2023-10-20réalisation d'analyses d'eau et de sédiments sur le territoire de Saint-Quentin-En-Yvelines (C.A. de Saint-Quentin-en-Yvelines)
le présent accord cadre porte sur l'analyse d'eaux (eaux usées, eaux pluviales, eau potable) et de sédiments des ouvrages, milieux naturels et bâtiments de Saint-Quentin-En-Yvelines et le rendu des rapports d'interprétation associés.Le territoire à la particularité d'être issu de la construction d'une ville nouvelle et comporte donc une cinquantaine de bassins de rétention. Les réseaux d'assainissement sont entièrement de type séparatif sauf sur le bassin de collecte de la station d'épuration de …
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2023-09-12Mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage en sites et sols pollués - ZAC Empalot-Garonne (Oppidea)
Le prestataire réalisera les missions décrites ci-après dans le respect de la norme de service NFX 31-620 version de décembre 2021.
Le marché se compose de 11 missions ci-après :
- Mission n°1 : Actualisation du plan de gestion,
- Mission n°2 : Conseil en gestion des pollutions,
- Mission n°3 : Elaboration du volet " pollution " des fiches de lots de l'urbaniste et du maitre d'oeuvre,
- Mission n°4 : Assistance juridique,
- Mission n°5 : Réalisation de prélèvements, mesures, observations et/ou …
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2023-09-12marché de diagnostics pollution sur sols végétalisés (Ville de Montreuil)
l'Objectif est de connaître les caractéristiques agronomiques (fertilité, biodiversité), l'éventuel niveau de contamination et d'évaluer si besoin les risques sanitaires et environnementaux associés, puis de proposer des mesures de gestion adaptées aux usages actuels ou projetés. Les fonctions de ces sols comme support de culture, de jardinage urbain, et plus largement d'agriculture urbaine à vocation alimentaire ou pédagogique constituent la spécificité de ce marché et sont un prérequis à l'approche qui …
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2023-07-21accord-Cadre A Bons De Commande Pour La Realisation D'Audits Energetique, Technique Et De Pollution (Communauté de communes des 4b)
ces prestations sont divisées en 3 lots :. Lot 1 : diagnostic énergétique. Lot 2 : diagnostic structure. Lot 3 : diagnostic pollutionles candidats peuvent présenter une offre pour un seul lot, pour plusieurs lots, pour tous les lots. Un candidat ne peut pas présenter plusieurs offres pour un même lot.Cet audit énergétique, structure et pollution porte sur 54 bâtiments répartis au sein de 19 communes du territoire de la Communauté de Communes 4b Sud Charente, au Sud-Ouest du Département de la Charente
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2023-06-30Site PCUK à Wintzenheim (68) : Etude préparatoire aux travaux de maitrise d'oeuvre (ADEME)
La prestation consiste à la réalisation d'une étude préparatoire aux travaux de maîtrise d'oeuvre sur le dépôt de déchets de production de Lindane situé sur la commune de Wintzenheim (68). Elle comprend notamment : 1. La définition précise de la géométrie du massif de déchets à traiter et la réalisation d'un plan de terrassement 2. La recherche d'autres sources éventuelles en périphérie 3. La caractérisation des différentes classes/natures de matériaux impactés à gérer ; 4. La réalisation d'une ARR …
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2023-06-21Site de METALEUROP NORD: Stockage de sols pollués résultant d'opérations d'excavation réalisées chez des... (ADEME)
Le marché a pour objet le stockage de terres polluées par des éléments métalliques provenant de parcelles excavées de : - propriétaires privés conformément aux prescriptions des arrêtés préfectoraux PIG, dressés les 07 octobre 2015, 16 janvier 2019 et 23 juin 2022 par le Préfet du Pas de Calais, relatif à Métaleurop Nord, défini pour les communes de Dourges, Leforest, Noyelles Godault, Evin-Malmaison et Courcelles-Les-Lens - et des espaces récréatifs d'établissements scolaires
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2023-05-23mission d'assistance Technique à Maîtrise d'ouvrage dans le cadre du chantier de réhabilitation des anciennes... (Ville du Havre)
- La consultation donnera lieu à un marché ordinaire traité à prix forfaitaires- la durée globale prévisionnelle des études et travaux est estimée entre 3 et 6 ans, selon la solution retenue lors du dialogue compétitif. La durée des travaux est estimée à 3 ans.La durée contractuelle du marché débute à compter de la date de notification du marché et est estimée à 6 ans. Le calendrier des travaux fera l'objet de discussions durant le dialogue compétitif. Il sera transmis à l'assistant Technique à Maîtrise …
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2023-05-11réalisation de diagnostics environnementaux du sol et du sous-sol (SIAAP)
prestations globales d'études, d'assistance et d'ingénierie sur le territoire du SIAAP, relatives notamment à des études (historiques, documentaires, d'interprétations de résultats complémentaires) de l'état des sols et des eaux, de réaliser des schémas conceptuels, des études sanitaires, des plans de gestions, des études hydrogéologiques et de migration de polluants, des études de pré-faisabilité pouvant inclure des prélèvements de sols, de gaz, de végétaux, des poses et/ou des prélèvements d'eaux de …
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2023-04-21diagnostic et dépollution pyrotechnique sur l'emprise Dga-Ta pour le projet de la Ligne C du métro (SOC de la mobilité de aggl Toulousaine)
la présente consultation a pour objet des travaux Diagnostic et dépollution pyrotechnique sur l'emprise Dga-TaLes principales quantités de ce marché sont de manière non exhaustive les suivantes :-élaboration de l'etude de sécurité pyrotechnique, de l'analyse des risques pyrotechniques et des documents devant être fournis au cours du Marché (période de préparation, phase chantier et fin de chantier),-exécution d'un chantier de diagnostic pyrotechnique sur une surface de 14 000 mètres carrés …
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2023-04-14réhabilitation des anciennes décharges de Dollemard (Ville du Havre)
- La consultation donnera lieu à un marché ordinaire à prix mixtes.- Procédure de passation (cf art.2-2 Rapc): La consultation est passée en dialogue compétitif.- Durée (cf art.3-2 Rapc): La durée globale prévisionnelle d'exécution du marché est estimée entre 3 et 6 ans (études et travaux).- Tranches (cf art.3-1-3 Rapc): La consultation donnera lieu à un marché à tranches conformément aux articles R2113-4 à R-2113-6 du code de la commande publique décomposé comme suit :*Tranche ferme correspondant : aux …
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2023-04-13missions D'Études Et D'Assistance Relatives à La Pollution Des Sols (Ville de Rennes)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande conformément au cahier des charges.Le contrat est susceptible d'être reconduit (cf cahier des charges).Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.L'accord-cadre et ses marchés subséquents ont pour objet la réalisation d'études liées à la pollution des sols et l'assistance à maitrise d'ouvrage pour les travaux de réhabilitation, avec les prestations suivantes :-Site faibles …
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2023-04-12Site METALEUROP NORD : Opérations excavation et évacuation de sols pollués, fourniture et mise en place des terres... (ADEME)
Par décision du ministère de l'Écologie du 16 décembre 2022 référencé BSSS/2022-151, l'ADEME est chargée de l'excavation, de l'évacuation des terres polluées en installation de stockage/traitement et la fourniture de terres végétales saines et leur mise en place sur : des parcelles de propriétaires privés, conformément aux prescriptions des arrêtés préfectoraux PIG, dressés les 07 octobre 2015, 16 janvier 2019 et 23 juin 2022 par le Préfet du Pas de Calais, relatif à Métaleurop Nord, définis pour les …
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2023-04-12Site de METALEUROP NORD:Stockage de sols pollués résultant d'opérations d'excavation réalisées chez des particuliers... (ADEME)
Le marché a pour objet le stockage de terres polluées par des éléments métalliques provenant de parcelles excavées de : propriétaires privés conformément aux prescriptions des arrêtés préfectoraux PIG, dressés les 07 octobre 2015, 16 janvier 2019 et 23 juin 2022 par le Préfet du Pas de Calais, relatif à Métaleurop Nord, défini pour les communes de Dourges, Leforest, Noyelles Godault, Evin-Malmaison et Courcelles-Les-Lens et des espaces récréatifs d'établissements scolaires
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2023-04-11réalisation de diagnostic pollution des sols pour le projet d'extension du réseau de tramway (Le Havre Seine Métropole)
- Procédure de passation (cf art.2-2 Rc):La consultation est passée selon la procédure formalisée.- Forme du contrat (cf art.2-3):les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bon de commande.- Durée du contrat (cf art.3-2 Rc):Le contrat est un accord cadre à bons de commande passé pour une période de 4 ans à compter de la date de notification.Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord cadre.Les bons de commande pourront s'exécuter au plus tard jusqu'à la fin …
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