 40% Intitulé : Pertinence de l'organisation Sous-critère B : Pondération 60% Intitulé : Pertinence de l'équipe affectée à la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Lot 2 : Assistance technique et administrative pour les 16 stations
Valeur estimée hors TVA: 295 000 EUR 💰
Description du marché: Assistance technique et administrative pour les 16 stations
Durée de l'accord: 72 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Lot 3 : Assistance pour la Planification, l'Ordonnancement, le Pilotage et la Coordination
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:

Assistance pour la Planification, l'Ordonnancement, le Pilotage et la Coordination

Durée de l'accord: 94 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse postale: Métropole Aix-Marseille Provence
58 bd Livon
Code postal: 13007
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Z240167F00
Date de conclusion du contrat: 2024-04-24 📅
Titre: Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en accessibilité aux PMR des stations du réseau de métro de l'agglomération marseillaise - Lot 1 : Assistance technique et administrative à maîtrise d'ouvrage pour la station Castellane.
Identifiant de l’offre: OFFRE SYSTRA FRANCE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SYSTRA France (LOT 1)
Nom et adresse du contractant
Nom: SYSTRA France (LOT 1)
Numéro d'enregistrement national: 88008272200013
Adresse postale: 72 rue Henry Farman
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactfrance@systra.com 📧
Téléphone: 0140166100 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: OFFRE SYSTRA FRANCE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: SYSTRA France (LOT 2)
Nom et adresse du contractant
Nom: SYSTRA France (LOT 2)
Code postal: 75015

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: OFFRE LOMBARDI (Mandataire) (LOT 3)
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: LOMBARDI INGENIERIE (Mandataire) (LOT 3)
Nom et adresse du contractant
Nom: LOMBARDI INGENIERIE (Mandataire) (LOT 3)
Numéro d'enregistrement national: 74160646000024
Adresse postale: 70 rue de la Villette
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: lyon@lombardi.group 📧
Téléphone: 0426842610 📞
Identifiant de l’offre: INFRA CONSULTING (Cotraitant) (LOT 3)
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: INFRA CONSULTING (Cotraitant) (LOT 3)
Nom et adresse du contractant
Nom: INFRA CONSULTING (Cotraitant) (LOT 3)
Numéro d'enregistrement national: 44504174200047
Adresse postale: 19 avenue Victor Hugo
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Courrier électronique: contact@infraconsulting.fr 📧
Téléphone: 0475437346 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d'enregistrement national: 200 054 807 00017
Département: 13
Adresse postale: 58, boulevard Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: 0491999900 📞
URL: https://ampmetropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171 300 056 00024
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir RC.
Source: OJS 2024/S 114-348389 (2024-06-12)

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