2014-01-28Autosurveillance des micropolluants RSDE dans les rejets de 8 stations d'épuration de Perpignan Méditerranée... (Perpignan Méditerranée Communauté)
Le présent marché a pour objet les prestations permettant la surveillance de la présence de micropolluants RSDE dans les eaux rejetées vers le milieu naturel par les stations d'épuration de Perpignan, Cabestany, Rivesaltes, Le Barcarès, Saint-Laurent-de-la-Salanque, Canet-en-Roussillon, Sainte Marie la Mer et Torreilles conformément à la circulaire du 29 septembre 2010 relative à la surveillance de la présence de micropolluants dans les eaux rejetées au milieu naturel par les stations de traitement des …
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2013-12-02Accord-Cadre : réalisation de reconnaissances de terrain (Lyon Turin Ferroviaire SAS)
LTF SAS est le promoteur de la section transfrontalière franco-italienne de la nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin qui représente environ 84 km entre Saint-Jean-de-Maurienne en Savoie et la basse vallée de Suse dans le Piémont.
L'accord cadre objet de la présente consultation a pour but de définir les conditions dans lesquelles seront passés les marchés subséquents pour la réalisation de reconnaissances de terrain.
Il est précisé que les futurs marchés subséquents à l'accord cadre pourront être des …
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2013-11-19Plan de restauration et d'entretien de la Lys amont, de la Laquette et de leurs affluents (Syndicat mixte pour le Sage de la Lys)
Le présent marché a pour objet de recruter un bureau d'études afin de réaliser les investigations préalables à la restauration et à l'entretien des cours d'eau concernés selon un programme pluriannuel d'intervention. Cette démarche s'inscrit dans une perspective globale de conservation du bon état écologique des masses d'eau qui a été définie dans la directive cadre sur l'eau (DCE 2000/60/CE du 23 octobre 2000) et déclinée dans le SDAGE Artois-Picardie.
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2013-10-28assistance à la maitrise d'ouvrage de projet d'aménagement (GPMH au Havre)
le présent accord-cadre porte sur la réalisation des dossiers de demande de dérogation au titre de l'article L.411-2 du Code de l'environnement, des dossiers d'évaluation des incidences au titre du projet Natura 2000, d'étude d'impact au titre de l'article L122 du code de l'environnement, des demandes d'autorisation ou déclaration au titre de la loi sur l'eau et dans le cadre du projet d'aménagement et de développement
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Antea GroupBurgeapMediaterre ConseilSCETBM Chauvaud
2013-10-18ramassage des déchets sur la Seine et ses berges dans les Hauts-de-Seine (Conseil général des Hauts-de-Seine)
ce marché porte sur des prestations d'entretien de la Seine et ses berges. Cet entretien concerne principalement le ramassage des déchets flottants sur la Seine ou s'accumulant sur les berges du fleuve, le tri sélectif et l'entreposage des déchets ramassés, le transport et le transfert des déchets vers les centres de tri ou de recyclage, la préservation du milieu aquatique en cas de pollution accidentelle et la gestion différenciée des berges parallèlement à l'entretien du plan d'eau.
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2013-10-18Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin versant de la charente - tendances et scénarios, choix... (EPTB Charente)
ce marché est un marché à tranches conditionnelles. Il est composé d'une tranche ferme et de trois tranches conditionnelles désignées ci-après :
-Tranche ferme : Tendances et scénarios, Choix de la stratégie
-tranche conditionnelle no1 : Rédaction des documents du Sage
-Tranche conditionnelle no2 : Modifications des documents du SAGE après consultation et enquête publique
-tranche conditionnelle no3 : Préparation et réalisation de réunions supplémentaires (marché à bons de commande)
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2013-08-19établissements sensibles potentiellement situés sur d'anciens sites industriels. Diagnostic des sols dans les lieux... (BRGM)
l'Etat a souhaité faire procéder à un examen des risques qui pourraient être liés au fait que des établissements sensibles (crèches, écoles, etc.) soient situés sur/ou à proximité immédiate d'anciens sites industriels potentiellement pollués. Deux circulaires ont été adressées aux préfets :
- la circulaire du 8 février 2007 aborde l'implantation sur des sols pollués des établissements accueillant des populations sensibles (nommés Ets).
- la circulaire du 8 août 2007 organise en trois étapes les actions …
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2013-08-13Plan routier départemental 2011-2015 – opération DOI 001 - RD 120 déviation de la RD 120 sur le territoire de la... (Conseil général du Nord)
Les prestations sont scindées en 6 parties techniques (dont la décomposition des prix est fixée détail estimatif) à exécuter distinctement:
— le déplacement de l'ordre de 89 pieds d'Armérie de Haller (sur la base d'un recensement réalisé en juin 2012), Armeria maritima subsp halleri,
— le suivi et l'évaluation écologique des populations d'armérie de Haller déplacées pendant 5 ans,
— l'accompagnement des travaux de restauration expérimentale de pelouses métallicoles,
— l'accompagnement des travaux …
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2013-07-16Accord cadre – activités préparatoires et de démarrage des chantiers de la phase 1 (secteur Suse-Bussoleno):... (Lyon Turin Ferroviaire SAS)
LTF SAS est le promoteur de la section transfrontalière de la nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin qui représente environ 84 km entre Saint-Jean-de-Maurienne en Savoie et la basse vallée de Suse dans le Piémont. Un «tunnel de base» d'environ 57 km constituera l'ouvrage majeur de cette section. À ce tunnel s'ajoutent plusieurs ouvrages à l'air libre (bâtiment, ouvrages d'art, etc.) et un second tunnel d'environ 2 km. Des ouvrages connexes (puits de ventilation, etc.) et des sites de dépôt sont …
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2013-07-10Appel d'offres ouvert relatif à la biosurveillance passive au moyen de mousses et de lichens des retombées de métaux... (Syctom)
Le présent marché a pour objet la réalisation de campagnes de mesures de concentrations en métaux et en dioxines et furanes dans des organismes végétaux aux alentours des centres de valorisation énergétique du Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers situés à Saint-Ouen, Ivry-sur-Seine et Issy-les-Moulineaux. Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un montant minimum et sans montant maximum. Il comprend pour chacun de ces centres au moins:
- une campagne annuelle de biosurveillance …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Biomonitor