2026-04-30   Deadline 2026-06-01   Traitement des ordures ménagères et assimilés (relance) (Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée)
La présente consultation est initiée à la suite de la décision de renoncer à passer le marché public lancé précédemment pour des raisons spécifiques ne résultant pas de l'infructuosité de la procédure. La consultation concerne le traitement des ordures ménagères et assimilés. La Communauté d'Agglomération de Béziers Méditerranée (CABM) confie au titulaire une partie du traitement des ordures ménagères et assimilés du site de VALORBI (usine de valorisation organique du biterrois) pour ne pas dépasser les … Voir la passation de marché »
2026-04-29   Deadline 2026-06-04   Accord-cadre portant sur la réalisation de prestation d'hygiène et de propreté, de gestion des ordures ménagères et... (IN'LI)
La présente consultation concerne la mise en place d'un accord cadre ayant pour objet la réalisation de prestation d'Hygiène et propreté, de gestion des ordures ménagères et de remplacement des gardiens, pour l'ensemble du patrimoine des sociétés in'li et in'li Property Management dite « in'li PM ». Les prestations seront exécutées principalement en Ile de France. Les prestations à réaliser et leurs exigences techniques sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) et ses … Voir la passation de marché »
2026-04-17   Deadline 2026-05-28   TRAITEMENT DES DECHETS RESIDUELS ET ULTIMES (SYDEME (Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers de Moselle-Est))
Le présent marché a pour objet des prestations de traitement des déchets résiduels et ultimes du Sydeme. Voir la passation de marché »
2026-03-04   Marché d'entretien ménager, service des ordures ménagères et remplacement de gardiens des groupes immobiliers gérés... (RATP Habitat)
Le présent marché a pour objet la mise en propreté des parties communes d'immeubles et / ou le traitement des ordures ménagères et déchets recyclables des immeubles de RATP HABITAT et RATP HABITAT INTERMEDIAIRE ainsi que le remplacement des gardiens. Le terme « entretien » désigne l'obligation pour le titulaire de maintenir pendant toute la durée du marché, le bon état de propreté (sans salissure et sans souillure) des espaces qui lui sont confiés, pour contribuer à la valorisation du patrimoine et à la … Voir la passation de marché »
2025-12-19   Mise à disposition, enlèvement, remplacement et transport des bennes depuis les installations du Syvadec détaillées... (Syvadec)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le titulaire devra assurer : - La mise à disposition de bennes de 10, 15, 30 m3, remorques de type FMA suivant les lots ; - L'enlèvement de ces bennes (remplacement par une vide) ; - Le transport de bennes depuis les installations Chaque lot est conclu pour une durée de validité de 12 mois (période initiale) à compter des dates précisées … Voir la passation de marché »
2025-12-19   Traitement en installation de stockage de déchets non dangereux de déchets ménagers (Sytrad)
Le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en procédure formalisée en application de l'article L 2124-2 du Code de la commande publique, sous forme d'accord-cadre à bon de commande. L'attribution des bons de commande s'effectuera selon la méthode dite « en cascade », selon les modalités précisées dans le CCAP. Le marché ne comporte pas de lots. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. Les variantes ne sont pas autorisées Voir la passation de marché »
2025-12-03   Traitement en cas de délestage des ordures ménagères résiduelles et des refus de tri (Siaved)
Traitement en cas de délestage des ordures ménagères résiduelles et des refus de tri Voir la passation de marché »
2025-10-01   Cet accord-cadre a pour objet le traitement des déchets d'ordures ménagères résiduelles et des refus de tri. (Siaved)
Cet accord-cadre a pour objet le traitement des déchets d'ordures ménagères résiduelles et des refus de tri. Voir la passation de marché »
2025-09-29   REPRISE DES DECHETS VERTS ISSUS DES DECHETERIES SUR LES SECTEURS DE BERGERAC, DE PERIGUEUX ET DE MARCILLAC SAINT QUENTIN (S.M.D.3)
Le présent accord cadre fixe les modalités relatives à la reprise de déchets verts issus du broyage des déchets végétaux produite sur différentes plateformes du SMD3. Voir la passation de marché »
2025-09-19   TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DE LA CCHCPP (CC Haut chemin pays de Pange)
Le présent marché a pour objet le traitement des ordures ménagères résiduelles collectées par la collectivité Voir la passation de marché »
2025-09-03   Traitement des ordures ménagères résiduelles de Coutances mer et bocage et de Granville terre et mer issues du quai... (Communauté communes Coutances mer et bocage)
Accord-cadre à bons de commande avec montants minima et maxima conclu au nom et pour le compte d'un groupement de commande constitué entre Coutances mer et bocage en qualité de coordonnateur - mandataire, et Granville terre et mer Voir la passation de marché »
2025-07-29   25A041 - Tri des déchets ménagers et assimilés recyclables issus de la collecte sélective (hors verre) en extension... (Chartres Métropole (28))
25A041 - Tri des déchets ménagers et assimilés recyclables issus de la collecte sélective (hors verre) en extension des consignes de tri Voir la passation de marché »
2025-07-01   Traitement des ordures ménagères résiduelles de la CCAOP (Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence)
Traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR) provenant des collectes en apport volontaire et en porte-à-porte dans une installation de traitement conforme à la législation en vigueur. Le transport des OMR est effectué directement par les camions de la collectivité Voir la passation de marché »
2025-06-30   TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (CC DES 4 RIVIERES EN BRAY - SIEOM)
TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES TRI ET TRAITEMENT DES DECHETS RECYCLABLES (HORS VERRE) Voir la passation de marché »
2025-06-17   Fourniture et pose d'abri-bacs à conteneurs d'ordures ménagères et de composteurs grutables (Grenoble Alpes Métropole)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 73 000 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché se décompose en deux lots. Le lot 1 concerne la fourniture et pose d'abri-bacs à conteneurs d'ordures ménagères et le lot 2 la fourniture de composteurs grutables Voir la passation de marché »
2025-06-06   Traitement d'une partie des déchets ménagers et assimilés de Rennes Métropole (Rennes métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations seront divisées en 2 lots concernant le traitement des : Lot 1 : Ordures ménagères résiduelles (OMR) Lot 2 : Incinérables issus des déchèteries du territoire (INC) L'Usine de Valorisation Énergétique de Villejean connaissant une période d'arrêt prolongé liée à la réalisation de travaux très importants de restructuration de … Voir la passation de marché »
2025-05-21   Entretien ménager des parties communes et traitement des ordures ménagères (Valloire Habitat)
La consultation concerne tout le parc de VALLOIRE HABITAT et implique les prestations suivantes : - l'entretien ménager des parties communes des immeubles d'habitation, - l'entretien ménager des locaux administratifs de VALLOIRE HABITAT, - le traitement des ordures ménagères et du tri sélectif, - le remplacement du personnel de proximité chargé de l'entretien sur bons de commande, - les interventions ponctuelles diverses sur bons de commande Voir la passation de marché »
2025-05-09   Concession de service public pour le tri, le traitement et la valorisation des Déchets Ménagers et Assimilés du Sydne (Syndicat Intercommunal de Traitement des Déchets du Nord et de l'Est de la Réunion (SYDNE))
Le Contrat a pour objet principal l'acquisition ou l'apport ou la conception/construction d'un Centre de Traitement, répondant aux besoins du Sydne, et son exploitation, celle-ci consistant à trier, traiter et valoriser les Déchets Ménagers et Assimilés (DMA) du Sydne. Voir la passation de marché »
2025-05-07   Transport des déchets verts broyés (S3T'EC SYNDICAT TRAITEMENT DECHETS MENAGERS)
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire concernant le chargement et transport des déchets verts broyés vers les exutoires de traitement, sur 27 mois. 2 lots : Lot n° 1 : transport secteur 1, Correspond au chargement et transport des déchets verts broyés à partir des déchèteries de Vitré, La Guerche de Bretagne et Chateaubourg vers les sites désignés ; - Lot n° 2 : transport secteur Vitré Correspond au chargement et transport des déchets verts broyés à partir des déchèteries de Janzé et St Aubin … Voir la passation de marché »
2025-04-24   Gestion des déchets sur le territoire de l'UTI Escaut Saint-Quentin. Lot n°1 : secteur de Valenciennes. Lot n° 2 :... (Voies navigables de France)
Gestion des déchets sur le territoire de l'UTI Escaut Saint-Quentin. Lot n°1 : secteur de Valenciennes. Lot n° 2 : secteur de Cambrai. Voir la passation de marché »
2025-04-22   Exploitation de l'unité de valorisation énergétique et organique (UVÉOR) de Mauges-sur-Loire (Syndicat mixte Valor3e)
L'exploitation et la maintenance de l'UVÉOR comprennent notamment : - Exploitation, Maintenance et Gros entretien-renouvellement de l'usine ; - Post-exploitation de l'unité de stockage attenante, - Reprise/transfert des flux de collecte sélective, et du verre - Production et valorisation du compost conforme à la norme NFU 44-051 ou au décret socle commun sur les matières fertilisantes et les supports de culture - Elimination des composts non conformes aux exigences réglementaires Voir la passation de marché »
2025-04-09   Prestations de valorisation et traitement des déchets ménagers et assimilés pour Tours Métropole Val de Loire (Tours Métropole Val de Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. De manière occasionnelle, des marchés subséquents pourront être conclus dans le respect des modalités prévues dans les pièces du marché. Les prestations pouvant faire l'objet de marchés subséquents sont identifiées au Cahier des clauses technique particulières. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. … Voir la passation de marché »
2025-03-05   Marché de chargement et transfert de déchets ménagers et des cartons, et de chargement, transfert et compostage de... (SMEVOM du Charolais Brionnais Autunois)
il s'agit d'un marché de prestations de services conclu dans le cadre d'un groupement de commandes entre le SMEVOM du Charolais Brionnais Autunois et la Communauté de Communes Grand Autunois Morvan. Les prestations à réaliser comprennent le chargement et le transfert des ordures ménagères et des cartons et le chargement, transfert et compostage des déchets verts. Le marché n'est pas alloti, en considération du volume de déchets concerné. Le marché est passé selon la procédure de l'appel d'offre ouvert. … Voir la passation de marché »
2025-03-03   Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles (redon Agglomération)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles (OMR) collectées sur le territoire de REDON Agglomération vers la ou les installation(s) de traitement Voir la passation de marché »
2025-01-27   Traitement des ordures ménagères (Communauté de communes de la Baie du Cotentin)
Mise en oeuvre du traitement des déchets ménagers et assimilés du territoire de l'ex Communauté de Communes de Sainte-Mère-Eglise Voir la passation de marché »
2024-12-13   Évacuation et valorisation des végétaux vracs des déchèteries et plateformes de Rennes Métropole (Rennes métropole)
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2024-11-12   Valorisation des déchets alimentaires collectés sur le territoire de Saint-Nazaire Agglomération (Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE)
Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande sans minimum et avec un maximum de 8 000 tonnes sur la durée totale du marché application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Dans le cadre de son schéma de tri à la source des biodéchets, Saint-Nazaire Agglo déploie une collecte en porte à porte des déchets alimentaires. Des bioseaux sont remis aux usagers afin qu'ils déposent leurs déchets alimentaires, dans des points … Voir la passation de marché »
2024-10-24   Transport et traitement des déchets ménagers et assimilés (et des déchets diffus spécifiques) (Communauté de communes de Belle Ile en Mer)
La communauté de communes de Belle Ile en Mer a déjà passé un marché public en 2024 composé de 4 lots. Toutefois, le lot n°4 est resté infructueux. Le présent marché concerne la relance du lot n°4 et il a pour objet : Le transport et le traitement des déchets ménagers et assimilés (et des déchets diffus spécifiques (hors éco DDS) issus de la déchèterie. Voir la passation de marché »
2024-10-11   Collecte sur rendez-vous, tri, transport et traitement des encombrants des ménages sur le territoire de la Métropole... (Métropole de Lyon)
Procédure avec négociation avec une phase candidature et une phase offre. Marché de 2 ans ferme reconductible une fois pour la même période. 2 200 heures d'insertion sont prévues au marché sur la durée ferme (2 ans), soit 4 400 heures sur la durée du marché, reconduction comprise Voir la passation de marché »
2024-10-10   Assisance à l'exploitation de la station de traitement des lixiviats (SYSTOM des Pyrénées (31))
Ce marché a pour but d'assurer le suivi et le bon fonctionnement de la station de traitement des lixiviats conformément aux débits demandés au CCTP et aux normes et seuils exigés par l'arrêté préfectoral d'exploitation. Elle comprend également la maintenance, la télésurveillance et le gros entretien de renouvellement. A ce titre il attendu que les candidats soient en mesure d'assurer une assistance à la conduite des équipements suivants : Bioréacteur à membranes (traitement biologique et UF) Osmose … Voir la passation de marché »
2024-10-04   Accord-cadre de traitement des ordures ménagères résiduelles et des déchets ménagers et assimilés collectés sur le... (Le Muretain Agglo)
Accord-cadre de traitement des ordures ménagères résiduelles et des déchets ménagers et assimilés collectés sur le territoire du Muretain Agglo Voir la passation de marché »
2024-09-24   Prestations de fourniture d'unités de stockage, de transport, de collecte/traitement et valorisation des déchets... (CA paris - Service administratif Régional)
Prestations de fourniture d'unités de stockage, de transport, de collecte/traitement et valorisation des déchets (lot 1) et fourniture d'unités de stockage, collecte, transport, destruction sécurisé et valorisation des archives (lot 2) pour le ressort de la CA de Paris Voir la passation de marché »
2024-09-20   Traitement des déchets du CHI-EPSM de l'Oise (CHI EPSM DE L OISE)
Traitement des déchets du CHI-EPSM de l'Oise Voir la passation de marché »
2024-09-02   PRESTATION DE TRAITEMENT DES DECHETS ASSIMILES DECHETS MENAGERS POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN (GHT AUDE-PYRENEES - CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN)
PRESTATION DE TRAITEMENT DES DECHETS ASSIMILES DECHETS MENAGERS POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN Voir la passation de marché »
2024-07-26   Exploitation de l'Unité de Traitement Biologique (UTB) et des bâtiments de transferts des déchets de Caudan (Lorient Agglomération)
Exploitation de l'Unité de Traitement Biologique (UTB) et des bâtiments de transferts des déchets de Caudan Voir la passation de marché »
2024-07-11   Marché de gestion des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la communauté de communes (CC Coeur de Berry)
La présente consultation est un marché public de services pour la gestion des déchets ménagers et assimilés sur le périmètre de la Communauté de communes Coeur de Berry . Voir la passation de marché »
2024-07-08   Transfert des ordures ménagères résiduelles et des papiers emballages (Loire Forez agglomération)
La présente consultation concerne le transfert des ordures ménagères résiduelles et des papiers emballages des zones nord et centre du territoire de Loire Forez agglomération Voir la passation de marché »
2024-06-04   La présente consultation a pour objet un contrat d?entretien ménager des parties communes, l?élimination des rejets... (GIE Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse (CDC Habitat))
La présente consultation a pour objet un contrat d?entretien ménager des parties communes, l?élimination des rejets et l?enlèvement des ordures ménagères. Voir la passation de marché »
2024-06-04   Valorisation des biodéchets alimentaires de RENNES METROPOLE (Rennes métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. À l'issue du déploiement progressif de la collecte des biodéchets alimentaires sur le territoire de Rennes Métropole, des tonnages conséquents seront détournés des ordures ménagères résiduelles et devront faire l'objet d'une prise en charge adaptée. La présente consultation concerne donc, à compter du 1er février 2025, le traitement de la grande majorité de ces biodéchets alimentaires … Voir la passation de marché »
2024-05-30   Accord-cadre à bons de commande pour la gestion des déchets ménagers et assimilés sur le périmètre de la Communauté... (Communauté de communes du Val de Sarthe)
Ce marché comprend la collecte des ordures ménagères et assimilés (hors verre) en porte-à-porte et apporte volontaire, la collecte du verre en apport volontaire et le traitement des ordures ménagères résiduelles. Située au sud-ouest de l'agglomération du Mans, la Communauté de communes du Val de Sarthe forme un ensemble de 31 000 habitants Voir la passation de marché »
2024-04-12   ISDND - CASIER E et F MONISTROL SUR LOIRE Transport et traitement des lixiviats (Sympttom)
La présente consultation a pour objet le transport (lot 1) et le traitement (lot 2) des lixiviats des casiers E et F depuis l'ISDND de Monistrol sur Loire jusqu'à une installation de traitement autorisée. Il n'est pas prévu de visite sur site. En tout état de cause, les candidats, remettant une offre sont réputés connaître le territoire du SYMPTTOM et le site de l'ISDND de Monistrol sur Loire plus spécifiquement les lagunes lixiviats des casiers E et F. Relance suite à déclaration sans suite. Voir la passation de marché »
2024-04-09   Marché de transport et de traitement des ordures ménagères résiduelles collectées sur le territoire du Syndicat Mixte Valor3e (Syndicat mixte Valor3e)
Le marché a pour objet une prestation de service. Il s'agit de transporter les ordures ménagères résiduelles collectées sur le territoire du syndicat mixte Valor3e (lot n°1) et de les traiter dans une filière adaptée de type ISDND, valorisation énergétique, UVÉOR, etc... (lot n°2) Voir la passation de marché »
2024-03-18   Marché de gestion des déchets ménagers et assimilés sur le périmètre du Grand Longwy Agglomération (grand Longwy Agglomération)
Le présent marché est alloti de la manière suivante :  Lot 1 : Collecte des ordures ménagères et assimilés hors verre  Lot 2 : Collecte du verre en apport volontaire  Lot 3 : Gestion de la déchèterie intercommunale de Longwy Un marché sera conclu avec l'acheteur pour chaque lot. Les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour tous les lots de la présente consultation. Les prestations sont décrites dans des cahiers des charges techniques particulières (CCTP) propres à chaque lot. Voir la passation de marché »
2024-02-23   23SERV36-EXPERIMENTATION DE LA COLLECTE ET DU TRAITEMENT DES BIODECHETS SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN DE LA VALETTE DU VAR (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
La Métropole a pour compétence la collecte et le traitement des Déchets Ménagers et Assimilés. Afin de respecter les objectifs fixés par la loi n° 2020-105 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire, promulguée le 10 février 2020, la Métropole doit mettre en place une solution de tri à la source des bio déchets d'ici au 31 décembre 2023. Il s'agit ainsi de mieux valoriser ces bio déchets, qui représentent aujourd'hui environ 30% des ordures ménagères résiduelles métropolitaines. … Voir la passation de marché »
2024-02-15   ISDND - SAINT JUST MALMONT - Transport et traitement des Lixiviats (Sympttom)
La présente consultation a pour objet le transport (lot 1) et le traitement (lot 2) des lixiviats depuis l'ISDND de Saint Just Malmont jusqu'à une installation de traitement autorisée Voir la passation de marché »
2024-02-15   ISDND - CASIER E et F MONISTROL SUR LOIRE - Transport et traitement des lixiviats (Sympttom)
La présente consultation a pour objet le transport (lot 1) et le traitement (lot 2) des lixiviats des casiers E et F depuis l'ISDND de Monistrol sur Loire jusqu'à une installation de traitement autorisée Voir la passation de marché »