Avis de marché (2023-12-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pollution des sols
Brève description:
“mission de maîtrise d'oeuvre pour la dépollution et la gestion des terres de la ZAC Mantes Université” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pollution des sols📦
Code CPV supplémentaire: Pollution des sols📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-22 📅
Date limite de soumission: 2024-02-19 📅
Date de publication: 2023-12-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 249-790325
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
“l'Accord-Cadre, objet de la présente consultation, fixant toutes les stipulations contractuelles, sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de...”
l'Accord-Cadre, objet de la présente consultation, fixant toutes les stipulations contractuelles, sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et 14 CCP. L'Accord-Cadre est conclu dans les limites suivantes : avec un montant maximal fixé à 800 000 euro(s) HT pour toute sa durée. La présente consultation prévoit la remise obligatoire de la PSE suivante : mise en place d'un outil de digitalisation dont les caractéristiques sont détaillées au DCE
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Source: OJS 2023/S 249-790325 (2023-12-22)