Marchés publics dans la région Franche-Comté (page 3)
2023-10-25prestations de vérifications des installations électriques et des moyens de secours et vérification triennale des SSI (Ville de Besançon)
le marché s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes cités dans les pièces du marché.
La ville de Besançon aura en charge la passation, la signature et la notification du marché. Chaque membre du groupement devra suivre l'exécution du marché à hauteur de ses propres besoins.
Accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum passé avec 3 opérateurs maximum (sous réserve d'un nombre suffisant …
Voir la passation de marché »
2023-10-23acquisition De Produits, Fournitures Et Materiels D'Entretien Et D'Hygiene (Département de la Haute-Saône)
lot no1 : Produits ouatés et accessoires : distributeurs de papier hygiénique sous plusieurs formes de dévidage et distributeurs de papier essuie-main sous plusieurs de dévidage, Papier hygiénique, papier essuie-main, mouchoirs?lot no2 : Produits de lavage et vaisselle : produits de lavage et dérivés pour la vaisselle et matériels de cuisine.Lot no3 : Produits d'entretien surfaces et sols : détergents, désinfectants et désodorisants pour sols, surfaces, vitreslot no4 : Matériels et fournitures …
Voir la passation de marché »
2023-10-20formations Securite De La Ville De Pontarlier Et De La Communaute De Communes Du Grand Pontarlier (Commune de Pontarlier)
il s'agit d'un accord-cadre alloti conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31 décembre 2024. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2027.Un groupement de commandes a été signé entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier.L'Accord-Cadre à bons de commande et maximum en valeur est passé en appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° …
Voir la passation de marché »
2023-10-20fourniture de DMS pour angioplastie et coronarographie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght)... (Hôpital Nord Franche Comté)
fourniture de DMS pour angioplastie et coronarographie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté La présente consultation est composée de 40 lots, traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP : catalogue des besoins. Les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Le marché s'exécutera à compter du 15 Mai 2024 ou de sa date de notification si celle-ci est …
Voir la passation de marché »
2023-10-17daf_2023_001586 (DRSID Lyon)
reg esid lyon_accord-cadre a bons de commande afferent a la surveillance technique des ouvrages singuliers situes dans les emprises militaires soutenues par L' esid de lyon (23-012_013)
Voir la passation de marché »
2023-10-13gpt_chub_camsp_ght Cfc_Gh70 Vesoul_Ao24-2 (Centre hospitalier regional unvt)
fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté et Coordonnateur du Groupement de Commandes et les Etablissements membres du groupement, le CHLP de Dole, le CHIHC de Pontarlier, le Groupe Hospitalier de la Haute-Saône Gh70). Classes : ? dmis traumatologie/orthopedie membre superieur chlp dole - chihc pontarlier, dms & dmis traumatologie/orthopedie membre inferieur, dms & dmis traumatologie/orthopedie membre superieur
Voir la passation de marché »
2023-10-11marché de prestation de service relatif à la gestion des aires de Grand Besançon Métropole dédiées à l'accueil des... (Grand Besançon Métropole)
marché de prestation de service relatif à la gestion des aires de Grand Besançon Métropole dédiées à l'accueil des gens du voyagedepuis 2002 Grand Besançon Métropole est compétente en matière de création, d'aménagement et de gestion des aires d'accueil et de passage destinées aux gens du voyage.Grand Besançon Métropole dispose de :- 1 aire de 20 emplacements sur la commune de Besançon,- 1 aire de 5 emplacements sur la commune de Pirey,- 1 aire de grand passage sur la commune de Thise, au " Pont de …
Voir la passation de marché »
2023-10-10transport et traitement des déchets ménagers recyclables excédentaires du centre de tri du Sybert (Sybert)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Lors de pannes ou d'arrêts techniques du centre de tri du Sybert, les opérations de dévoiement et/ou de traitement des déchets ménagers …
Voir la passation de marché »