réalisation d'analyses dans les structures de chaussées sur le territoire de Grand Besançon Métropole

Grand Besançon Métropole

la présente consultation concerne la réalisation de diagnostics amiante, HAP et Hydrocarbures C10-21 et C10-40 sur le territoire de Grand Besançon Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-06.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-10-06 Avis de marché
Avis de marché (2023-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté
Brève description:
la présente consultation concerne la réalisation de diagnostics amiante, HAP et Hydrocarbures C10-21 et C10-40 sur le territoire de Grand Besançon Métropole
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grand Besançon Métropole
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: mobilites@grandbesancon.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-06 📅
Date limite de soumission: 2023-11-08 📅
Date de publication: 2023-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 196-613490
Numéro JO-S: 196

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 594 000 EUR 💰
Intitulé du lot: secteur urbain Besançon
Numéro du lot: 1
Brève description:
réalisation de diagnostics amiante, HAP et Hydrocarbures C10-21 et C10-40 sur le territoire urbain de Grand Besançon métropole
Valeur estimée hors TVA: 297 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
Intitulé du lot: secteur périurbain
Numéro du lot: 2
Brève description:
réalisation de diagnostics amiante, HAP et Hydrocarbures C10-21 et C10-40 sur le secteur périurbain de Grand Besançon Métropole
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: comité consultatif interégional de règlement amiable des différents
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Source: OJS 2023/S 196-613490 (2023-10-06)
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Région:
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Produits/services:
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