Prestations d'élimination de déchets divers et mission du conseiller à la sécurité

Centre hospitalier de Roanne

Prestations d'élimination de déchets divers et mission du conseiller à la sécurité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bm Environnement
• Ecovalim
• Envie 2 E Loire
• lot déclaré infructueux - aucun soumissionnaire
• lot déclaré sans suite pour motif d'intérêt général et plus particulièrement pour un motif financier
• Sita Rekem
• Sita Suez
• Valorise

Qui ?

• Centre hospitalier de Roanne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-06	Avis de marché
2014-01-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Roanne
Adresse postale: 28 rue de Charlieu
Code postal: 42328
Commune postale: Roanne Cedex
Contact
Courrier électronique: annick.beluze-jugian@ch-roanne.fr 📧
Téléphone: +33 477443012 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-06 📅
Date limite de soumission: 2013-09-20 📅
Date de publication: 2013-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 154-268928
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations d'élimination de déchets divers et mission du conseiller à la sécurité.

Numéro du lot: 1
Brève description: Déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM).
Informations complémentaires sur les lots: Environ 586 tonnes/an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Déchets à risques chimiques et toxiques (DRCT).
Informations complémentaires sur les lots: Environ 8,5 tonnes/an.
Numéro du lot: 3
Brève description: Cartons.
Informations complémentaires sur les lots: Environ 50 tonnes/an.
Numéro du lot: 4
Brève description: Papiers non confidentiels.
Informations complémentaires sur les lots: Environ 20 tonnes/an.
Numéro du lot: 5
Brève description: Verres.
Informations complémentaires sur les lots: Environ 15 tonnes/an.
Numéro du lot: 6
Brève description: Déchets fermentescibles ou biodéchets.
Informations complémentaires sur les lots: Environ 27 tonnes/an.
Numéro du lot: 7
Brève description: Huiles alimentaires.
Informations complémentaires sur les lots: Environ 400 kg/an.
Numéro du lot: 8
Brève description: Déchets d'équipements éléctriques et éléctroniques (DEEE).
Numéro du lot: 9
Brève description: Déchets verts et bois.
Numéro du lot: 10
Brève description: Ferrailles diverses et déchets non dangereux en mélange (DIB).
Numéro du lot: 11
Brève description: Conseiller à la sécurité.
Description des options: Les prestations supplémentaires éventuelles sont décrites dans le CCTP.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13SE009

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Ressources propres du centre hospitalier.

Paiement à 50 jours à réception de la facture.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Annick Beluze Jugian
Mme Véronique Bourrachot
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13SE009

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2ème semestre 2017.
Source: OJS 2013/S 154-268928 (2013-08-06)

Avis d'attribution de marché (2014-01-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-24 📅
Date de publication: 2014-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 020-031688
Se réfère à l'avis: 2013/S 154-268928
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Annonce n° 128, BOAMP 153 A. Annonce n° 187, BOAMP 153 B du 9.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.1.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-25 📅
Nom: BM Environnement
Adresse postale: Zone industrielle des Jacquins
Commune postale: Neulise
Code postal: 42590
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Sita Rekem
Adresse postale: route de la Centrale, CS 10508
Commune postale: Givors Cedex
Code postal: 69702

3️⃣

4️⃣
Nom: Valorise
Adresse postale: 4 impasse Cotton
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300

5️⃣
Nom: lot déclaré sans suite pour motif d'intérêt général et plus particulièrement pour un motif financier

6️⃣
Commune postale: Neulisse

7️⃣
Nom: Ecovalim
Adresse postale: 50-52 avenue du Chanoine Cartelier
Commune postale: Saint-Genis-Laval
Code postal: 69230

8️⃣
Nom: Envie 2 E Loire
Adresse postale: 36 rue Camille Claudel
Commune postale: Saint-Priest-en-Jarez
Code postal: 42270

9️⃣
Nom: lot déclaré infructueux - aucun soumissionnaire

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-28 📅
Nom: Sita Suez
Adresse postale: 200 avenue Francis de Pressensé
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Source: OJS 2014/S 020-031688 (2014-01-24)

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