relance Suite A La Déclaration Sans Suite Diagnostic et dépollution pyrotechnique sur l'emprise Dga-Ta pour le projet de la Ligne C du métro
SOC de la mobilité de aggl Toulousaine
la présente consultation a pour objet:-l'exécution d'un chantier de diagnostic pyrotechnique sur une emprise de 14 000 mètres carrés et l'exécution d'un chantier de dépollution pyrotechnique selon le décret 2005-1325 modifié sur l'emprise Dga-Ta,-Le diagnostic et la mise en sécurité d'emprises sur l'agglomération toulousaine selon le code de la sécurité Intérieure
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Geomines
- • Pollution des sols › Mesure et surveillance de la pollution des sols
- • Services de divertissement › Services pyrotechniques
- • Travaux de remblayage et de mise en condition du terrain › Travaux de décontamination du sol
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-17 | Avis de marché |
| 2023-10-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de décontamination du sol
Numéro de référence: M3 2023 00856 M
Brève description:
“la présente consultation a pour objet:-l'exécution d'un chantier de diagnostic pyrotechnique sur une emprise de 14 000 mètres carrés et l'exécution d'un...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de décontamination du sol 📦
Code CPV supplémentaire: Mesure et surveillance de la pollution des sols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: soc de la mobilite de aggl toulousaine
Adresse postale: 21 boulevard de la Marquette, Bp 10416
Code postal: 31004
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.tisseo.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@tisseo-ingenierie.fr 📧
Téléphone: +33 561144850 📞
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-17 📅
Date limite de soumission: 2023-08-21 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-442409
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“les travaux sont situés sur l'agglomération toulousaine, Haute-Garonne (31). 31000 - toulouse”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
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Situation économique et financière:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“sans objet”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes selon les articles R2191-20 et R2191-22 et avance selon les articles R2191-3 à R2191-10 du Code de...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-08-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: frj23
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 40837074000032
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de...”
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Source: OJS 2023/S 139-442409 (2023-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de décontamination du sol
Numéro de référence: M3 2023 00856 M
Brève description:
“la présente consultation a pour objet:-l'exécution d'un chantier de diagnostic pyrotechnique sur une emprise de 14 000 mètres carrés et l'exécution d'un...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de décontamination du sol 📦
Code CPV supplémentaire: Mesure et surveillance de la pollution des sols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: soc de la mobilite de aggl toulousaine
Adresse postale: 21 boulevard de la Marquette, Bp 10416
Code postal: 31004
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.tisseo.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@tisseo-ingenierie.fr 📧
Téléphone: +33 561144850 📞
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-17 📅
Date limite de soumission: 2023-08-21 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-442409
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“les travaux sont situés sur l'agglomération toulousaine, Haute-Garonne (31). 31000 - toulouse”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Situation économique et financière:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“sans objet”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“paiement par virement à 30 jours sur la base d'acomptes selon les articles R2191-20 et R2191-22 et avance selon les articles R2191-3 à R2191-10 du Code de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-08-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: frj23
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 40837074000032
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://tisseo.marches-publics.info/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“toute décision pourra faire l'objet d'un recours :- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la justice administrative dans un délai de...”
Source: OJS 2023/S 139-442409 (2023-07-17)
Avis d'attribution de marché (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation a pour objet: -l'exécution d'un chantier de diagnostic pyrotechnique sur une emprise de 14 000 mètres carrés et l'exécution d'un...”
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Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-664654
Se réfère à l'avis: 2023/S 139-442409
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
“accord cadre à bons de commandes pour un montant maximum de 360 000 euro(s) (H.T.).”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“les travaux sont situés sur l'agglomération toulousaine, Haute-Garonne (31). 31000 Toulouse”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-25 📅
Nom: geomines
Adresse postale: 152 rue des Technologies
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 277 945 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“voies et délais des recours :Référé contractuel selon les conditions prévues aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais...”
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Source: OJS 2023/S 210-664654 (2023-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation a pour objet: -l'exécution d'un chantier de diagnostic pyrotechnique sur une emprise de 14 000 mètres carrés et l'exécution d'un...”
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-664654
Se réfère à l'avis: 2023/S 139-442409
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
“accord cadre à bons de commandes pour un montant maximum de 360 000 euro(s) (H.T.).”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“les travaux sont situés sur l'agglomération toulousaine, Haute-Garonne (31). 31000 Toulouse”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-25 📅
Nom: geomines
Adresse postale: 152 rue des Technologies
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Code postal: 83140
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 277 945 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“voies et délais des recours :Référé contractuel selon les conditions prévues aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais...”
Source: OJS 2023/S 210-664654 (2023-10-27)
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